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(Mise à jour) Yahoo! devra communiquer les e-mails d'un ' Marine ' décédé
La justice américaine ordonne au portail Internet de transmettre à la famille d'un soldat américain tué en Irak, le contenu de sa correspondance électronique.
Mise à jour : La vie post-mortem des e-mails
Mercredi 20 avril, un tribunal du Michigan a donné suite à la requête des parents d'un soldat américain mort au mois de novembre 2004 en Irak. Ceux-ci demandaient à ce que leur soient communiqués les courriers électroniques de leur fils défunt. Ce dernier était détenteur d'un compte Yahoo! Mail, mais la politique de la société interdit de communiquer les mot de passe et contenu à toute personne non-détentrice d'un compte sur Yahoo!. Malgré tout, le portail américain devra se conformer à la décision de justice.
Aux Etats-Unis, certains fournisseurs d'accès ne sont pas aussi rigoristes que Yahoo!. America Online permet ainsi aux héritiers ou aux proches parents d'une personne disparue d'accéder au contenu de sa boîte aux lettres électronique. Il faut pour cela fournir des documents attestant de la proximité avec le défunt, indique le site News.com.
Première parution le 28/12/2004
Les e-mails peuvent reposer en paix
Le père d'un soldat américain décédé souhaite accéder à la messagerie Internet de son fils. En France, il faudrait l'injonction d'un juge pour les diffuser.
Quelle est la durée de vie d'un compte de mail électronique ? Peut-il survivre à la mort de son propriétaire ? Est-il cessible aux héritiers ? Qu'en est-il alors de la protection de la vie privée ?
A toutes ces questions, John Ellsworth a trouvé une réponse simple. Ce père de famille du Michigan estime qu'il est en droit d'accéder au compte Yahoo! Mail de son fils, décédé en Irak le 13 novembre dernier. Pour appuyer sa
requête, Mr. Ellsworth évoque la volonté qu'avait son fils soldat de rendre public tous les e-mails d'encouragement qu'il avait reçu en Irak juste avant son décès.
Pas d'accord, rétorque Yahoo!, pour qui diffuser de tels messages reviendrait à violer le droit à l'intimité de la personne décédée et de ceux avec qui elle correspondait. ' Nous avons pris l'engagement, pour
toute personne souscrivant à Yahoo! Mail de traiter sa correspondance électronique comme de la correspondance privée et de respecter la confidentialité des messages ', a déclaré la société dans un communiqué.
Le cas de Mr. Ellsworth s'il est médiatique, n'est pas unique en son genre. Selon un représentant d'America Online (AOL) cité par l'agence Associated Press, le fournisseur d'accès Internet recevrait plusieurs douzaines de demandes du
même type chaque jour.
L'e-mail a le statut de correspondance privée
En France, ce type de cas ne semble pas encore aussi fréquent. ' Nous n'avons pas encore été confrontés à ce type de situation, explique Nathalie Dray, porte-parole de Yahoo! France. Mais une
chose est sûre, nous ne communiquerions aucune donnée sans une injonction d'un juge. Et même, si tel était le cas, quels types d'e-mails pourrait-on communiquer ? Ceux qui ont été ouverts par le titulaire du compte ? Ou bien ceux qui n'ont
pas encore été lu [ce qui dans le cas d'un webmail pourrait-être assimilé à un courrier laissé en poste restante et non récupéré, NDLR]? '
A défaut, à l'exception notable du spam, le législateur tend aujourd'hui à conférer au courrier électronique le statut de correspondance privée. ' En clair pour le FAI, il y a une obligation de délivrance du
courrier électronique et une interdiction de le détourner ', commente Stéphane Marcovitch, délégué général de l'AFA (association des fournisseurs d'accès et de services Internet).
Au final le mieux est peut-être de se montrer prévoyant. En communiquant par exemple quelques mots de passe en guise de dernières volontés.
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Avis sur «(Mise à jour) Yahoo! devra communiquer les e-mails d'un ' Marine ' décédé»
E mail
de
JJ_
, posté le 28 décembre 2004 à 19h57
Heureusement que les é mails sont considérés comme du courrier privé, celui qui veut que sa famille ou des amis puissent les lire , n'a qu'a donner son mot de passe! Pas plus compliqué que cela.
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"Mais", car il y a un "mais" !
de
ECJS_
, posté le 28 décembre 2004 à 20h05
Le fils avait signé un papier pour que son père puisse consulter les mails si le fils venait à décéder ! Alors problème !
