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Perquisition chez des éditeurs soupçonnés d'entente sur les prix [MAJ]

Des enquêteurs de la Commission européenne ont perquisitionné les sièges de plusieurs éditeurs français. Ils enquêtent sur une possible entente sur le prix des livres numériques.

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Mise à jour le 2 mars

Dans un communiqué publié ce 2 mars, la Commission européenne confirme les perquisitions menées chez des éditeurs. L’opération ne se limite pas à la France. D’autres Etats membres de l’Union sont concernés, indique ce communiqué, dans lequel Bruxelles précise ses motivations : « La Commission dispose d'éléments lui permettant de soupçonner que les entreprises concernées ont pu avoir enfreint les règles de l'Union interdisant les pratiques anticoncurrentielles. »
L’affaire concerne une éventuelle entente entre les éditeurs sur le prix des livres numériques. La France est sur le point d’adopter un texte de loi leur imposant de fixer un tarif unique pour ces ouvrages. Les députés ont cependant décidé de limiter cette obligation aux distributeurs opérant sur le territoire français. Le texte doit maintenant être examiné par le Sénat, avant de revenir à l’Assemblée nationale.

Première publication le 1er mars 2011
Les services de la concurrence de la Commission européenne ont lancé ce mardi 1er mars une vague de perquisitions aux sièges de plusieurs éditeurs français. Ce matin, vers 10 h 30, une dizaine d'enquêteurs se sont présentés au siège d’Albin Michel, demandant à inspecter les dossiers, ordinateurs portables, tablettes et téléphones mobiles des membres de la direction et de leurs assistants.
Au total, neuf postes ont été verrouillés par le service informatique de l'éditeur, qui a dû mettre une salle de réunion à la disposition des enquêteurs. Le contenu de leurs boîtes e-mail a également fait l'objet d'une inspection minutieuse. A 16 h 20, seuls trois des neuf postes bloqués avaient été restitués à leur propriétaire. Dans le même temps, d’autres agents se présentaient chez Hachette, Flammarion ou encore Gallimard.

Un conflit entre Amazon et les éditeurs

Le mandat que 01net. s'est procuré.
agrandir la photo
« Ils ont débarqué comme des cow-boys », raconte, un peu amusé, Francis Esménard. Le président d’Albin Michel nous explique que l’enquête porte sur une éventuelle entente entre les éditeurs sur le prix des livres numériques. « Mais la seule chose qu’ils vont trouver, ce sont nos contrats de mandataires sur le prix unique des livres numériques », explique le patron de l’éditeur.
La France est sur le point d'adopter une loi permettant aux éditeurs d’imposer leurs tarifs, y compris aux sites qui, opérant à l’étranger, commercialisent des œuvres en France (1). Une disposition peu compatible avec la législation européenne sur la libre concurrence et, surtout, qui ne serait pas du goût de certains distributeurs en ligne.
« Cette opération est téléguidée par Amazon, avance M. Esménard. Ils se sont installés au Luxembourg pour ne pas payer la TVA en France et ils voudraient pouvoir vendre les livres à n’importe quel prix comme ils le font aux Etats-Unis, en proposant des best-sellers à 9,90 dollars. Mais ils n’auront pas nos fichiers ! » Le bras de fer entre Amazon et les éditeurs français est engagé.
(1) Article enrichi le 2 mars. Lors de l'examen de ce texte de loi en première lecture, les députés sont revenus sur cette disposition en la limitant aux acteurs opérant sur le territoire français. C'est maintenant aux sénateurs de se prononcer avant le retour du texte à l'Assemblée nationale.
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Avis sur «Perquisition chez des éditeurs soupçonnés d'entente sur les prix [MAJ]»

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Arnaque

de jpou , posté le 01 mars 2011 à 20h20
Ouais, en même temps, avec leur super systeme, on se retrouve a payer le livre numérique plus cher que le livre papier... chercher l'erreur
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C'est la guerre

de EbookFan , posté le 01 mars 2011 à 21h33
En tant qu'adepte du livre électronique (vive les fonctions d'indexation, de tri et de recherche) et des liseuses, je trouve que la différence de prix entre un livre papier et une version électronique est trop faible. Au vu des couts de production considérables d'un bouquin (papier, impression, reliure, transport, éventuel passage au pilon, etc.), il devrait y avoir une différence très significative, sans que soient pénalisés les auteurs ou les éditeurs.

Cependant, si des distributeurs comme Amazon parvenaient à se soustraire aux obligations qui pèsent sur les éditeurs et distributeurs sur le sol français, il s'agit sans aucun doute d'une concurrence déloyale. Quoiqu'on en dise, ça équivaudrait ni plus ni moins à un arrêt de mort pour ces derniers sur ce nouveau marché capital. Qui en effet ira acheter un ebook sur le site d'un editeur ou celui de la fnac, s'il peut trouver le meme sur Amazon pour un prix largement inférieur ?

