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Microsoft essuie un double revers en Europe et aux Etats-Unis

The
Wall Street Journal révèle l’existence d’un rapport de la Commission européenne défavorable à Microsoft. Ce dernier risque une amende de 2,74 milliards d’euros. Aux Etats-Unis, la Cour suprême a rejeté la demande d’annulation du procès de première instance, renforçant la position de la juge Kollar-Kotelly.

Le commissaire européen à la Concurrence, Mario Monti, a déclaré mercredi qu’il était prématuré d’évoquer une amende infligée à Microsoft. ” Je répète que le dossier est toujours dans une phase préliminaire “, a-t-il martelé à l’occasion d’une conférence de presse en commentant un article publié par
The Wall Street Journal
.Le quotidien économique américain évoque l’existence d’un rapport confidentiel de la Commission défavorable au géant du logiciel. Si cela se vérifiait, Bruxelles pourrait alors infliger à Microsoft l’amende maximale, à savoir une pénalité de 2,74 milliards d’euros, soit 10 % de son chiffre d’affaires annuel.” J
e déplore qu’il y ait apparemment eu une fuite concernant le communiqué des griefs transmis par la Commission à la fin août, ajoute Mario Monti. Parler d’une amende alors que Microsoft n’a pas encore contesté les premières conclusions de la Commission est prématuré. Une amende est, bien sûr, toujours une possibilité. “

La Commission aurait identifié des faux

Les conclusions de la Commission ne sont pourtant pas une surprise dans la mesure où elles reprennent une partie des accusations formulées à l’encontre de Microsoft le 31 août dernier. Il s’agissait notamment de pratiques illégales en vue d’élargir la position dominante du groupe dirigé par Bill Gates sur le marché des systèmes d’exploitation pour ordinateurs personnels au marché des systèmes d’exploitation pour serveurs bas de gamme.Conséquence, le commissaire Monti avait décidé d’engager une procédure supplémentaire contre Microsoft sur la base de cette première communication des griefs.Dans son dernier rapport confidentiel révélé par The Wall Street Journal, la Commission européenne a informé Microsoft que, selon elle, la société de logiciels américaine aurait enfreint la réglementation antitrust européenne.De plus, la Commission estime que Microsoft a trompé les enquêteurs européens et tenté de faire obstruction à leurs recherches, ce qui risque d’alourdir le montant d’une éventuelle amende.L’enquête européenne conclut que Microsoft s’est appuyé illégalement sur la domination de son système d’exploitation Windows et de sa suite logicielle Office pour renforcer sa position dans le marché en forte croissance des logiciels d’entreprises et Internet. Sur cette activité, Microsoft est en concurrence avec Sun Microsystems et IBM.Selon The Wall Street Journal, les enquêteurs de la Commission estiment que Microsoft a tenté de s’assurer illégalement la mainmise sur les logiciels de musique et de vidéo sur Internet, via Windows Media Player, le lecteur multimédia concurrent de RealNetworks. Une accusation identique avait déjà été formulée à la fin août.Enfin, le géant de Redmond aurait produit 34 lettres de sociétés le soutenant dans le cadre des poursuites pour abus de position dominante, qui se révéleraient être des faux.Résultat : les investisseurs ont lourdement sanctionné Microsoft au Nasdaq. Le numéro un mondial du logiciel a perdu 6 % mardi, et 0,9 % mercredi à l’ouverture.

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Gérald Bouchez (avec Reuters)