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Un mois de prison avec sursis pour les pirates des ' Bronzés 3 '
Les six personnes jugées le 15 janvier pour avoir diffusé illégalement le film de Patrice Leconte ont écopé de prison avec sursis et devront payer plusieurs milliers d'euros de dommages et intérêts.
Mise à jour (12 février 2009)
Le Tribunal de grande instance de Nanterre a rendu son verdict dans l'affaire du piratage des Bronzés 3, ce jeudi 12 février. Les six personnes impliquées, trois internautes et trois employés de TF1, ont chacune écopé d'un mois de prison avec sursis.
Elles devront également payer des dommages et intérêts pour un montant total d'environ 27 000 euros pour le compte des parties civiles.
La justice a donc préféré la prison avec sursis aux amendes demandées lors des réquisitions. Elle a cependant modéré les montants des dommages et intérêts réclamés par les plaignants (plusieurs millions d'euros).
Première publication le 16 janvier 2009
Piratage des ' Bronzés 3 ' : les accusés racontent
Six personnes étaient jugées le 15 janvier pour avoir permis le piratage massif du film de Patrice Leconte. Les ayants droit leur réclament plus de 14 millions d'euros de dommages et intérêts, un record.
Piratage des ' Bronzés 3 ' : les accusés racontent
Six personnes étaient jugées le 15 janvier pour avoir permis le piratage massif du film de Patrice Leconte. Les ayants droit leur réclament plus de 14 millions d'euros de dommages et intérêts, un record.
' Je ne pensais pas que ce serait autant téléchargé... ' En postant sur un serveur de newsgroups en février 2006 une copie du film
Les Bronzés 3, amis pour la vie, Ludovic était bien loin d'imaginer ce qui l'attendait. Trois ans plus tard, voilà ce jeune père de famille devant la quinzième chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de
Nanterre.
Ce 15 janvier 2009, Ludovic était jugé pour reproduction et mise à disposition illégales d'une ?"uvre protégée, avec cinq autres prévenus. Au total, les plaignants leur réclament... plus de 14 millions d'euros de dommages et
intérêts.
Les Bronzés 3, un des cartons du box-office français avec 10,2 millions d'entrées, est sorti au cinéma le 1er février 2006. Mais, trois semaines plus tard, le film fait aussi un tabac sur Internet,
où circulent déjà des copies illégales, d'excellente qualité, bien avant la sortie en DVD.
Alerté par l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa), la sentinelle antipiratage des ayants droit, le Syndicat de l'édition vidéo numérique (SEVN) porte plainte. Il ne faudra pas longtemps à la brigade de police
spécialisée dans la contrefaçon (la BCRCIA) pour
remonter la piste jusqu'au laboratoire ' transfert ' de TF1, chargé d'effectuer des copies des programmes TV et
des films produits ou diffusés par le groupe. Comme Les Bronzés 3.
Trois employés de TF1 inculpés
En fin de compte, trois employés du laboratoire de TF1 et trois internautes repérés par l'Alpa sont assignés en justice par le SEVN, la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), Studio Canal en tant que producteur (il a
repris la société de production initiale, Christian Fechner) et éditeur DVD, le réalisateur Patrice Leconte et les auteurs-interprètes, Josiane Balasko, Christian Clavier, Marie-Anne Chazel, Thierry Lhermitte et
Gérard Jugnot. Ironie du sort, TF1 s'est aussi constitué partie civile en tant que diffuseur du film à la télévision et coproducteur.
A l'audience, une chef de service du laboratoire de TF1, son assistante de l'époque et un vidéothécaire ont expliqué que la copie à ' usage personnel ' des films reçus par le laboratoire faisait partie des
' us et coutumes ' de la maison.
' Cela se faisait bien avant mon arrivée et pas seulement pour les employés du labo ', a déclaré la chef de service. Selon elle, d'autres services de TF1, qui reçoivent par exemple des
films pour en faire la promotion, demandaient aussi au laboratoire de faire des copies ' bonus ', en plus des copies à usage professionnel. Une pratique impossible à vérifier et à quantifier, la procédure de commande de
copie au labo étant très imprécise à l'époque.
Des pirates ' comme tout le monde '
Après avoir reçu le master des Bronzés 3 en février 2006, la chef de service a autorisé le vidéothécaire à en faire une copie ' pour le regarder tranquillement le
soir, en famille... ', a indiqué lors de l'audience ce technicien, employé chez TF1 depuis 35 ans. L'assistante a elle aussi bénéficié de cette largesse et en a parlé autour d'elle. ' Je l'ai
passé à une voisine avec laquelle je promène mon chien... ' a-t-elle indiqué à la juge. Grâce à ce ' gang des chihuahuas ', selon la formule de l'avocat du SEVN, de main en
main, le film a fini par atterrir sur Internet.
