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A 89 euros, le passeport biométrique serait trop cher
Une sénatrice socialiste demande à la Cour des comptes d'enquêter sur le coût du passeport biométrique, dont l'augmentation est jugée anormale.
Une zone d'ombre concernant le coût complet d'un passeport biométrique ». La formule est sans ambiguïté et figure dans un rapport d'information très officiel publié ce mercredi sur le site du Sénat, La nouvelle génération de titres d'identité : bilan et perspectives (à lire ici).
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Ce document, réalisé pour le compte de la Commission des finances, est l'œuvre d'une sénatrice socialiste du Puy-de-Dôme, Michèle André. Elle a fait ses propres recherches, notamment en allant à Douai à l'Imprimerie nationale (chargée d'imprimer les passeports). Et le constat est là : depuis avril 2009 le prix du timbre fiscal pour le passeport biométrique est de 89 euros, au lieu de 60 euros avant l'introduction de ce nouveau format. Autre changement, pour les mineurs de 15 ans et plus, le timbre passe de 30 à 45 euros et pour les moins de 15 ans, le passeport n'est plus gratuit, mais nécessite un timbre de 20 euros.
La raison invoquée est le coût. A la fois du document en lui-même, qui intègre une puce électronique pour stocker une photo et des empreintes digitales numérisées, et de l'équipement des mairies qui ont besoin d'un matériel nouveau permettant de délivrer ces passeports. Chose qui n'est pas allée sans mal d'ailleurs.
Un coût estimé entre 11 et 15 euros
Mais dans son rapport, Michèle André affirme qu'il est impossible de retrouver une justification de ce surcoût. « Il n'a [...] pas été possible d'obtenir une décomposition du coût complet du passeport biométrique par grands postes de dépense », écrit-elle. L'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS), qui gère pourtant ce projet de passeport biométrique, se montre incapable de lui fournir les informations. D'où un « sentiment de flou » relève Michèle André, qui n'a obtenu qu'un seul chiffre de la part de l'ANTS, celui du prix d'achat d'un passeport à l'Imprimerie nationale et son acheminement : entre 15 euros et 15,5 euros.
Dans une interview donnée à Public Sénat, la sénatrice révèle que l'Imprimerie nationale elle-même estime entre « 11 et 15 euros » le coût de l'impression papier, de l'intégration des données dans le document et de l'expédition en mairie. On est en tout cas loin des 89 euros. Pour Michèle André, cette augmentation du prix du timbre fiscal « n'aurait pas dû être ». Il aurait fallu faire une étude d'impact avant.
Elle demande maintenant à la commission des finances du Sénat de saisir la Cour des comptes pour que celle-ci fasse le clair sur cette hausse de prix.
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Avis sur «A 89 euros, le passeport biométrique serait trop cher»
Comme d'habitude
de
Le site 01net bogue à tout va
, posté le 30 juin 2010 à 17h28
On fait monter les prix prétextant la présence d'une puce électronique à l'intérieur. Scandaleux. Ca me fait penser au prix de vente des CD et DVD dans le commerce (25€ alors que le support physique coûte à peine 50 centimes. Et on nous fait croire en plus qu'il faut rémunérer les artistes (ils gagnent à peine 20% du prix de revient de la vente du CD en question !!)
Pour revenir au sujet : ces passeports sont adaptés pour partir en dehors du continent européen, mais en France il y a tellement de belles choses à découvrir. Et c'est pareil en Europe. Et là une carte d'identité suffit. Et n'allez pas me dire qu'on n'est pas dépaysé, ok moins qu'au Japon ou au Canada !
Pour revenir au sujet : ces passeports sont adaptés pour partir en dehors du continent européen, mais en France il y a tellement de belles choses à découvrir. Et c'est pareil en Europe. Et là une carte d'identité suffit. Et n'allez pas me dire qu'on n'est pas dépaysé, ok moins qu'au Japon ou au Canada !
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en dehors du continent ?
de
alloallo999
, posté le 01 juillet 2010 à 09h56
Tout le continent européen n'est pas dans l'espace Schengen, cet espace qui permet de se déplacer librement.
Et puis libre à chacun d'aller découvrir une culture non-européenne.
Et puis libre à chacun d'aller découvrir une culture non-européenne.
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Si les artistes touchaient 20% du prix de vente il serait aux anges
de
bipdan2
, posté le 01 juillet 2010 à 10h43
20% correspont plutot a ce que va encaisser l'organisme qui collecte les droits (la SACEM)
L'artiste quand a lui touche au mieux 7 a 8% sur du prix de vente magasin, s'il est auteur compositeur interprete, sinon moins.
L'artiste quand a lui touche au mieux 7 a 8% sur du prix de vente magasin, s'il est auteur compositeur interprete, sinon moins.
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C'est le moins que l'on puisse dire !
de
dqr33
, posté le 30 juin 2010 à 17h48
Beaucoup beaucoup trop cher...
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Poulets
de
Seb349893
, posté le 01 juillet 2010 à 01h29
Quand vous aurez fini de vous faire plumer, vous voterez pour d'autres...
2012 n'est plus loin, foutons les dehors, NPA-PC-PS-Modem-UMP !
2012 n'est plus loin, foutons les dehors, NPA-PC-PS-Modem-UMP !
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ach !!!!
de
jofrmetz
, posté le 01 juillet 2010 à 08h42
Dans votre compte,il ne reste plus que le pen(ou sa fille).Vous me faites penser à un allemand des années 30.
Je ne vous dis pas heil,ça fait blaireau !!
Je ne vous dis pas heil,ça fait blaireau !!
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+1 Point de Godwin
de
Arachnos
, posté le 01 juillet 2010 à 09h36
Point Godwin atteint ;-) lol
Découpez le point ci-dessous au burin sur votre écran
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allez
de
hop !!!.!
, posté le 01 juillet 2010 à 23h07
Soyons fous : t'as même le droit d'expliquer ce qu'est un point Godwin !
Dingue, hein ?!?
Le top du top, ça serait que tu le fasses sans prendre un ton pédant, mais bon, c'est selon tes possibilités, hein...
(alors, dix contre un, rapport à Hitler, non ? Ce qui doit être complètement interdit, car trop utilisé ? C'est un truc aussi profond que ça ? :) :) :)
Dingue, hein ?!?
Le top du top, ça serait que tu le fasses sans prendre un ton pédant, mais bon, c'est selon tes possibilités, hein...
(alors, dix contre un, rapport à Hitler, non ? Ce qui doit être complètement interdit, car trop utilisé ? C'est un truc aussi profond que ça ? :) :) :)
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scandaleux - honteux -
de
HCACHAREL
, posté le 01 juillet 2010 à 10h03
Que dire de plus... devant tant d'escroquerie non justifiée et d'un tarif mafieux officiel ?
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