Halte aux monopoleurs et aux escrocs. Que les politiques et les commissaires se le tiennent pour dit.
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Précision...

de PIEROS , posté le 02 mars 2011 à 11h15
Je profite de ce message pour clarifier un point à ce sujet... Je travaille dans l'édition, et plus précisément dans la fabrication des ouvrage (gestion des devis imprimeur, etc).

Je souhaite juste préciser que la fabrication physique du livre est loin d'être la partie la plus chère, au contraire. En règle générale, on peut estimer que le cout de fabrication d'un ouvrage représente entre 1/7 et 1/6 du prix HT d'un ouvrage, parfois moins.
Bien sûr, une part énorme est dépensée en diffusion/distribution (souvent plus de la moitié du prix HT), le reste part en achat de licences/avaloir/droit d'auteur/frais de traduction/frais iconographiques -en fonction du type d'ouvrage- , frais de gestions de la société (salaire, amortissement informatique -hardware et software-, bref, les charges de la société).

Ce n'est donc pas sur la fabrication même de l'ouvrage physique que peut se trouver la différence, mais plus sur la distribution. Certains frais ne changent pas de la version électronique à la version papier -toute la chaine jusqu'à l'éditorial-.
De plus mettre des ouvrages en ligne a évidemment un cout. La plupart des maison d'édition font appel à des consultant extérieurs, au moins pour les premiers ouvrage, pour mettre en place les process. Il y a ensuite le suivi; etc. Sans compter le coût des portails numérique sur lesquels les ouvrages numériques sont mis à disposition.

Il faut plus raisonner sur l'idée qu'une fois un ouvrage est sous presse, on peut, moyennant plus d'argent encore, le mettre à disposition du monde numérique. C'est un circuit complémentaire de l'imprimé classique, pas un circuit alternatif ou concurrent -pour le moment en tout cas, bien que diverses exceptions, comme celle citée dans cet article, existent bien entendu-. Et il faut encore absorber une grande partie des couts, tout en se faisant une marge de bénéfice. L'idéal est de publier numériquement à bas prix un ouvrage déjà amortit, dont le seuil de rentabilité a été atteint, afin d'augmenter les recettes de l'ouvrage.

En réponse à l'article également, toutes les maisons d'édition pourraient aussi n'avoir besoin que de 30 % de la recette, comme amazon dans l'article si elles pouvaient se passer d'un distributeur... Mais quel est le travail fait par amazon sur le produit ? sur les 30% qu'ils prennent, quelle est leur marge de bénéfice ?
Il ne faut pas se tromper de cible ;)

Je suis néanmoins tout à fait d'accord avec vous sur la législation (loi lang notament) et amazon...
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oups

de PIEROS , posté le 02 mars 2011 à 11h20
Désolé, je me rends compte que dans mon précédent message, j'ai fait un amalgame avec un autre article ( http://www.fredzone.org/elle-devient-millionnaire-en-publiant-des-livres-sur-(...) )
certaines phrases ou références de mon précédent post peuvent donc sembler complètement absconses.
Le fond, sur le coût d'un ouvrage, reste valable néanmoins.
Désolé pour cette confusion !
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Faux

de JacquesBolo , posté le 03 mars 2011 à 14h54
Les problèmes ne sont pas l'impression ou les frais d'édition, et non seulement la diffusion elle-même, mais plutôt la mise en place (choix du tirage et coût d'investissement), en particulier pour les petits tirages (sachant qu'il se publie 200 livres par jour).

Avec le livre électronique ces couts sont nuls. Même si le coût de distribution est nul aussi et que rien ne justifie une charge de 30% pour une simple interface de paiement (pour un terminal carte bleue, c'est 1%).
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Et c'est reparti

de Quiquasse , posté le 02 mars 2011 à 01h36
Après s'être tiré une balle dans le pied avec des offres de musique de vidéo numérique sans intérêt, les marchands de culture vont flinguer le livre numérique à force de vouloir faire des gros bénéfices. On devrait les trainer en justice pour incitation au piratage !
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La Loi Lang

de Lecteur_Expat , posté le 02 mars 2011 à 03h42
Quiquasse,

On parle de bouquins, qui font l'objet d'une loi (Lang, 1981) qui leur accorde un statut totalement à part. Foncièrement différent des films et de la musique, qui ne sont pas concernées. Cette loi impose un tarif unique sur tout le territoire. Qu'un marchand veuille ou non faire une grosse marge n'a rien à voir avec le schmilblick. Il ne peut pas choisir le prix, celui-ci est fixé par la loi.