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je ne suis pas d'accord avec la sociètè de messagerie.
de
DARDINIER JACKIE
, posté le 28 décembre 2004 à 21h46
je pense que l'on doit respecter la volonté de la personne qui est décédè. si en plus elle a signé un papier pour que son père puisse lire ses mails en cas de décés.c'est en plus la volonté d'un disparu.
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pas de "mais" qui tienne
de
Frederic Clos
, posté le 29 décembre 2004 à 00h41
A priori il n'y a pas de papier mais seulement :
Mr. Ellsworth évoque la volonté qu'avait son fils soldat de rendre public tous les e-mails d'encouragement qu'il avait reçu en Irak juste avant son décès.
C'est tout à fait différent, je pense que l'intimité doit être respectée, on ne sait jamais quel type de message les parents peuvent trouver, il y a risque de salir la vision qu'ils ont de leur fils.
Mr. Ellsworth évoque la volonté qu'avait son fils soldat de rendre public tous les e-mails d'encouragement qu'il avait reçu en Irak juste avant son décès.
C'est tout à fait différent, je pense que l'intimité doit être respectée, on ne sait jamais quel type de message les parents peuvent trouver, il y a risque de salir la vision qu'ils ont de leur fils.
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Il aurait du donner son mot de passe.
de
BercekerUnited
, posté le 29 décembre 2004 à 02h29
Si sur le papier il a marqué sont souhait d'accéder a son mail par son pere il aurait dù donner son mot de passe. Plutot que cette mascarade. Pour moi ils ont raison de refuser cette demande sinon ca va être porte ouverte à des abus.
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Mais la curiosité ...
de
qqun_
, posté le 29 décembre 2004 à 06h00
peit-etre, mais vous savez que la curiosité est un très vilain défaut par fois, si les parents décide de jeter un coup d'oeil sur les couriers de son fils, alors qu'il n'est pas mort finalement, qu'est-ce qui garanti leur intégrité, je crois qu'il aurais du y penser en ecrivant un testament avant de partir
personellement, tous ceux qui sont partis en irak servait tous simplement les interets et le pouvoir
personellement, tous ceux qui sont partis en irak servait tous simplement les interets et le pouvoir
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oups !
de
Grignion
, posté le 29 décembre 2004 à 09h57
En tout cas vous vous ne servez pas les intérêts de l'orthographe et de la grammaire !!!
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Courrier électronique et courrier postal
de
Paniel
, posté le 29 décembre 2004 à 14h16
Si ce soldat avait écrit son courrier sur un simple papier, qui s'opposerait à sa mise à disposition pour ses parents? Tout ses effets seront bien rendus à sa famille.
Dans le cas d'un courriel, seul le support change.
Pourquoi un support électronique ne suivrait-il pas les mêmes règles que le support papier?
Dans le cas d'un courriel, seul le support change.
Pourquoi un support électronique ne suivrait-il pas les mêmes règles que le support papier?
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rep:
de
Ticman56
, posté le 29 décembre 2004 à 14h42
Tout simplement parceque la loi informatique existe,
dans ce cas jvais a la banque et jreclame les sous de mon pere ni vu ni connu.Nan ya des lois,la vie privée en fait partie c tout.
dans ce cas jvais a la banque et jreclame les sous de mon pere ni vu ni connu.Nan ya des lois,la vie privée en fait partie c tout.
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argent et courrier ne sont pas la même chose
de
Paniel
, posté le 29 décembre 2004 à 15h59
Que ce soit des biens (argent, immeubles, etc..) ou du courrier, tout revient aux héritiers, ce n'est qu'une question de temps et de formalités. La LEN n'y change rien
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apez ici votre mot de passe
de
GUISSE thierry
, posté le 29 décembre 2004 à 16h38
Il est clair que tout ses effets personnels ont étés rendu à sa famille...ce qui est de rigueur…
Mais quand je me connecte à moi boite aux lettres, on me demande un mot de passe...
Je suis depuis peu victime de séquelles d'un accident de voiture, et j'ai perdu l'accès à des courriels stokes dans des boites ou le mot de est devenus un mur infranchissable.
J'aurais pu effectivement les inscrire quelques part, mais n'ai pas souhaiter le fait pour des raisons, qui me sont personnelle...
J'assume, et regrette avec ... la modération de rigueur...
Mais quand je me connecte à moi boite aux lettres, on me demande un mot de passe...
