Coinbase : l’ordre d’abandon des crypto-monnaies sauf bitcoin rectifié

Coinbase est depuis le mois dernier dans un nouveau procès l’opposant aux gendarmes des marchés financiers, la Security and Exchange Commission (SEC), qui ne supporte pas que la plateforme puisse continuer à proposer l’achat, la vente, et les différents services adjacents aux crypto-monnaies sans que ceux-ci ne soient supervisés tels que des placements financiers, au même titre que les actions.

Avant d’intenter son action en justice, la SEC aurait ordonné à la plateforme Coinbase de retirer l’ensemble des crypto-monnaies qu’elle propose à ses clients, à l’exception de bitcoin. Une demande presque informelle, révélée ce matin dans les pages du Financial Times qui a pu discuter avec Brian Armstrong, le PDG et co-fondateur de la société cotée au Nasdaq depuis le 14 avril 2021.

Mise à jour au 02/08/2023 à 10h00 : dans une nouvelle déclaration d’un porte-parole, Coinbase a tenu à rectifier les propos de son PDG au sujet de l’injonction de la SEC la semaine dernière. Dans un article de Cointelegraph, l’exchange de crypto-monnaies a insisté pour signaler que l’affirmation reprise de l’interview du Financial Times dans laquelle Brian Armstrong révélait que la SEC lui avait demandé de retirer l’ensemble des crypto-monnaies de la plateforme sauf bitcoin était « inexact » et relevait de « propos hors de contexte ». Il ajoutait que « les opinions exprimées dans l’article du FT peuvent avoir représenté les opinions de certains membres du personnel à l’époque, mais ne représentent pas celles de la Commission de manière plus générale ».

Article original :

« Ils sont revenus vers nous et ils ont dit : ‘nous pensons que chaque actif autre que le bitcoin est un titre’ », a déclaré le PDG de Coinbase. « Nous avons répondu : ‘comment en arrivez-vous à cette conclusion ? Ce n’est pas notre interprétation de la loi’. Et ils ont dit ‘nous n’allons pas vous l’expliquer, vous devez supprimer tous les actifs autres que le bitcoin’ » ajoutait-il.

Le président de la SEC, Gary Gensler, s’est défendu en précisant que les propos de la SEC à Coinbase n’avaient pas été un ordre directement mais une suggestion, ne relevant que de l’opinion des gendarmes de l’administration en charge de l’enquête.

« Au cours d’une enquête, le personnel peut partager son propre point de vue sur la conduite susceptible de soulever des questions pour la commission en vertu des lois sur les valeurs mobilières », a-t-il commenté.

Cela sous-entendait de retirer l’essentiel du business de Coinbase (déjà mis à mal), soit 200 jetons. Un choix dur alors que la SEC s’appuyait sur une liste de 13 crypto-monnaies – peu négociées sur la plateforme – que les gendarmes qualifiaient de titres financiers. Parmi eux ne figurait pas les ether, malgré le fait qu’ils ne soient pas classés comme bitcoin et auraient donc dû être également retirés.

Rappelons qu’une crypto-monnaie comme l’ether est essentielle à l’écosystème des projets de la cryptographie aujourd’hui, tant la majeure partie de l’écosystème a utilisé cette blockchain comme support technique.

« Nous n’avions vraiment pas le choix à ce moment-là, retirer de la liste tous les actifs autre que le bitcoin, ce qui, soit dit en passant, n’est pas ce que dit la loi, aurait essentiellement signifié la fin de l’industrie de la cryptographie aux États-Unis », expliquait Brian Armstrong au Financial Times. « Allons au tribunal et voyons ce que dit le tribunal », ajoutait-il.

Coinbase peut s’appuyer sur la zone grise laissée aux États-Unis et sur laquelle la SEC comme la CFTC (qui régulent les bourses de commerce des matières premières) tentent de prendre le contrôle sur la supervision.

La victoire de Ripple sur la SEC pour XRP

Le débat autour des crypto-monnaies comme étant des “securities” (autrement dit des placements financiers) plutôt que comme une monnaie d’échange a pris une tout autre tournure en juillet avec la victoire de Ripple Labs sur son procès contre la SEC, qui avait particulièrement freiné les ambitions et la popularité de la crypto-monnaie XRP pendant trois ans.

« Nous avons dit en décembre 2020 que nous étions du bon côté de la loi et que nous serons du bon côté de l’histoire », se targuait jeudi 13 juillet au soir, le patron de Ripple Brad Garlinghouse. Une petite victoire qui au même titre que Coinbase avec son activité aurait créé un antécédent important dans le secteur si les crypto-monnaies étaient reconnues comme relevant du gendarme des marchés financiers.

Le 17 juillet dernier, un rapport de Coinbase a fait savoir que ses équipes comptaient reprendre le dialogue avec les législateurs pour enfin aboutir sur une vraie législation en matière d’actifs numériques. Dans ses campagnes, la plateforme a pris l’habitude de pointer du doigt la SEC et soulever des chiffres marquants : selon eux, « le nombre de fois où la SEC a établi des lois compréhensives pour les crypto-monnaies aux États-Unis : zéro ».

En 2022, pour se montrer proactive, Coinbase dit avoir tenu avec la SEC pas moins de 30 réunions pour obtenir une cadre réglementaire. Au cours de sa sélection d’actifs numériques disponibles aux échanges, la société dit avoir décliné les demandes de 90 % nouveaux jetons. Ou encore qu’en cas de « comportement hostile » des autorités face aux acteurs des crypto-monnaies aux États-Unis, le risque s’élèverait à une délocalisation d’un million d’emplois.

En France en revanche, contrairement à Binance, Coinbase ne possède pas d’agrément PSAN (prestataire de services sur actifs numériques), indispensable aujourd’hui dans l’hexagone pour pouvoir fournir des services de conservation, d’achat et de vente d’actifs numériques. À noter cela dit qu’entre enregistrement et agrément PSAN, un fossé existe.

Début 2024, de nouvelles sociétés pourraient obtenir l’enregistrement PSAN et d’ici un an et demi, le règlement européen MiCA devrait entrer en vigueur.

🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.

Source : Financial Times