La guerre Apple-Samsung reprendra le 19 novembre devant la justice californienne
Après avoir invalidé une partie de l'amende géante infligée à Samsung, la juge Koh a fixé la date de la reprise du combat judiciaire entre Apple et Samsung. Ce sera le 19 novembre.
La guerre Apple et Samsung devant les tribunaux américains va reprendre. Les deux géants s'affronteront de nouveau à partir du 19 novembre 2013 devant la justice californienne, lors d'un procès destiné à recalculer une amende due par le groupe sud-coréen pour avoir enfreint des brevets de l'iPhone et de l'iPad a indiqué un document judiciaire.
Ce procès fait suite à l'invalidation début mars, par la même juge, d'une partie de l'amende géante de 1,05 milliard de dollars décidée en août 2012 contre Samsung par les jurés du tribunal de San José. Samsung avait été jugé coupable de violation d'une série de brevets d'Apple. La juge Koh n'avait toutefois validé qu'environ 600 millions de dollars d'amende, jugeant non valide le mode de calcul utilisé pour les 450,5 millions restant, correspondant aux dommages causés à Apple par huit téléphones de Samsung. Elle avait ordonné un nouveau procès pour recalculer cette partie des dommages, sans fixer de date à l'époque.
Le nouveau procès pourrait déboucher sur une révision de l'amende à la hausse comme à la baisse, mais ces pénalités financières sont « un remède beaucoup moins important » qu'une interdiction de vente pour certains produits Samsung, souligne Florian Mueller, un consultant qui suit les questions de brevets, sur son blog.
