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La justice européenne confirme l'amende de 497 millions de Microsoft

Le géant de l'informatique avait été condamné pour abus de position dominante par l'UE. La Cour de justice maintient cette décision.

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La saisie de la Cour de justice des communautés européennes n'aura pas été d'un grand secours à Microsoft. L'institution vient de confirmer la condamnation du géant de l'informatique. En 2004, la Commission européenne épinglait l'éditeur pour abus de position dominante. Elle lui reprochait de profiter de son quasi-monopole sur le marché des systèmes d'exploitation pour imposer son lecteur Windows Media et ses logiciels pour serveur de groupe, au détriment de la concurrence. Elle infligeait alors à Microsoft une amende historique de 497 millions d'euros et une série de mesures destinées à corriger cette situation abusive. Le tribunal de première instance a confirmé l'ensemble de ces décisions.
Aussitôt, ce jugement très attendu a été salué par le président de la Commission européenne. Pour José Manuel Barroso, il ' confirme l'objectivité et la crédibilité ' des instances antitrust européennes. Nellie Kroes, membre de la Commission chargée de la concurrence, y voit l'occasion de rappeler Microsoft à ses obligations : l'éditeur doit ' se conformer pleinement ' à la sentence rendue en 2004 et ' assumer entièrement ses obligations juridiques ainsi que s'abstenir de tout comportement anticoncurrentiel '.

Bras de fer entre l'UE et Microsoft

Depuis cette condamnation, on assiste en effet à un véritable bras de fer entre le géant de l'informatique et les instances européennes sur la réelle application des mesures correctives qui lui sont imposées. Du côté de Microsoft, on considère répondre depuis longtemps aux conditions exigées par la Commission européenne. ' Tout le monde est d'accord pour dire que le Windows que nous distribuons aujourd'hui n'a plus rien à voir avec celui que nous offrions au moment de la décision de 2004 ', commente devant la presse internationale Brad Smith, le conseiller juridique de la société américaine.
En effet, l'éditeur commercialise depuis la mi-2005 une version allégée de Windows, sans son lecteur multimédia maison. Malgré tout, il y a fort à parier que la concurrence n'en ait pas profité. Les consommateurs préfèrent massivement se procurer la version couplée avec Windows Media Player, les deux packs étant commercialisés au même tarif.
Sur l'ouverture de l'interface de la version serveur de Windows, Microsoft et la Commission européenne ne sont pas tombés d'accord non plus. L'éditeur estime qu'il a fait le nécessaire en livrant certains éléments de code source à ses concurrents pour permettre une meilleure interopérabilité de leurs logiciels serveur avec le système d'exploitation Windows. Brad Smith juge d'ailleurs ce dernier ' ouvert et transparent '.
Les autorités anticoncurrentielles ne l'entendent pas de cette oreille. Elles estiment que l'éditeur devrait livrer des informations techniques relatives aux protocoles de communication système. Si bien que Microsoft a écopé d'une deuxième amende de 280,5 millions d'euros en juillet 2006, pour ne pas avoir respecté ses engagements. L'éditeur a fait appel de cette décision.
Malgré tout, les concurrents de Microsoft se disent satisfaits de la décision de justice. ' C'est un grand jour pour les entreprises et les consommateurs européens. A long terme, cette décision ouvre la possibilité d'une compétition dynamique dans l'industrie du logiciel. Il n'y aura plus d'utilisateurs captifs, plus de monopole des prix ', estime Thomas Vinje, le porte-parole du Comité européen pour l'interopérabilité des systèmes (ECIS). Une association dans laquelle figurent, entre autres, RealNetworks et Sun, deux des principaux protagonistes à l'origine de cette saga judiciaire qui dure depuis neuf ans.
Du côté du monde du logiciel libre, on est plus mesuré. ' C'est un très grand jour pour l'Europe, mais c'est seulement un pas sur une très longue route ', juge Carlo Piana, le conseiller juridique de la fondation européenne du logiciel libre (FSFE, Free Software Foundation Europe). Et pour cause, l'affaire pourrait bien connaître un énième rebondissement. ' Nous avons besoin de lire et d'analyser attentivement la décision de la Cour européenne de justice. Nous prendrons alors les mesures qui s'imposent ', a déclaré Brad Smith lors de la conférence de presse de l'éditeur. Ce qui n'exclut pas un éventuel recours en appel.

