Le droit de citation
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Je tiens un blog. J'y poste mes pensées, mais également ce que j'ai lu sur d'autres blogs, dans des articles de journaux, parfois même des passages de livres que j'aime bien. Il y a un problème ?
On l'a déjà vu pour les images, une œuvre appartient à son auteur. C'est lui qui décide de son utilisation possible. Donc, c'est l'auteur d'un texte qui décide, au cas par cas, si d'autres personnes ont le droit de reproduire son texte, en intégralité ou en partie. Cependant, pour les blogs – et les sites Web en général –, une très large exception à ce principe est prévue par l'article 122-5 du Code de la propriété intellectuelle : il s'agit du droit de citation qui autorise à publier des analyses ainsi que de « courtes citations » d'œuvres, même si elles sont protégées par le droit d'auteur. Il est donc possible de « recopier » des passages d'articles provenant d'autres sites, de journaux, de romans… Mais attention, vous devez vous contenter d'insérer de courtes citations dans vos propres articles. Rappelons aussi que la loi vous oblige également à toujours mentionner le nom de l'auteur d'une citation.
Qu'est-ce qu'on risque ?
Si vous reprenez in extenso le travail des autres, vous tomberez alors sous le coup du délit de contrefaçon, pour lequel les amendes pénales peuvent aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.
L'avis de l'expert
Il arrive que des webmestres reproduisent des contenus qui ont nécessité de lourds investissements pour leur constitution. C'est alors sur le motif de l'extraction substantielle du contenu d'une base de données (article L. 341-1 du Code de la propriété intellectuelle), que le webmestre est attaquable.
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