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Quand le brevet lutte contre l’innovation

Sur fond de rachats de brevets par milliers pour des sommes atteignant des milliards de dollars, le monde de l’informatique américain est en pleine sale guerre.

C’est assez rare pour qu’on le remarque : Google a adopté officiellement, sur son blog, l’attitude de Calimero, le pauvre petit poussin sur qui le sort (et les autres) s’acharne. Des méchancetés faites par ses concurrents, uniquement pour nuire à Android.Au cœur de l’affaire, au moins deux gigantesques histoires de rachats de brevets. Une première vague d’abord, avec plus de 800 brevets détenus par Novell et rachetés par l’alliance entre Apple et Microsoft au sein du groupe CPTN.Puis, plus récemment, l’acquisition de plus de 6 000 brevets appartenant à Nortel par le groupe Rockstar, dont font partie Microsoft et Apple encore une fois, pour 4,5 milliards de dollars. Google avait d’ailleurs surenchéri pour cette dernière acquisition, proposant plus de 900 millions de dollars.

Alliances surprenantes

Mais quelles sont les motivations qui poussent de grands groupes à créer de telles alliances parfois contre nature ? Pour David Drummond, directeur des affaires juridiques et vice-président de Google, l’explication se résume à “ une campagne hostile et organisée contre Android par Microsoft, Oracle, Apple et d’autres entreprises, au travers de brevets bidons ”. Ce qu’il détaille dans un billet posté sur le blog officiel du géant de la recherche. Selon lui, le succès d’Android, avec plus de 550 000 activations par jour et son réseau de 39 fabricants, est un succès que la concurrence n’est pas prête à contrecarrer de façon honnête, par le biais de l’innovation. Toujours selon Drummond, près de 250 000 brevets peuvent être utilisés dans un smartphone… Il est donc facile de tenter d’imposer aux fabricants une taxe : contre le paiement d’une somme négociée, le propriétaire de brevets renonce à poursuivre un fabricant pour leur utilisation soi-disant abusive. Ainsi en est-il de Microsoft qui demande, par exemple, 5 dollars à HTC pour chaque smartphone Android produit et 15 dollars à Samsung !

Drôles de patent trolls

Suite à ce billet, une guerre de communication s’est alors engagée entre Microsoft et Google. Une guerre un peu ridicule par Twitter interposé. Brad Smith, vice-président de Microsoft, a ainsi fait remarquer que Google avait tout simplement rejeté la proposition d’un achat conjoint des brevets Novell. Drummond a aussitôt répliqué pour expliquer qu’il n’y avait effectivement aucun intérêt à se joindre à un groupement qui ne lui permettrait plus de se défendre…Si les positions des différents groupes ne sont pas très claires, on voit mal où se situe l’intérêt du consommateur dans cette guerre ouverte. Avec les sommes engagées, il semble plutôt que les moyens financiers sont détournés du secteur Recherche et développement vers celui du contentieux juridique, plus profitable !Ce n’est pas un hasard si, aux Etats-Unis, où contrairement à l’Europe le brevet logiciel existe, il y a tant de sociétés appelées patent trolls, des “ trolls ” de brevets : des entreprises dont le modèle économique ne repose que sur le litige de brevets…

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Stéphane Viossat