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Le retour des brevets oubliés

On l’ignore souvent, mais le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) de Grenoble a déposé trois brevets, en 1985 et 1986, sur la technologie LCD.L’un d’entre eux…

On l’ignore souvent, mais le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) de Grenoble a déposé trois brevets, en 1985 et 1986, sur la technologie LCD.L’un d’entre eux porte sur la technique dite VA (Vertically Aligned) à contraste élevé, qui permet un plus grand angle de vue et offre une meilleure qualité d’image.Nombre de fabricants y ont recours pour la conception de leurs propres écrans… mais rares sont ceux qui ont payé les droits.Voici plus de deux ans que le CEA a engagé différents procès pour contrefaçon en France, au Japon et aux Etats-Unis.Pour l’heure, l’organisme a signé des accords à l’amiable au Japon avec Sanyo, Fujitsu Siemens et, depuis fin avril, avec Sharp. Ces derniers ont reconnu avoir utilisé le procédé protégé et ont acheté une licence dont le prix n’a pas été divulgué. Seule certitude : le montant se chiffre en millions d’euros.Le CEA escompte bien récolter d’autres deniers, notamment à l’issue du procès qui se déroulera en octobre prochain aux Etats-Unis. Même si le jugement intervient après l’expiration du brevet en 2007 ?” la durée de vie dun brevet étant limitée à 20 ans ?” la décision sera rétroactive.

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Valérie Quélier