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Les pièges des contrats de location

La location financière est un terme curieux et les conditions qu’elle recouvre peuvent être différentes d’un loueur à l’autre. Derrière cette terminologie se cachent tout simplement…

La location financière est un terme curieux et les conditions qu’elle recouvre peuvent être différentes d’un loueur à l’autre. Derrière cette terminologie se cachent tout simplement des contrats de location qu’il est presque impossible de rompre. Aujourd’hui, j’essaie péniblement de sortir d’un contrat imprudemment signé par le dirigeant de l’une de nos filiales. Plusieurs solutions s’offrent à moi. Je peux arrêter le contrat à la date d’échéance, en respectant le préavis, mais je vais devoir continuer à verser des loyers au prix fort pour du matériel devenu rapidement obsolète et qui ne nous appartiendra plus de toute façon. Certes, je peux décider de faire évoluer le contrat, mais à la condition que les loyers augmentent comme l’indiquent les clauses. Je peux aussi le résilier avant sa date d’échéance, mais il nous faudra payer la totalité des loyers ” restant dus “, en une seule fois. Ainsi, nous paierions pour du matériel que nous n’aurions plus, ce qui permettrait au loueur de le relouer immédiatement. Nous devrions aussi payer des pénalités pour avoir résilié le contrat. Tout ceci revenant plus cher que si nous avions conservé l’usage des matériels jusqu’à son terme. Après réflexion, je ne vois qu’une solution : résilier à la date de fin prévue mais assortie d’une négociation. Le loueur, comprenant que la manne financière s’arrêtera dans les prochains mois, a accepté de renégocier les loyers sur la base des valeurs résiduelles des matériels, avec sûrement l’idée de me repiéger. Alors un conseil, n’acceptez jamais ce type de clauses de sortie et exigez d’obtenir un engagement de possibilité d’achat des équipements, à un montant prédéterminé.

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Mr. Green