Un feuilleton de neuf ans

- Décembre 1998 : Sun alerte l'Europe sur les pratiques anticoncurentielles de Microsoft.
- Février 2000 : la Commission européenne mène une enquête sur les pratiques de Microsoft. En cause : la vente couplée de son système d'exploitation Windows et de son lecteur multimédia Windows Media Player, ainsi que le manque de transparence de la firme de Bill Gates sur son système d'exploitation.
- 2002 : Microsoft entre dans le collimateur de Bruxelles et de Mario Monti, alors commissaire européen chargé de la concurrence.
- 24 mars 2004 : Microsoft est condamné à une amende historique de 497 millions d'euros. Il fait appel.
- 22 décembre 2004 : le tribunal de première instance de la Cour européenne de justice rejette la demande de suspension de l'éditeur. Les sanctions prononcées par Bruxelles au printemps 2004 sont exécutoires.
- 24 janvier 2005 : Microsoft déclare accepter les sanctions de Bruxelles. Il s'engage par ailleurs à publier son code source.
- 24 mars 2005 : l'échéance de la Commission arrive à son terme. Le géant de Redmond n'a toujours pas présenté de version allégée de Windows.
- 27 avril 2005 : Bruxelles rappelle l'éditeur à l'ordre.
- 1er juin 2005 : Microsoft répond in extremis aux exigences de Bruxelles. Il fournit une documentation sur son code source.
- Fin décembre 2005 : Bruxelles se dit insatisfait et menace la firme de Redmond d'une astreinte de 2 millions d'euros par jour.
- 25 janvier 2006 : Microsoft ouvre un peu son code source.
- 16 février 2006 : L'éditeur conteste les exigences de Bruxelles qui demande une plus grande ouverture de son code source.
- 12 juillet 2006 : nouvelle condamnation, à 280,5 millions d'euros. Microsoft fait appel.
- Fin 2006 : ouverture du procès en appel sur la première décision du 24 mars 2004.
- 17 septembre 2007 : la Cour européenne de justice confirme la sanction décidée par la Commission européenne.

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Supprimer le lecteur média (media player), mauvaise mesure ?

de clavelm , posté le 17 septembre 2007 à 21h34
Je ne comprends pas la demande de la Commission Européenne d'avoir une version de windows XP sans le lecteur multimédia.
Comme indiqué dans l'article, les versions avec ou sans ce logiciel coûtaient le même prix, ce qui est logique, le lecteur est gratuit. En plus, le logiciel de mise à jour de microsoft proposait (forçait) l'installation de ce lecteur sur les versions allégée.
La mesure qu'aurait du demander la CE est l'obligation de traiter le lecteur multimédia, le navigateur internet, le défragmenteur, etc. comme des vrais logiciels et donc de pouvoir les désinstaller simplement comme d'autres logiciels.
Pour Inernet Explorer, Microsoft a empêché sa désinstallation en le fusionnant avec le bureau et l'explorateur de fichiers, prétextant ensuite de sa nécessité, ce qui est faux.
L'obligation de fournir des méthodes "simples", "réelles" (pas simplement de les cacher) et "indiquées" de désinstaller les logiciels complémentaires de windows, voilà quelle aurait dû être la vrai obligation.
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À quand des PC vendus sans Windows ?

de richdelim , posté le 17 septembre 2007 à 21h43
Un timide pas est peut-être franchi vers un vrai choix pour le consommateur... Mais il en reste du chemin à parcourir pour une saine et franche concurrence.

À commencer par une directive européenne qui rend OBLIGATOIRE la vente de PC sans aucun système d'exploitation dans les 27 pays, à côté des packs PC+OS préinstallé...

Messieurs les eurodéputés, au boulot !
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Ca me fait rire...

de Little Tiger , posté le 18 septembre 2007 à 10h00
Où va aller cette somme d'argent collossale ? est-ce que ce sont les utilisateurs qui vont en bénéficier ? un programme d'équipement d'écoles défavorisées ? mais ce qui est le plus rigolo, c'est que je suis certain que TOUS les PC des instances euroépennes (Parlement et autres) sont équipées de Windows...
Si comme l'indique le post précédent on pouvait déjà chosir son système d'exploitation quand on achète un PC et surtout un portable... ce serait un GRAND pas !
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On a déjà le choix.

de alexmoriani , posté le 18 septembre 2007 à 11h24
Rien ne nous empêche d'acheter un PC sans OS. Il suffit d'aller chez un assembleur et de demander un PC soit sans OS, soit avec un OS que l'on veut et qui ne provienne pas de MS. Le prix de l'OS est dérisoire dans l'achat d'une machine (entre 3 et 5 %). Si l'OS est déjà installé, rien ne nous empêche de réinstaller la machine avec un autre... On aura alors toujours la possibilité de revenir sur xp ou vista...

pour ce qui est du lecteur média, rien n'empeche d'en télécharger d'autre. perso je dispose de won média player, real player, winamp, VLC et quick time. En fonction des fichiers je choisi celui qui me convient, mais mon préfèré, et cela n'engage que moi... c'est win media player...

