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Apple : un brevet pour revendre « d’occasion » son contenu acheté sur iTunes

Dans un univers où les offres de contenus se dématérialisent, la question du marché des biens culturels de seconde main se pose de plus en plus souvent. Apple, entre autres, essaie d’y apporter une réponse.

La question du transfert, de la revente ou de la passation des bibliothèques de contenus, verrouillées par des DRM et liées à un compte, va se poser avec de plus en plus d’acuité. Apple annonçait avoir franchi le cap des 40 milliards d’applications téléchargées sur son App Store, et ce n’est qu’une partie du service et qu’un seul des acteurs de ces kiosques de téléchargements.

Transmission de propriété numérique

Et justement, Apple semble se préoccuper de la question de la transmission des contenus, et ce, sans que Bruce Willis ne soit venu faire sauter le quartier général de la société de Cupertino. L’International Business Times relevait ainsi qu’Apple a déposé un brevet, le 22 juin 2012, sur « la gestion d’accès à des éléments de contenu numérique ». Ce brevet décrit des « techniques qui sont proposées pour gérer l’accès à des contenus numériques (comme un ebook, de la musique, un film ou des logiciels) afin qu’il soit transféré d’un utilisateur à un autre ».

Une fois le transfert effectué, le premier propriétaire ne peut plus y accéder, les DRM étant mis à jour pour garantir l’accès au nouveau « propriétaire » désigné. Apple précise que ce dernier « pourrait payer pour accéder à ces contenus ».  Une partie de cette somme pouvant être reversée à l’éditeur ou au créateur du contenu « qui a à l’origine vendu le contenu numérique au propriétaire originel ».

L’enjeu de l’occasion avec DRM

Au-delà de la question transmission, on voit alors se dessiner tous les enjeux, pour les logiciels notamment, du marché de l’occasion, de la seconde main, qui, pour beaucoup, pourrait être mis à mal par la dématérialisation des contenus et surtout par leur liaison irrévocable (DRM) avec un compte spécifique.
Dès lors, vu l’enjeu, il est logique qu’Apple ne soit pas le seul à s’intéresser à une solution de revente de contenus numériques. Comme le souligne l’International Business Times, en mais 2009, Amazon avait déposé un brevet similaire, qui limitait, toutefois, le nombre de transferts/reventes.

Apple lui pense plutôt à permettre à l’éditeur originel de définir à partir de quand un contenu peut être revendu. On imagine ainsi qu’un studio pourrait indiquer qu’un film ne peut pas être revendu avant la fin de sa première exploitation en VOD ou SVOD, afin de ne pas saper son propre marché. De même, le prix de revente éventuel pourrait être fixé par la source, afin d’éviter que les prix soient cassés.

Double intérêt

Apple a tout intérêt à préserver les intérêts des acteurs avec lesquels il négocie et renégocie les prix des contenus qu’il met en vente sur ses différents kiosques de téléchargement. Une garantie qui pourrait par ailleurs lui permettre d’imposer ses prix ou sa propre rétribution. Quoi qu’il en soit, c’est en l’occurrence, l’utilisateur final qui pourrait tiré parti de l’implémentation d’un tel brevet.

Sources :
International Business Times

Le brevet d’Apple

Le brevet d’Amazon

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Bruce Willis veut attaquer Apple sur le droit d’auteur

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Pierre Fontaine