Certes le recel est decrit dans le code penal, mais c'est le recel du produit d'un delit, cela reste un delit, il ne faut pas tout melanger (Art L321-1).

Sinon pour le reste ca vire au troll sterile (personne ne peut eclaircir le sujet sur la soi-disante "propriete" intellectuelle, vu que le debat n'est pas pose sur place publique), donc pas la peine de continuer, tout est dit.