' J'ai été contacté sur un forum par [un autre accusé] qui disait avoir le fichier des Bronzés 3 ', raconte un prévenu de la ' filière
Internet ', qui avait 18 ans à l'époque. Le 28 février 2006, cet étudiant le télécharge, avant de le poster ' sur un
newsgroup de Free '. De son côté, Ludovic avait lui aussi posté le film sur Internet, sur un autre
newsgroup, après avoir reçu une copie en DVD des mains d'un prestataire de son entreprise... croisé à la cantine. Selon l'accusation, le film aurait été téléchargé illégalement au moins 310 000 fois sur
Internet.
Clavier et Chazel réclament 1 million d'euros
Bien qu'ils soient regroupés dans la même affaire, les employés de TF1 n'ont pas de rapport direct avec les internautes interpellés (dont un ne s'est pas rendu au procès). Mais tous partagent le même profil : ces citoyens lambda,
dont certains ont la cinquantaine, n'ont tiré aucun profit financier de leurs agissements. Tous semblaient, hier, à l'audience, complètement dépassés par les événements, avec le sentiment d'avoir seulement fait ' ce que tout
le monde fait '. Ils savaient toutefois que c'était illégal.
Les ayants droit se sont chargés de leur rappeler les conséquences de leur acte à première vue ' anodin '. Selon les statistiques du Centre national de la cinématographie (CNC), un film ayant réalisé
10 millions d'entrées au cinéma peut espérer 2 millions de ventes de DVD. Seuls 977 000 exemplaires ont été vendus.
Studio Canal attribue ce flop directement au piratage massif : le manque à gagner serait de 12 millions d'euros, une somme que la société réclame au titre de dommages et intérêts. Un record, pour faire un exemple.
' C'est la première fois que, dans une affaire de ce genre, on remonte directement jusqu'à la source ', souligne maître Soulier, avocat du SEVN.
Les auteurs-interprètes Christian Clavier et Marie-Anne Chazel réclament tous deux 1 million d'euros, tandis que les autres acteurs ne demandent que 1 euro symbolique. TF1, plutôt mal à l'aise dans cette affaire, n'exige
' que ' 10 000 euros. Beaucoup plus mesurée, la procureure a requis des amendes de 1 000 à 1 500 euros, avec en plus des peines de prison avec sursis (de deux à quatre mois) pour les employés de
TF1. Verdict en février.
Au labo de TF1, ' si tu veux un film, tu le prends '
Aux dires des membres du laboratoire de TF1, leur employeur ne les avait jamais alertés de l'illégalité des copies pratiquées pour leur compte personnel. ' A l'époque, on ne nous avait jamais dit que c'était interdit, a expliqué l'un d'entre eux. Ça se faisait depuis longtemps. On savait qu'au labo, si tu veux un film, tu le prends. ' Ce manque d'information peut-il pour autant être reproché à TF1 ? ' Faut-il mettre des écriteaux Interdit de voler sur les voitures, pour savoir qu'il ne faut pas le faire ? ' demande l'avocat de TF1 lors du procès.
Le groupe n'en est pas moins en délicatesse dans ce dossier. Il n'a d'ailleurs pas licencié ses trois employés. A la suite de l'affaire des Bronzés 3, TF1 a établi une nouvelle procédure de commande au laboratoire, qui nécessite deux signatures. Un fascicule a aussi été diffusé dans l'entreprise dès 2006 pour rappeler notamment que la copie ' privée ' était interdite.
Bref, TF1 serre la vis pour ne plus être le maillon faible de la chaîne de distribution : un comble pour ses partenaires producteurs, qui avaient pris soin de sécuriser les transferts du master des Bronzés 3, un film très coûteux, en faisant appel à des gardes du corps...
Actu Suivante
Avis sur «Un mois de prison avec sursis pour les pirates des ' Bronzés 3 '»
Racket
de
PM28
, posté le 16 janvier 2009 à 17h02
C.Clavier et M.A. Chazel qui réclament 1 million d'euros... !
Ils ne manquent pas d'air !
Pourraient-ils nous dire le montant de leurs contrats pour ce film.. ? dont, d'ailleurs, les qualités étaient plus que limites... (çà c'est un avis perso..!)
Ils ne manquent pas d'air !