Je suis depuis peu victime de séquelles d'un accident de voiture, et j'ai perdu l'accès à des courriels stokes dans des boites ou le mot de est devenus un mur infranchissable.
J'aurais pu effectivement les inscrire quelques part, mais n'ai pas souhaiter le fait pour des raisons, qui me sont personnelle...
J'assume, et regrette avec ... la modération de rigueur...
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Si le compte vous appartient...
de
Guillaume_
, posté le 29 décembre 2004 à 17h45
Si la boîte aux lettres vous appartient mais que vous en avez perdu le mot de passe il existe probablement une méthode pour en retrouver l'accès...
Pour en revenir au cas qui nous intéresse ceci démontre bien l'inconvénient majeur des webmails : tout est sur le serveur distant. Si ce soldat avait eu un compte POP chez son FAI une fois l'ordinateur récupéré il suffisait d'ouvrir le client de messagerie bien configuré pour avoir les messages. Et un soldat qui part pour la guerre devrait penser à rédiger un testament et inclure ses dernières volontés à ce sujet dedans !
Pour en revenir au cas qui nous intéresse ceci démontre bien l'inconvénient majeur des webmails : tout est sur le serveur distant. Si ce soldat avait eu un compte POP chez son FAI une fois l'ordinateur récupéré il suffisait d'ouvrir le client de messagerie bien configuré pour avoir les messages. Et un soldat qui part pour la guerre devrait penser à rédiger un testament et inclure ses dernières volontés à ce sujet dedans !
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c'est du droit, pas de la moral
de
Lucien Desforges
, posté le 03 janvier 2005 à 14h18
C'est une question de droit, pas de moral. C'est bien de ne pas mélanger le sdeux choses.
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Si tu as mon mont de passe
de
lafraque
, posté le 03 janvier 2005 à 19h10
Si je te donne mon mot de passe tu pourras accéder à ma bal. Si tu ne l'as pas, c'est que je ne veux pas que tu y accèdes, que je sois mort ou vif.
Ce qu'il faudrait savoir c'est ce que rechechent les parents dans les mails de leur fils. Qu'est-ce qui les poussent à agir de la sorte et à s'agiter ainsi. Bon, ok leur fils est mort, ils ont du chagrin sans doute.... mais ça n'excuse pas tout.
Ce qu'il faudrait savoir c'est ce que rechechent les parents dans les mails de leur fils. Qu'est-ce qui les poussent à agir de la sorte et à s'agiter ainsi. Bon, ok leur fils est mort, ils ont du chagrin sans doute.... mais ça n'excuse pas tout.
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Il faut toujours pensez plus loin que le bout de son nez !
de
Flip_
, posté le 24 janvier 2005 à 12h40
Bonjour
Je n'aime pas non plus les fautes d'orthographes, mais, imaginez qu'il s'agisse d'un étranger ???
J'aimerai écrire sa langue avec les mêmes fautes!
Qu'en pensez-vous ?
A plus tard
Je n'aime pas non plus les fautes d'orthographes, mais, imaginez qu'il s'agisse d'un étranger ???
J'aimerai écrire sa langue avec les mêmes fautes!
Qu'en pensez-vous ?
A plus tard
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Alors là ERREUR !!!
de
coco_
, posté le 23 avril 2005 à 01h46
Alors là ya erreur car le droit se fonde en priorité sur la morale, les bonnes moeurs, les droits de la personnes et l'égalité des hommes !!! Donc justement, et cela explique l'arret rendu par la cour de justice, les e-mails doivent etre communiqués !!!
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Trop dur
de
moa_
, posté le 29 décembre 2004 à 14h30
Les parents ont son email, ils trouveront bien sont mot de passe... Vous ne me ferez pas croir qu'un soldat américain a mis un mot de passe super compliqué !!!
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J'essaierais W
de
lafraque
, posté le 03 janvier 2005 à 19h13
ou junior
alerter le modérateur
Réel problème
de
Seb_
, posté le 29 décembre 2004 à 17h49
Je pense que certains ici ont des idées simples toutes faites parce qu'ils n'ont pas été confrontés à ce problème.
Imaginez par exemple que vous n'ayez que le mail pour prévenir les amis d'un défunt de son enterrement par exemple.
J'ai été confronté à ce cas et grâce à un MSN qui se lançait par défaut, j'ai pu récupérer un mot de passe pour une autre adresse mail.
