Les devoirs du blogueur

Personnellement, j’injurie peu, j’utilise peu de contenus dont je ne suis pas l’auteur, mais ça m’arrive tout de même de temps en temps, sur mon blog. Je ne m’en soucie pas vraiment, car j’utilise un pseudonyme et personne ne peut me retrouver. C’est malin, non ?

Les blogs ne sont pas des espaces d’expression hors droit. La loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004 a établi, en quelque sorte, les droits et les devoirs du blogueur. Selon son article 6-3, le blogueur est « éditeur d’un service de communication publique en ligne », qui doit faire connaître son identité. Si vous tenez un blog, vous devez donc, au regard de la loi, déclarer votre véritable identité à l’hébergeur du blog. Sur votre blog lui-même, vous devez faire figurer vos noms et coordonnées. Vous pouvez toutefois bloguer de façon anonyme, sous un pseudonyme, mais il faut alors indiquer sur votre blog les coordonnées de votre hébergeur.

Qu’est-ce qu’on risque ?

L’article 6-VI-2 de la LCEN est sibyllin : le défaut d’identification par un éditeur de blog est passible d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. Ça fait mal. La bonne nouvelle est que le décret d’application concernant cet article n’a toujours pas été publié. Des hébergeurs permettent donc, encore aujourd’hui, d’ouvrir des blogs sans demander aucune donnée d’identification. Mais attention, même dans ce cas, croire que vous êtes anonyme en publiant un blog, que l’on ne peut pas vous retrouver et vous imputer des faits délictueux, est une douce illusion.

L’avis de l’expert

En dehors même des devoirs de publicité des éditeurs de sites, considérer qu’on est anonyme sur Internet est une vue de l’esprit. « Pas vu, pas pris » ne marche pas avec le Web. En postant un message, un internaute laisse forcément des traces, notamment une adresse IP. Et les hébergeurs, puis les FAI, devront fournir à la justice, si elle le demande, les données de connexion, qui permettront de retracer les identités des connectés. Même s’il existe des moyens de rester anonyme, ne serait-ce qu’en se connectant à partir d’un cybercafé, dans la grande majorité des cas, il est toujours possible de retrouver l’identité d’un internaute. Il est intéressant de noter qu’une proposition de loi visant à pénaliser le délit d’usurpation d’identité numérique a été déposée au Sénat en novembre 2008.

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Stéphane Viossat