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Les dessous étonnants de l’affaire Apple contre Qualcomm

Dans les plaintes déposées entre Apple et Qualcomm, on apprend de nombreux détails croustillants sur les pratiques des deux sociétés. Calculs de royalties étonnants, immatriculation dans un paradis fiscal et coups bas à foison.

Si les plaintes croisées déposées entre Apple et Qualcomm sont complexes, elles révèlent également de nombreuses informations sur les deux sociétés. Nous avons lu les 250 pages combinées des deux plaintes, dans lesquelles les entreprises n’hésitent pas à s’envoyer des piques… parfois très bien senties.

Des royalties bizarrement calculées

Apple explique que les royalties de Qualcomm sont complètement décorrélées de ses brevets. Qualcomm demanderait par exemple une somme plus importante sur un iPhone avec 256 Go de mémoire que sur un modèle 32 Go. Ses brevets n’ont pourtant rien à voir avec la mémoire flash. Apple affirme également que pour un même modem utilisé dans un iPhone, il paye entre quatre et neuf fois plus que Kyocera sur un smartphone d’entrée de gamme.

Qualcomm et son paradis fiscal

Souvent présentée comme « la société de San Diego », Qualcomm a en réalité son siège social au Delaware, un Etat des Etats-Unis considéré comme un véritable paradis fiscal interne au pays. De plus Qualcomm a divisé ses activités en plusieurs entités juridiques : QTC vend les composants aux constructeurs, tandis que QTI s’occupe de calculer les royalties dues pour leurs usages. Difficile pour Apple cependant de lui en vouloir sur ce point. En France, par exemple, les magasins physiques d’Apple dépendent d’une simple entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL).

Et si Apple avait choisi le WiMAX plutôt que la 3G ?

Dans leurs plaintes respectives, les deux partenaires se renvoient la balle sur le point précis de la technologie sans-fil WiMAX. Apple accuse Qualcomm de l’avoir empêché d’adopter dans ses terminaux ce “super Wi-Fi” poussé à l’époque par Intel. La technologie avait un temps était pressentie comme possible alternative à la 3G. Au point que Free avait même acquis une licence nationale pour la déployer dans l’Hexagone. De son côté, Qualcomm affirme qu’Apple a tout tenté pour saborder sa technologie CDMA -standard 3G américain- pour laquelle il avait plus de brevets – au profit du WiMAX.

Apple aurait limité les capacités du modem Qualcomm de l’iPhone 7

L’iPhone 7 est le premier iPhone depuis six ans à utiliser deux modems différents. Comme alternative au X12 de Qualcomm, Apple a intégré dans certaines versions (dont l’européenne) une puce XMM 7360 d’Intel. Cette puce ne peut proposer que des débits de 450 mégabits par seconde contre 600 pour le X12. Apple aurait donc sciemment limité les capacités de ce dernier pour que ses performances soient comparables au modèle d’Intel. Qualcomm a raison sur ce point, puisqu’Apple annonce un débit de 450 Mbit/s pour l’ensemble des versions de l’iPhone 7.

Qualcomm : des royalties moins chères qu’une coque iPhone !

Les deux partenaires n’hésitent pas non plus à s’envoyer des petites piques. Qualcomm explique que ses royalties sont en effet calculées selon un pourcentage du prix de vente net de l’iPhone. Mais il rappelle que cette redevance représente le juste prix d’un « portofolio de dizaines de milliers de brevets » et il est « bien moins élevé que les prix pratiqués par Apple pour une basique coque en plastique d’iPhone ». De quoi appuyer sur la politique tarifaire d’Apple souvent très élevée.

Apple lui aussi fait payer ses brevets au prix fort

Si le prix de la redevance due à Qualcomm est soigneusement masqué dans la plainte, la société n’hésite pas à publier celui pratiqué par Apple. Selon elle, Apple avait demandé à Samsung de lui verser 7,14 dollars par appareil vendu pour l’utilisation de seulement trois brevets d’interface : écarter les doigts pour zoomer sur une photo, taper sur l’écran pour également zoomer et le rebond de l’interface quand on arrive au bout d’un menu ou d’une page. Trois brevets bien trop chers payés selon Qualcomm.

Sans Qualcomm, pas de Pokémon GO ! 

Dans sa plainte, Qualcomm n’hésite pas affirmer que ses technologies brevetées sont tellement indispensables que sans elles, de nombreux usages n’auraient pas pu voir le jour : « la contribution technologique de Qualcomm a permis la création d’applications populaires telles qu’Uber, Snapchat, Spotify, Apple Music, Skype, Google Maps et Pokémon GO, parmi d’autres ». Sans Qualcomm, rien de tout cela n’aurait été possible… Tout simplement !

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