Si Amazon l'emporte, c'est simple: une société luxembourgeoise vendant en France, qui en plus de se soustraire au gros de la fiscalité française, aura pour sa part le droit de choisir son prix. Il est beaucoup plus facile pour des grosses boites comme Amazon de se contenter de marges très faibles.
En gros, les "marchands" français n'ont que deux solutions potentielles :
1) consolider "l'exception française" en faisant valider par la Commission un concept de type « juridiction universelle » de la France sur les livres édités en France. Ca supposerait avant tout de revenir sur l’ambiguïté de la position de l’UMP sur la question, en particulier M. Hervé Gaymard Gaymard qui a proposé un amendement à l’article 3 de la loi Lang, introduisant un « critère de territorialité ». Si toutes ces conditions étaient remplies, les éditeurs pourraient alors faire valoir leurs contrats de mandataires, et imposer à des distributeurs comme Amazon un alignement tarifaire.
2) Abolir purement et simplement la loi Lang, qui équivaut au suicide avec la limite de territorialité. Et alors même, des géants comme Amazon jouissant d’énormes avantages fiscaux, (postaux pour les livres physiques), etc. conserveront un avantage non négligeable.

Mon conseil aux éditeurs serait : Combattez pour la solution 1), et en cas d’échec ultime face à la commission, obtenir du gouvernement la solution 2), en négociant un statut fiscal viable, et se serrer la ceinture sur les marges.

Vous avez d’autres idées ?
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Ainsi que les acheteurs/lecteurs

de Mauchrist , posté le 02 mars 2011 à 07h51
Se serait non seulement un échec pour les éditeurs, mais aussi pour les clients, car eux paieraient un max des livres vendus par des sites qui imposeraient le prix sûrement à la hausse.
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Le plus triste

de otodid`kt , posté le 02 mars 2011 à 10h46
En incluant le coût de fabrication d'une tablette de lecture, le livre numérique a une empreinte carbone 10 fois inférieure au livre papier.

Ce modèle risque de ne pas voir le jour en France (qui parle d'exception?) alors que cela donnerait une liberté d'accès supplémentaire au savoir (indispensable à la civilisation). Bien qu'on soit un amoureux du format papier, il faut savoir vivre avec son temps. Les générations futures méritent que les ressources de la planète (notre environnement indispensable à la vie) soient gérées de manière durable.
L'effort ne doit pas venir uniquement du consommateur ou du constructeur automobile, ou encore du fabricant numérique, mais par tous.

Alors ce qui me chagrine est, pour de cupides raisons, que, nous, français, donnons une nouvelle raison d'être montrés du doigt par la communauté internationale. Et je serai tristement d'accord avec eux.
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D'accord....

de Quiquasse , posté le 02 mars 2011 à 12h08
Mais l’exception française n’est-elle pas un prétexte pour s’en mettre plein les poches ? Le tarif unique n’est valable que pour une même édition et pas pour une même œuvre, non ? Quand on voit, dans une même enseigne qu’un ePub ou un PDF est vendu 15 euros alors que l’édition poche sur vrai papier de la même œuvre est proposée moitié moins chère, il y a de quoi se poser des questions sur la politique tarifaire des marchands de littérature, non ?

Exemple populaire :

http://livre.fnac.com/a2681878/Marc-Levy-Le-premier-jour#FORMAT=ePub

http://livre.fnac.com/a2853471/Marc-Levy-Le-premier-jour

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Incroyable...

de maxxyme , posté le 02 mars 2011 à 14h49
Quelle ARNAQUE !!!
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Aberration

de Lecteur_Expat , posté le 02 mars 2011 à 16h26
C'est clair que les éditeurs et distributeurs ont encore du chemin à faire pour trouver le modèle économique du futur pour l'édition... Et l'exemple que vous citez est carrément ridicule, d'autant plus qu'il sera facile de se délester du dernier Levy papier sur le marché de l'occasion, alors que pour l'ebook...

Cependant, ça n'est pas une raison pour qu'une grosse multinationale se voie livrer un marché pieds et poings liés, et se retrouve en situation d'imposer ses conditions à tout le monde de l'édition française. Tout ça par l'action de quelques politiciens complices, et des bureaucrates non élus de la commission (qui, rappelons-le, sont avec le Conseil la seule instance habilitée à proposer des projets de loi et autres régulations. Le parlement élu se retrouve réduit à voter des lois qu'il n'est pas en mesure d'élaborer ou de proposer).
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Mais oui bien sûr

de lectrice_attérée , posté le 02 mars 2011 à 18h58
Source pour l'empreinte écolo ?

