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L’ART prête à se pencher sur le prix des SMS

L’organisme commence une consultation des opérateurs. La régulation du marché de gros des SMS n’est pas pour tout de suite.

S’ils sont brefs, les mini messages n’en font pas moins couler beaucoup d’encre depuis plusieurs semaines. Après un
boycott d’une journée lancé en mai par l’UFC?”Que Choisir, les
mises en garde du ministre de l’Industrie à l’encontre des opérateurs mobiles et de leurs tarifs SMS estimés, là aussi, prohibitifs, c’est au tour de
l’instance de régulation française de se saisir du dossier.‘ Le marché de gros de la terminaison d’appels sur les réseaux mobiles, défini dans la recommandation européenne, ne concerne que les appels vocaux, donc n’inclut pas les SMS. Aussi nous allons proposer de
définir un marché pertinent supplémentaire, celui de la terminaison d’appel SMS ‘,
déclarait ainsi début juillet, Paul Champsaur, le président de l’ART.L’idée serait d’imposer aux opérateurs en situation dominante (Orange et SFR) une baisse des prix de gros qu’ils pratiquent (entre eux mais aussi à destination des
opérateurs virtuels) afin d’acheminer ces messages. ‘ Cette action est susceptible de contribuer à une baisse des prix de détail des SMS sur les réseaux mobiles
et de permettre le développement du marché du SMS au-delà des seuls réseaux mobiles ‘,
poursuit le régulateur.

Un questionnaire pour les opérateurs

Quels moyens l’Autorité pourra-t-elle mettre en ?”uvre, à terme, pour diminuer les tarifs de gros pratiqués par les opérateurs français ? ‘ Nous venons de lancer des questionnaires auprès des opérateurs
pour déterminer les coûts de revient des SMS ‘
, indique-t-on au siège de linstitution.En fonction des informations recueillies, l’analyse de marché effectuée par l’ART devra déterminer si elle juge judicieuse la création d’un ‘ marché de gros de la terminaison d’appel SMS ‘ sur
lequel elle pourrait intervenir. Dans l’affirmative, le projet serait alors soumis à enquête publique, puis à approbation auprès de la Commission européenne et au Conseil de la concurrence.‘ Tout cela ne peut donc intervenir avant la fin de l’année 2004, voire le premier trimestre 2005 ‘, confie l’ART. Les clients accros au mini message sont donc priés de continuer à mettre la
main au portefeuille.

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Laurent Campagnolle