Pourraient-ils nous dire le montant de leurs contrats pour ce film.. ? dont, d'ailleurs, les qualités étaient plus que limites... (çà c'est un avis perso..!)
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piratage
de
vvna
, posté le 17 janvier 2009 à 10h22
encoreune fumisterie cette loi sur le piratage la preuve avec cette affaire des bronzés 3 comment peut on demander 1 million d'euro pour un film copié (qui n'a d'ailleurs pas rapporté visiblement) Je pensais que l'on payé déjà une taxe sur l'achat des CD et des DVD alors il faudrait savoir. Où va cette argent, dans les poches de ceux qui réclament des millions à des citoyens. C'est toujours la même chose l'argent que pour des riches, avec l'aval du Président.
Moi, personnellement j'en ai marre d'être victime de ce genre de racket.
Moi, personnellement j'en ai marre d'être victime de ce genre de racket.
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du vol
de
jm98
, posté le 19 janvier 2009 à 07h39
c'est quand même du vol, qui plus est par des gens qui par leur métier devraient être totalement intègres. c'est comme si un déménageur te vole tes affaires!
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****
de
MATRIX94400
, posté le 19 janvier 2009 à 08h20
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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****
de
Griou
, posté le 19 janvier 2009 à 08h30
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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****
de
Némo54000
, posté le 19 janvier 2009 à 08h54
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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****
de
Jack C
, posté le 19 janvier 2009 à 09h37
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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racket
de
pc17
, posté le 19 janvier 2009 à 12h10
peut etre que clavier a des travaux a faire dans sa villa en corse
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chercher ailleur
de
jedi1973
, posté le 19 janvier 2009 à 12h26
Ils se voilent la face !
Plein de monde sont alles le voir car c'etait un "bronzes" ! apres ils se sont rendu compte qu'il etait nul ce film !
maintenant, ils mettent tous sur le dos des petits employs malchanceux afin de masqué leurs echec ! esperant rattrapé l'echec financier de leur daube !
Plein de monde sont alles le voir car c'etait un "bronzes" ! apres ils se sont rendu compte qu'il etait nul ce film !
maintenant, ils mettent tous sur le dos des petits employs malchanceux afin de masqué leurs echec ! esperant rattrapé l'echec financier de leur daube !
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oui oui
de
midodo86
, posté le 19 janvier 2009 à 12h56
bonne analyse, le voir une fois, c'est déjà beaucoup mais 2 bonjour les dégats
les sommes demandées par CC et autres pissefroids sont et je pése mes mots pornographiques et mesure le degré de mépris pour les autres de cet individu
les sommes demandées par CC et autres pissefroids sont et je pése mes mots pornographiques et mesure le degré de mépris pour les autres de cet individu
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Et alors ?
de
poiuytr
, posté le 19 janvier 2009 à 13h50
C'est pas parce que tu as le pouvoir de tuer que tu vas tuer.
Légalement il n'avait pas le droit.
Maintenant, d'un point de vue morale, je veux bien qu'il ait une "copie privé" pour le voir chez eux ou en famille, mais ceux qui le mettent a disposition sur un newsgroup ou ailleurs sont entierement coupable.
De plus, j'en vois qui debattent sur la qualité du film mais la question n'est pas la. Debattre sur ca, ce serait comme debattre de la gentillesse ou la méchanceté d'une personne qui s'est fait tué.
Légalement il n'avait pas le droit.
Maintenant, d'un point de vue morale, je veux bien qu'il ait une "copie privé" pour le voir chez eux ou en famille, mais ceux qui le mettent a disposition sur un newsgroup ou ailleurs sont entierement coupable.
De plus, j'en vois qui debattent sur la qualité du film mais la question n'est pas la. Debattre sur ca, ce serait comme debattre de la gentillesse ou la méchanceté d'une personne qui s'est fait tué.
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Taxes=Racket=Vol
de
123marcel
, posté le 19 janvier 2009 à 14h15
Les taxes, c'est du racket, donc du vol !
Ce serait différent si cet argent servait à trouver des solutions pour protéger les oeuvres! -Un bien grand mot pour les Bronzés 3-
Ceci dit, j'avais déjà banni Clavier de ma cinétèque, j'y ajouterai Chazel
Ce serait différent si cet argent servait à trouver des solutions pour protéger les oeuvres! -Un bien grand mot pour les Bronzés 3-
Ceci dit, j'avais déjà banni Clavier de ma cinétèque, j'y ajouterai Chazel
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Lance
de
Rustyjames
, posté le 19 janvier 2009 à 16h34
Ils se fountent du monde, le films est nul! Ils essayent de se faire un maximun de fric comme ca! Au moins les autres n on rien reclamé, conscient du films merdique qu 'ils on fait, c'est une honte.