Dans tous les cas, à partir du moment où on peut fournir un certificat de décès, je ne vois pas de problème à ce que la famille proche accède aux mails du défunt (ne serait-ce que pour informer ses correspondants souvent éloignés et donc non informés du décès => ça évitera les futures boulettes).
Imaginez par exemple que vous n'ayez que le mail pour prévenir les amis d'un défunt de son enterrement par exemple.
J'ai été confronté à ce cas et grâce à un MSN qui se lançait par défaut, j'ai pu récupérer un mot de passe pour une autre adresse mail.
Dans tous les cas, à partir du moment où on peut fournir un certificat de décès, je ne vois pas de problème à ce que la famille proche accède aux mails du défunt (ne serait-ce que pour informer ses correspondants souvent éloignés et donc non informés du décès => ça évitera les futures boulettes).
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Qui peut savoir...
de
charly_
, posté le 03 janvier 2005 à 09h01
Oui, qui peut savoir à l'avance le degrés de confidentialité des mails de ce soldat. Lui voulait les rendre public, mais peut-être aprés avoir fait un tri? Comment savoir si il n'y a pas un (ou plusieurs) mails qui ne concernent strictement que sa vie privée,et que pour rien au monde il n'aurait voulu que ses parents sache? Donc de laisser ses émails en paix, comme lui-même, est peut-être sage...
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Geste anti Big Brother ?
de
O'VITCH
, posté le 15 janvier 2005 à 23h25
Dans ce monde qui devient de plus en plus
violateur de la vie privée des personnes
humaines, cela fait plaisir de voir qu'une grande
entreprise multinationale comme Yahoo!
respecte la confidentialité.
Dans le sujet abordé,si le fils avait
expréssément voulu transmettre la
confidentialité de ses courriers aprés son décès,
il aurait communiqué à qui de droit (un membre
de sa famille, un notaire, ou ....) ses volontés, ou
tout simplement son mot de passe....
Si on accepte le réglement de Yahoo! pourquoi
le contredire aprés.
C'est à chacun de nous d'être responsable une
bonne fois pour toute!!
Et de faire attention de ne pas tomber dans la
parano de certains, voire la sienne...
violateur de la vie privée des personnes
humaines, cela fait plaisir de voir qu'une grande
entreprise multinationale comme Yahoo!
respecte la confidentialité.
Dans le sujet abordé,si le fils avait
expréssément voulu transmettre la
confidentialité de ses courriers aprés son décès,
il aurait communiqué à qui de droit (un membre
de sa famille, un notaire, ou ....) ses volontés, ou
tout simplement son mot de passe....
Si on accepte le réglement de Yahoo! pourquoi
le contredire aprés.
C'est à chacun de nous d'être responsable une
bonne fois pour toute!!
Et de faire attention de ne pas tomber dans la
parano de certains, voire la sienne...
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Euh, tu comprends ce que tu dis ??
de
coco_
, posté le 23 avril 2005 à 01h55
C'est bizarre mais plus je te lis, et plus je me dit que t'as rien compris !!
Je deteste ce vieux dicours anti-surveillance que tu nous sors, tu l'as appris où ?
Mais ouvre les yeux et arrête de sortir les âneries que tu a entendu ailleurs, fonde toi ta propre opinion et va de l'avant, voir si le monde ressemble pas à autre chose que Loft Story vu par M6 ou TF1 !!! C pas posdible de suivre l'avis des gens comme çà et de faire le rebelle "Faut pas trop nous surveiller : on a des droits...!!"
Je deteste ce vieux dicours anti-surveillance que tu nous sors, tu l'as appris où ?
Mais ouvre les yeux et arrête de sortir les âneries que tu a entendu ailleurs, fonde toi ta propre opinion et va de l'avant, voir si le monde ressemble pas à autre chose que Loft Story vu par M6 ou TF1 !!! C pas posdible de suivre l'avis des gens comme çà et de faire le rebelle "Faut pas trop nous surveiller : on a des droits...!!"
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Provocateur
de
Ernst M
, posté le 25 avril 2005 à 10h08
et si tu venais avec des arguments au lieu de critiquer une position. ce soldat ne partais pas à la pêche. Il partait à la guerre. il aurait du prévoir ce cas de figure. Il ne l'a pas fait. On doit donc respecter la loi, c'est à dire le règlement de Yahoo en l'occurence.
et....arretes de gueuler!!!
et....arretes de gueuler!!!
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