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par redopseudo, le 27/05/2009 01:23:47
Pas de raison de trembler : a priori, on ne risque rien, si on se contente de conserver l'œuvre pour un usage strictement personnel. Ce qu'il faut absolument éviter de faire, c'est d'utiliser une œuvre ainsi recopiée, et dont on ne possède pas les droits, pour la republier, c'est-à-dire la reproduire d'une façon ou d'une autre. Cela constituerait un délit de contrefaçon, tel que défini par l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle. On pourrait alors engager contre vous des poursuites civiles pour dommages et intérêts, ainsi que des poursuites pénales… Et les peines pour contrefaçon peuvent aller jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 euros d'amende.
donc en conclusion je n'ai pas le droit de copier le texte ci dessus et vous n'avez pas le droit de diffuser ma réponse car elle sera copié sur votre serveur ,on marche sur la tete ,si personne ne veut que son travail ne soit copié ,il n'avait pas qu'à le diffuser sur internet ,vu que accessible à tous.