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il faut faire mes ça g.
de
valdar 95
, posté le 19 janvier 2009 à 18h23
ce n'est pas ça qui va changer cela ce feras sous le manteau comme pour les casettes vidéo ci le producteur sans métais pas autemp dans la poche quand on ces combien cela revien a un prix dérisoire bref???
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Aubaine
de
povcitoyen
, posté le 19 janvier 2009 à 19h28
Quelle aubaine ! Après avoir commis une véritable "daube" en surfant sur la notoriété des 2 épisodes précédents les acteurs (enfin les 2 pires seulement) et les producteurs ont trouvés une véritable aubaine pour rattraper le fiasco du film en DVD. Car la réputation du film était faite par ceux qui sont aller le voir en salle. Après ça difficile de vendre les DVD !
C'est tout simplement écoeurant. Je boycotte définitivement Clavier et Chazel !
C'est tout simplement écoeurant. Je boycotte définitivement Clavier et Chazel !
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****
de
scott34
, posté le 20 janvier 2009 à 02h41
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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****
de
aigle76
, posté le 20 janvier 2009 à 09h56
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
alerter le modérateur
****
de
moiiiiiiiiiiiiii
, posté le 20 janvier 2009 à 12h08
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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****
de
toiiiiiiiiiiiiiii
, posté le 21 janvier 2009 à 14h29
Message modéré. Merci de ne pas s'éloigner du sujet
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à lire
de
Christine Elbadlel
, posté le 22 janvier 2009 à 12h48
Un rapport du gouvernement hollandais conclut à un impact POSITIF du peer to peer sur l'économie.
http://fr.readwriteweb.com/2009/01/20/a-la-une/rapport-gouvernement-hollandai(...)
Il n'y a plus guère que les avocats des majors pour en douter, mais c'est toujours intéressant à lire
http://fr.readwriteweb.com/2009/01/20/a-la-une/rapport-gouvernement-hollandai(...)
Il n'y a plus guère que les avocats des majors pour en douter, mais c'est toujours intéressant à lire
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C'est quoi le rapport?
de
non-aux-boulets
, posté le 23 janvier 2009 à 20h26
C'est quoi le rapport?
Le téléchargement de film est illégal, tout le monde est au courant,
si tu te fais choper t'es en tord et tu paye ce qu'il réclame! que le film est bon ou pas a aucun rapport. Et sa m'étonnerais que ces blaireaux on télécharger que ce film.
Bientôt on aura le droit a une taxe en plus à cause des boulets qui télécharge illégalement...
Le téléchargement de film est illégal, tout le monde est au courant,
si tu te fais choper t'es en tord et tu paye ce qu'il réclame! que le film est bon ou pas a aucun rapport. Et sa m'étonnerais que ces blaireaux on télécharger que ce film.
Bientôt on aura le droit a une taxe en plus à cause des boulets qui télécharge illégalement...
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Vol ?
de
dremelli
, posté le 14 février 2009 à 23h18
Et pourquoi les banques nous volent impunément ?
Je n'ose exprimer ma pensée par écrit, mais il y en a ras le bol de ces histoires bidon !
Et quant a Clavier, cet argent est sans doute pour réparer la clôture de sa villa en Corse.
Tiens LUI n'a jamais été plastiquer ! Cherchez l'erreur !
Je n'ose exprimer ma pensée par écrit, mais il y en a ras le bol de ces histoires bidon !
Et quant a Clavier, cet argent est sans doute pour réparer la clôture de sa villa en Corse.
Tiens LUI n'a jamais été plastiquer ! Cherchez l'erreur !
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Us et coutume TF1
de
Freddog
, posté le 16 janvier 2009 à 17h18
TF1 ne licensie pas les personnes qui ont provoqué a fuite mais porte plainte contre celui qui met à disposition.
Pourtant c'est quand même une faute grave.
Pourtant c'est quand même une faute grave.
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C'est fini oui !
de
moi1200
, posté le 19 janvier 2009 à 11h23
Y'a pas assez de chômeurs ?
C'est des être humain et non des criminels. Qui n'a pas fait de connerie au boulot. Y'aurais plus personne dans les boites. Les dirigeants que détournent des millions et qui sont blanchis on en pense quoi ?
C'est des être humain et non des criminels. Qui n'a pas fait de connerie au boulot. Y'aurais plus personne dans les boites. Les dirigeants que détournent des millions et qui sont blanchis on en pense quoi ?