Ensuite pour le navigateur et le gestionaire de mail, la encore, rien n'empeche d'en installer un autre si cela vous enchante... personellement, j'en ais testé plusieurs, et IE ou Outlook sont parfaits pour mon utilisation privée et pro !!!
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tout a fait vrai !

de Yokii , posté le 18 septembre 2007 à 12h41
Tout a fait d'accord avec toi ...
De plus il faut ajouter que pour un utilisateur lambda il est preferable d'avoir windows preinstallé ...
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" -Un grand pas ....mais la route reste longue !"

de Alain! , posté le 18 septembre 2007 à 13h37
Là; tout est dit. M$ a 2mois,10jours pour faire appel, s'il le veut!Le Code de la Consommation n'a jamais été appliqué : Art 113/affichage du prix de l'OS, Art 122/interdiction de l'achat concommitant OS/PC, Art 420/sur les positions d'entente dominantes....Si le libre-choix de l'OS est imminent il va aussi se poser des tas de problèmes connexes liés à cette ouverture :
1) les systèmes "embarqués" dans divers appareils : mobiles, matériel médical,appareils électroniques divers etc....la liste est trop longue.
2) problèmes de maintenance: les assembleurs & les ateliers de réparation des PC ne pourront plus refuser des PC équipés en Linux, sous prétexte d'incompétence.
3) certains techniciens de Hot-Line ne connaissent rien d'autre à part M$ et Internet Explorer et Outlook Express....
4) si vous choisissez Linux...vous risquez de ne pas toujours trouver les pilotes es de votre imprimante ou de votre scanner dernier cri, chez Canon, sur le web ( alors que tout est prévu sur leur CD d'applications pour Mac & M$ ).

Mais il faut 1 début à tout ! Je ne parlerais pas de Mac qui ne veut pas sortir du monde des Power Pc, pour le moment ! Personnellement, je souhaite l'inter-opérabilité maximum sur tous les PC. La plupart des amateurs ont le libre-choix mais peu s'aventurent chez Linux car il faut être 1 bon bricoleur en informatique pour s'y mettre. Pour l'instant les gens passent sous les fourches caudines de M$ même s'il reste exorbitant, par peur des problèmes ....mais n'utilisent que des logiciels libres pour faire ce qu'ils veulent ensuite....Tout est dit !
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Microsoft son monopole = situation perdant-perdant

de Jean-Roger42 , posté le 18 septembre 2007 à 15h55
Je me compterai de citer l'Américain Joseph E. Stiglitz Nobel d'économie d'après son livre « Un autre monde » :

Le géant du logiciel américain Microsoft a usé du pouvoir de monopole que lui ont conféré ses droits de propriété intellectuelle pour abattre des innovateurs comme Netscape et RealNetwork. Certains sont assez courageux, ou téméraires, pour se dire que, s'ils ont la chance de trouver une innovation exceptionnelle, ils pourront défier Microsoft ; d'autres se satisfont de la perspective de se faire racheter ; mais beaucoup conscients du danger évident, sont dissuadés d'élaborer des nouveautés assez précieuses pour attirer l'attention de Microsoft. Même quand les tribunaux mettent le holà aux pratiques anticoncurrentielles , il est difficile de recréer un marché concurrentiel, en particulier quand il reste de puissants brevets. Dans ce genre de cas, la propriété intellectuelle aboutit à une situation perdant-perdant. L'économie perd à court terme, puisque les prix élevés du monopole réduisent le bien-être, et à long terme aussi, puisque l'innovation est également réduite. [...]
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Windows convivial ? Pour ma mère sûrement pas

de Steve Balmer , posté le 18 septembre 2007 à 17h13
C'est une erreur de croire que Windows est facile d'accès. Pas plus que Mac OS X ou encore une Ubuntu. Un utilisateur n'ayant aucune notion d'informatique sera aussi perdu sur un Windows, un Mac OS X ou une Ubuntu. Un apprentissage est indispensable.