Au lieu d'être sur ton ordinateur je ne sais pas combien d'heures par jour, joue avec un bout de bois, ton empreinte écologique sera bien moindre. Non mais quand même, je serai vraiment curieuse de connaitre tes sources vu qu'il faut pas mal de composants bien chimiques pour fabriquer une tablette, le fait qu'il faille la recharger, la brancher, qu'il doive y avoir des sites comme Amazon qui tournent (et vive la consommation d'énergie et l'empreinte écolo là...) pour que tu puisses télécharger tes livres, etc. Les éditeurs font des efforts pour aller dans le sens du numérique, mais ils y vont pas à pas, en tentant de trouver d'autres moyens de distribution, en réfléchissant à l'avenir du livre papier et à l'avenir d'un secteur d'activité tout entier. C'est un relativement petit secteur où les gens se connaissent et partagent un amour pour le livre, pour l'écrit, etc. Ton point de vue me semble vraiment peu réfléchi. Est-ce que, vu que la musique électronique ou faite par ordi existe tu trouves aussi que les guitares, les batteries et soyons fous, les violons et instruments de musique de plus de quelques siècles sont obsolètes ? Est-ce que du coup il faut payer moins cher un artiste électronique vu qu'il travaille sur ordi et non avec un instrument comparable à ceux cités précédemment ?

Et pour finir, je pense qu'il y a bien d'autres raisons d'être montrés du doigt par la communauté internationale. L'indignation c'est utile mais là c'est un peu du n'importe quoi.
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Voilà

de lectrice_attérée , posté le 02 mars 2011 à 19h09
Ou complètement à la baisse ce qui équivaudrait à la ruine des auteurs, des éditeurs, qui ne prendraient donc plus de risques éditoriaux et se contenteraient de vendre de la soupe insipide. Si on pousse un peu plus loin, ça veut aussi dire que les éditeurs ne pourront plus vraiment vivre de leur métier et qu'il ne resterait pas de place pour les petits. Au final, une diversité culturelle bien amochée. L'un comme l'autre ne sot absolument pas souhaitables et les éditeurs français essaient depuis des années de réfléchir au livre numérique et à l'équilibre qu'il faut trouver en mettant sur le marché 2 formats de livre : papier et électronique.
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UN BON VIEUX LIVRE EN PAPIER

de remrem , posté le 03 mars 2011 à 08h43
Je passe déjà suffisamment (trop) de temps devant un écran d'ordinateur, alors ce n'est pas pour me mettre à nouveau devant un écran pour lire - Non merci je préfère le papier et je ne suis pas prêt à franchir le pas et à acheter et même pirater des livres numériques.
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Du vent...

de Hansi68 , posté le 02 mars 2011 à 08h19
Et pendant qu'ils s'occupent joyeusement d'un marche encore sporadique et dont on peut fortement douter de la rentabilite a terme, le consommateur qui achete un PC continue de se faire racker 100 euros minimum par machine (cf. derniere pub LDLC).

Mais c'est sur que c'est toujours moins dangereux de lutter contre quelques editeurs que contre l'homme le plus riche de la planete...
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quand on ne sait pas...

de Fenux , posté le 02 mars 2011 à 09h57
Lorsque l'on ne sait pas de quoi on parle, on se tait ! L'homme le plus riche du monde n'est pas dans cette société que vous avez l'air de chérir. D'autre part il existe plein d'ordinateur disponible dans OS aujourd'hui...certes cela devrait être générale mais bon pour la plus part des gens c'est plus simple pour eux et donc on laisse faire par facilité...Cela n'a rien à foir avec le débat en tout cas !
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Boomerang

de Hansi68 , posté le 02 mars 2011 à 13h56
"Lorsque l'on ne sait pas de quoi on parle, on se tait !"

Tout a fait d'accord. Vous commencez quand ? :)

M. Gates n'a pas vendu toutes ses actions d'une part, quand a utiliser une fondation soit disant humanitaire pour propager les logiciels de la maison aux BRIC et autres pays en voie de developpement, allez demander a Mandriva ce qu'ils en pensent avant de jouer les candides effarouches !

Quand aux e-books ici concernes, qui sont du meme genre "huitre numerique" a usage unique, ils sont deja bouffes par les tablettes, bien plus versatiles. Vu les progres en matiere d'autonomie en ARM, il ne suffira pas d'une encre numerique pour "pousser" cette technologie chez l'idiot du village. En clair : ca reste un marche de niche, et une operation aussi ridicule qu'inutile.

Quand ils se seront occupes de la vente liee, des tarifs telephoniques particulierement honteux par rapport a nos voisins europeens, de tous les "gros" cartels qui se foutent royalement de la gueule du consommateur europeen, il sera surement bien temps de s'occuper du menu fretin.

En attendant, l'Europe se pavanne d'avoir su imposer un chargeur unique pour les telephones ! Mais quelle victoire ! Quelle puissance ! 20 ans apres Maastricht, je suis encore pantois d'un tel resultat ! Libre ensuite a chacun d'apprecier.

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