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!!!
de
plop06
, posté le 16 janvier 2009 à 17h25
une grosse daube ce film, le flop de la vente de dvd n'est ps du au piratage, les gens se fait nik** en allant le voir ciné ils allaient ce faire avoir une deuxieme fois !
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Daube
de
korfe
, posté le 16 janvier 2009 à 17h42
Et oui ce film est nul,le dvd ne se serait pas vendu de toute maniere, avec ou sans telechargement, les gens ne sont pas maso!!!
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C'est clair !!! mes amis
de
clement2222
, posté le 16 janvier 2009 à 18h17
mes amis qui sont allés le voir m'ont dis une chose: n'y vas pas. Et je ne l'ai toujours pas vu...
Tout le monde me dis que je n'ai rien raté, je ne sais même pas si je le regarderais quand il passera à la télé...
Tout le monde me dis que je n'ai rien raté, je ne sais même pas si je le regarderais quand il passera à la télé...
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déjà passé ?
de
anonyme 5759
, posté le 16 janvier 2009 à 18h43
J'ai peur de dire une bétise mais je crois qu'il est déjà passé à la tv. Faut dire que la bande annonce à elle seule m'avait convaincue que c'était pourri comme film au moins autant sinon plus que les visiteurs 3. Enfin bon si ces ayants droits me donnent 1 million je veux bien faire l'effort de le regarder à la tv mais je promets pas de rire.
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Aucun Intérêt
de
Leschver
, posté le 16 janvier 2009 à 20h20
Je l'ai vu gratuitement à la TV lors de son passage et...
Je me suis félicité de ne pas aller au cinéma et encore moins d'acheter des DVD et pourtant je ne télécharge pas non plus.
Ce film n'a selon moi, aucun intérêt.
Je me suis félicité de ne pas aller au cinéma et encore moins d'acheter des DVD et pourtant je ne télécharge pas non plus.
Ce film n'a selon moi, aucun intérêt.
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jl'ai loupé, j'ai rien loupé lol
de
clement2222
, posté le 16 janvier 2009 à 21h19
Bon, ben, je crois que même en l'ayant loupé, j'ai rien loupé lol.
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Nul
de
davidgoliath
, posté le 19 janvier 2009 à 10h48
Oui les "bronzés" ce sont des films "casse croute" pour que les acteurs puissent payer leurs impôts , mais ce film est archi-nul je n'ai même pas pu le regarder jusqu'au bout et pourtant on m'avait offert le DVD. Donc même légal c'est tout pourri :o)
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Bien dit !
de
moi1200
, posté le 19 janvier 2009 à 11h17
C'est vrai ce film n'a pas marché en DVD car c'est un vrai navet et les gens ce sont fait avoir par le gros coups de marketing pour aller au ciné. Même piraté ou le revoir à la télé je ne ferai.
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tout a fait d'accord
de
asaliah91
, posté le 19 janvier 2009 à 12h21
100% d'accord avec plop06, ce film etais de la pure daube.
Comment des comédiens qui gagnent deja bien leur vie peuvent ils demander autant d'argent a des pauvres gens?!
Il faut boycotter tout ces artistes a la con, car ils oublient vite que c quand meme grace au publique qu'ils gagnent leurs vie!
Comment des comédiens qui gagnent deja bien leur vie peuvent ils demander autant d'argent a des pauvres gens?!
Il faut boycotter tout ces artistes a la con, car ils oublient vite que c quand meme grace au publique qu'ils gagnent leurs vie!
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Re
de
POPECK74
, posté le 22 janvier 2009 à 12h40
oui je ne l'ai pas vu mais on m'as dit que c'etait nul beaucoup moins bien que les autres
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Re
de
POPECK74
, posté le 22 janvier 2009 à 12h41
oui je ne l'ai pas vu mais on m'as dit que c'etait nul beaucoup moins bien que les autres
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Hypocrisie
de
goldoo
, posté le 16 janvier 2009 à 17h32
"prétendre à 2 millions de ventes de DVD. Seuls 977 000 exemplaires ont été vendus. Un flop que Studio Canal attribue directement au piratage massif"
Quel mauvaise foi ! Refuser d'admettre que ce film est tout simplement pourri !
Quel mauvaise foi ! Refuser d'admettre que ce film est tout simplement pourri !
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C'est clair
de
netrunner
, posté le 19 janvier 2009 à 11h19
Pas mieux... ce film est un gros navet. Ceux qui se sont fait avoir au ciné n'iront pas l'acheter...
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