Des licences pour la musique inspirées de l'open source

Arte Radio est une webradio un peu particulière. Pas de diffusion en flux, mais des sons à télécharger en MP3, au choix, quand l'auditeur le souhaite, selon la combinaison qu'il veut. La radio met en ligne l'équivalent d'une quarantaine de nouveaux sons chaque mercredi (témoignages, ambiance, chroniques, carnets de bord, etc.) et l'internaute peut aussi piocher dans les archives.Depuis une quinzaine de jours, il peut faire mieux : en plus de télécharger, il peut graver, transférer et écouter sur un baladeur numérique voire diffuser en peer-to-peer les programmes d'Arte Radio. Les enseignants peuvent s'en servir en cours, les animateurs de radios libres ou associatives les diffuser.L'utilisation des programmes d'Arte Radio reste cependant soumise à conditions. ' A partir du moment où il y a création de l'esprit, précise Silvain Gire, le responsable éditorial, il faut réglementer '. Ce règlement est celui des contrats Creative Commons, qui appliquent à la création culturelle le principe de l'open source, qu'il s'agisse de sons, d'images, de sites Web.

Des contrats qui n'excluent pas l'exploitation commerciale

Cette notion d'origine américaine, née dans un cadre universitaire (Harvard et Stanford) permet le partage, la diffusion en ligne, la réutilisation de créations voire leur exploitation commerciale, le tout avec l'accord des auteurs. Ceux-ci acceptant de renoncer à une partie de leurs droits.Arte Radio rémunère ainsi ses pigistes une fois pour toute, puis les sons lui appartiennent. ' Le diffuseur choisit son type de contrat. Sur Arte Radio, nous demandons qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale, pas d'altération du son sans autorisation et que le crédit des réalisateurs apparaissent ', explique Silvain Gire. C'est au moment de télécharger un morceau que l'utilisateur prend connaissance des droits associés.Creative Commons propose six types de contrats combinant un total de quatre options (voir encadré). Ils vont officiellement être adaptés à la France ce vendredi 19 novembre. Ce sont des universitaires d'un laboratoire de Paris II, le Cersa (Centre d'études et de recherches de science administrative), qui se sont chargés de ce travail.Au-delà de la traduction, il a fallu partir de contrats conçus dans le cadre du copyright anglo-saxon pour les transposer dans le contexte français du droit d'auteur. ' Il n'y a pas de droit moral dans le droit américain et la cession de droits y est plus facile, explique Jean-Baptiste Soufron, juriste membre du Cersa. Le problème était d'identifier ces différences et de leur trouver une solution. ' Une tâche de près d'un an.Le résultat a bien sûr été approuvé par les promoteurs américains de Creative Commons. Le but étant de garder sa cohérence au projet et de permettre qu'il fonctionne d'un pays à l'autre malgré les ajustements.