Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne-relais par “ précaution ”

Arnaud Devillard

01net.

le 02/10/2008 à 17h05

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Les antennes-relais de Bouygues Telecom sont décidément chahutées en cette rentrée. Après une plainte déposée au pénal par une famille de Chevreuse, dans les Yvelines, à la mi-septembre et une décision en appel à Aix-en-Provence le 15 septembre au bénéfice de l'opérateur, un jugement du 18 septembre condamne Bouygues Telecom à démonter une installation dans le Rhône.

Le tribunal de grande instance de Nanterre a pris cette décision en vertu du principe de précaution. Il était saisi par trois familles de Tassin-la-Demi-Lune, dans la banlieue de Lyon, qui invoquaient un risque sanitaire du fait de l'implantation d'antennes-relais à proximité de leurs habitations en 2006, rapporte l'AFP.

Le démantèlement doit intervenir dans les quatre mois, avec 100 euros d'astreinte par jour de retard, et Bouygues Telecom doit verser 3 000 euros de dommages et intérêts à chaque famille plaignante pour “ exposition au risque sanitaire ”.

Dans un communiqué, l'association Priartem – dont les plaignants sont membres – estime que ce jugement donne un vrai poids au principe de précaution, puisque la justice n'a pas attendu un consensus scientifique sur la dangerosité des radiofréquences pour statuer et “ préserver l'environnement des citoyens contre l'agression des rayonnements électromagnétiques ”.

Démontage annulé dans le Var

Contacté par 01net., Bouygues Telecom annonce qu'il fera appel. D'autant plus qu'un autre jugement de première instance demandant le retrait d'une antenne dans le Var a été annulé par la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 15 septembre dernier. La demande de dommages et intérêts des plaignants (1 euro symbolique) a été jugée non valable “ en l'absence de risque sanitaire établi ”, dit l'arrêt, et la condamnation au démontage de l'antenne a été annulée.

“ C'est une affaire similaire [à celle de Tassin-la-Demi-Lune, NDLR] avec des arguments sur des troubles du voisinage et des risques sanitaires, indique-t-on chez Bouygues Telecom. Or le jugement de Nanterre s'appuyait sur ce jugement de première instance. ” L'opérateur espère donc que la similitude du raisonnement de la justice se prolongera en appel et qu'il aura gain de cause.

De son côté, l'Association française des opérateurs mobiles (Afom) affirme que, pour l'heure, il n'y a jamais eu de démontage d'antenne-relais en France pour des motifs sanitaires en raison d'une décision de justice. “ Les jugements ont toujours été cassés en appel, indique l'association. Et, s'il y a eu démontage, c'était dans des cas d'émotion, pas à la suite de décisions de justice. ” En 2005, par exemple, SFR avait retiré une de ces antennes à Ruitz, dans le Nord-Pas-de-Calais, après une pétition.

Sur les éventuels risques sanitaires, l'Afom renvoie à une position de l'Organisation mondiale de la santé de mai 2006, qui estime que “ les niveaux d'exposition aux RF [radiofréquences, NDLR] des stations de base et des réseaux sans fil sont si bas que l'augmentation de la température [du corps, NDLR] est insignifiante et n'a aucun effet sur la santé humaine ”.