Certains utilisateurs seront enclins à utiliser Windows, car c'est un système qu'ils connaissent et qu'il ont appris à utiliser et ils ne veulent pas passer du temps à en apprendre un autre, d'autres utilisateurs parce qu'ils savent qu'une connaissance utilisant Windows pourra les assister. Bien que je reste persuadé que la majorité des consommateurs n'ont même pas la notion ce qu'est un système d'exploitation.
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Les PC assemblés sont réservés aux utilisaeurs avancés

de Steve Balmer , posté le 18 septembre 2007 à 17h35
Effectivement rien n'empêche un consommateur averti d'acheter un ordinateur chez un assembleur pour ensuite installer une Mandriva, mais le consommateur lambda, c'est à dire la majorité, achètera son ordinateur dans une grande surface comme Carrefour ou chez un grand constructeur comme Dell avec Windows préinstallé. Le prix de Windows est dérisoire dans le prix d'un ordinateur, mais c'est le seul composant de l'ordinateur qui a augmenté durant ses 15 dernières années. Mais le prix ne fait pas tout il y a aussi la notion de choix du consommateur et de diversité de l'offre. Aujourd'hui le choix n'existe pas hormis pour les utilisateurs avancés.

Pour le lecteur de média, le navigateur Web, le client messagerie instantanée, rien n'interdit l'utilisateur avancé de d'installer un logiciel tiers, mais encore une fois l'utilisateur lambda se contentera souvent du logiciel donné par Microsoft même s'il en existe de meilleurs. Encore une fois le choix n'existe pas hormis pour les utilisateurs avancés.
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utilisateur lamba et connaissances informatiques

de Chrissy Saintclair , posté le 19 septembre 2007 à 16h42
Bien que je reste persuadé que la majorité des consommateurs n'ont même pas la notion ce qu'est un système d'exploitation


Est-ce si important de savoir ce qu'est un système d'exploitation ? Pour l'utilisateur lambda, ce qui compte, c'est que ça marche. Comment, peu importe. Moi perso, j'y connais rien en mécanique, mais ça ne m'empêche pas de conduire une voiture et d'y prendre du plaisir. Et si quelqu'un essaye de m'expliquer la magie de l'ABS... bah je m'en fou. Tant que ça freine sans bloquer les roues, je suis ravie.

Après tout à fait d'accord qu'une personne qui découvre windows pour la première fois ne va pas se balader dessus facilement. Y'a un apprentissage. Et si le premier apprentissage se fait sur Mac, c'est pas plus mal !
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OSX

de Tralalaitou , posté le 19 septembre 2007 à 18h16
Pas d'accord.....
Ma nana avait un PC et je vous assure qu'elle est utilisatrice lambda. Moi je suis un expert os windows.
Ekke avait tout le temps des galéres et me demander sans cesse de l'aider.
Ca ma saouler. Je lui ai acheté un mac avec OSX
Maintenant je suis tranquille. Sa machine fonctionne...
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OSX

de Tralalaitou , posté le 19 septembre 2007 à 18h21
"Je ne parlerais pas de Mac qui ne veut pas sortir du monde des Power Pc, pour le moment"
Et pourtant MAC autorise d'installer tous les OS, y compris Vista, Linux, ou tout ce que vous pouvez imaginer sur ces mùatériels. Et pas besoin de double boot....
Essayer d'installer OSX sur une machine Dell ou Compaq. C'est jouable...

Allez oubliez tous Windows et passer à OSX...vous allez enfin faire des choses interessantes avec votre machine au lieu de passer votre temps à la configurer, optimiser, mettre à jour...
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OSX

de Tralalaitou , posté le 19 septembre 2007 à 18h23
Au rique d'être lourd...passez à OSX. Vous me bénirez de ce conseil...
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rien, rien...

de Sv1 le pingouin , posté le 20 septembre 2007 à 00h53
Hum, entre 70 et 100€ dans un PC à 300€, ça fait déjà un paquet mon ami. Enfin, si au moins on savait le prix de windaube dans le prix d'un PC à l'achat et qu'on permettait de le refuser comme le prévoit la loi... bah je ne suis pas sur que l'utilisateur lambda ne ferai pas un effort...
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On a déjà pas l coix

de K-geoir , posté le 23 octobre 2007 à 14h54
Tous nous empêche d'acheter une machine sans OS. Si tu prend pas un Crosoft, u n'aurra pas les piotes de tes périheriques. Tu ne eux pasforcement retirer un OS préinstaller: partition fantome, taouage du BIOS... Tout est fait pour bloquer l'utilisateur. Tous ca afin d'acheter des logiciels/OS désuet avant meme leurs sortie. Libre à toi de payer une 4L alors que d'autre roule porche gratuitement!
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