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Un mois de prison avec sursis pour les pirates des ' Bronzés 3 '
Les six personnes jugées pour avoir diffusé illégalement le film ont écopé de prison avec sursis et de 27 000 euros de dommages et intérêts. Les ayants droit en réclamaient 14 millions.
Le tribunal de grande instance de Nanterre a rendu son jugement dans
l'affaire du piratage du film Les Bronzés 3, amis pour la vie, ce jeudi 12 février.
Copié illégalement en février 2006 au sein du laboratoire de TF1, le film avait fini par se retrouver sur Internet, où il a été massivement téléchargé, bien avant sa sortie en DVD.
Les six personnes (trois employés de TF1 et trois internautes) poursuivies par les ayants droit pour avoir contribué à ce piratage de grande envergure ont été condamnées à un mois de prison avec sursis et à payer divers frais d'avocat
ainsi que des dommages et intérêts d'un montant total de 27 000 euros.
La note est bien moins salée que les 14 millions d'euros réclamés par les plaignants aux six accusés, qui ne faisaient pas commerce des copies du film. Ces derniers ne s'en réjouissent pas pour autant. ' J'en
ai pour au moins 5 300 euros, c'est énorme, je ne sais pas comment je vais faire... Et surtout, la prison avec sursis va être inscrite dans mon casier judiciaire ', se lamentait après l'audience un des
internautes, qui avait posté le film sur un newsgroup * en février 2006.
Un ' manque de vigilance ' de la part de TF1
Les prévenus ont échappé aux amendes requises par le parquet à l'audience. En revanche, ils ont tous écopé d'une peine de prison avec sursis, que la procureure ne destinait qu'aux employés de TF1 (de deux à quatre mois réclamés).
' C'est une décision clémente, car il ne s'agissait pas de simples téléchargements : les prévenus étaient à l'origine du piratage du film ', rappelle l'avocat du Syndicat de l'édition vidéo
numérique (SEVN), une des parties civiles.
Le tribunal n'a pas non plus accordé les dommages et intérêts colossaux réclamés par les ayants droit. Studio Canal, coproducteur et éditeur du DVD du film, demandait 12 millions d'euros pour compenser le manque à gagner sur la
vente de DVD des Bronzés 3. Le studio n'obtiendra que 15 000 euros, à moins qu'il ne fasse appel dans les dix prochains jours.
Les auteurs-interprètes, Christian Clavier et Marie-Anne Chazel, qui réclamaient tous deux 1 million d'euros, n'ont obtenu que 500 euros de dommages et intérêts. Un euro symbolique a été accordé à
Thierry Lhermitte, Josiane Balasko et Gérard Jugnot, conformément à leur demande.
Le SEVN, la Fédération nationale des distributeurs de films et TF1 Film Productions récoltent ensemble un peu plus de 10 000 euros. Quant au groupe TF1, également partie civile, les dommages et intérêts qu'il réclamait à ses
trois employés ont été refusés : le tribunal a estimé que la société avait fait preuve d'un manque de vigilance vis-à-vis de ses salariés, qui pouvaient copier les films à loisir dans ses locaux.
Lire le récit du
piratage des ' Bronzés 3 '.
(*) Espace de discussion. Les newsgroups binaires sont largement utilisés pour partager de gros fichiers, notamment des films.
Actu précédente
Avis sur «Un mois de prison avec sursis pour les pirates des ' Bronzés 3 '»
cher la daube
de
lilith666
, posté le 12 février 2009 à 19h29
c'est cher payer pour avoir pirater une grosse daube un mois avec sursis aurait largement suffit surtout pour voir clavier!!!!!!!!!!!!
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idem
de
daerlnaxe
, posté le 26 février 2009 à 16h19
Parfaitement d'accord avec toi, a la limite l'état aurait du payer les pirates pour la mission culturelle qu'ils ont apportés, a savoir que c'etait une grosse merde et que ca ne valait pas la peine de le regarder au cinéma... meme pas un mercredi soir quand y' arien a la télé...
A la limite j'aurais trouvé le jugement équitable si c'était les pirates qui avaient été indemnisés...
A la limite j'aurais trouvé le jugement équitable si c'était les pirates qui avaient été indemnisés...
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Viva TF1
de
Lucifer558
, posté le 12 février 2009 à 20h37
TF1 a raison d'essayer de gagner un peu d'argent sur cette suite pathétique des Bronzés. Peut-on par contre leur réclamer des dommages intérêts pour les deux heures souffertes à visionner cette farce lamentable?
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lol
de
daerlnaxe
, posté le 26 février 2009 à 16h19
Bonne idée oui !
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Bien fait !!!
de
mnbgtfcdxs
, posté le 13 février 2009 à 03h44
Bien fait pour ce genre de petites frappes qui innondent internet de merde dans ce genre et ou de cam corders ,ou sceeners pourris(en se prenant pour des grosses "bètes" de l'informatique,de la com publique ect...on connait la musique..)
,donc tf1 tres mal surveillé !!,
Bravo à vous monsieur le juge...
,donc tf1 tres mal surveillé !!,
Bravo à vous monsieur le juge...
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innonde internet ?
de
freddo30
, posté le 13 février 2009 à 07h44
mais si ils innondes internet c'est parce qu' il y a des gens pour les telechargers .
certe la lois est ce qu'elle est . ils n'avaient pas a faire ca mais il faut qu'il y est moderation tout de meme .
de la prison pour ca quand meme .
quand aux millions demande par les societes le juge a tempere et inflige des amandes resonables .
certe la lois est ce qu'elle est . ils n'avaient pas a faire ca mais il faut qu'il y est moderation tout de meme .
de la prison pour ca quand meme .
quand aux millions demande par les societes le juge a tempere et inflige des amandes resonables .
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Bizarre!
de
Grabuje95
, posté le 13 février 2009 à 09h31
Donc pour toi le piratage est un délit que lorsque l'œuvre est de mauvaise qualité? Bizarre comme jugement de la part de quelqu'un qui connait bien les termes de Cam Corder, screeners ou TeleSync.
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+1
de
remy46
, posté le 16 février 2009 à 14h08
Il joue les Sainte Nitouche, mais comme tu dis pour connaître ces termes, c'est un gars qui télécharge à mort mais qui jette la pierre à ceux qui mettent en ligne les films...
Ou comment cracher dans la soupe.
Ou comment cracher dans la soupe.
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pour un film aussi nul...
de
florian006
, posté le 13 février 2009 à 08h42
pour un film aussi nul, le jeu n'en vaut pas la chandelle. En ce qui concerne le piratage, quand l'état et la Sacem cesseront de piller les consommateurs avec la taxe sur les supports vierges, voilà une
véritable escroquerie!
véritable escroquerie!
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