Rejet de la loi antipiratage : la vidéo
Les socialistes qui applaudissent, Christine Albanel quittant l’Assemblée nationale dépitée… Revivez en vidéo le coup de théâtre qui a conduit au rejet de la loi antipiratage.
Les opposants au projet de loi Création et Internet n'y croyaient plus. Et c'est pourtant arrivé peu après 13 heures ce jeudi 9 avril à l'Assemblée nationale. Le texte, adopté plus tôt par les sénateurs, a été rejeté par les députés par 21 voix contre 15. Un revirement rarissime que l'on peut revivre en vidéo grâce aux caméras placées dans l'Hémicycle.
Auparavant, les quelques députés présents avaient rejeté une exception d'irrecevabilité déposée par le groupe socialiste. Les élus de gauche, mais aussi le député du Nouveau Centre Jean Dionis Du Séjour, avaient souligné le caractère anticonstitutionnel de certaines dispositions de la loi. Selon ce dernier, la coupure de l'accès à Internet, associée au paiement de l'abonnement même en cas de déconnexion, constituait une dérogation par rapport au Code de la consommation.
Les députés se préparaient donc à porter la bataille devant le Conseil constitutionnel, avant cet incroyable coup de théâtre qui a suscité la joie des socialistes présents et le dépit de Christine Albanel, ministre de la Culture, bien isolée dans l'Hémicycle.
Tout ce petit monde devrait se retrouver dans les prochaines semaines pour discuter à nouveau du texte, expurgé des dispositions retenues par la commission mixte paritaire et notamment de la très controversée « double peine », autrement dit le paiement de l'abonnement même en cas de déconnexion.
vaut mieux en rire
de
architecteeee
, posté le 09 avril 2009 à 19h18
Je pense que maintenant, il vaut mieux en rire qu'autre chose.
La salle est vide pour ainsi dire...
Je n'argumenterais pas plus.
Je trouve ça déplorable. Si quelqu'un organise une prise du pouvoir par la force du peuple, je monte au front sans hésiter.
La salle est vide pour ainsi dire...
Je n'argumenterais pas plus.
Je trouve ça déplorable. Si quelqu'un organise une prise du pouvoir par la force du peuple, je monte au front sans hésiter.
Si!!!
de
tito97410
, posté le 09 avril 2009 à 19h34
Si sa arrive, J'en suis!!!!!!
C'est clair
de
bipdan2
, posté le 10 avril 2009 à 09h37
Je suis partant aussi. Ce qu'il serait bien ça serait de sonder un peu ce qu'en pense les forces de l'ordre. M'est avis que ce sont aussi des citoyens avec d'être des flics des CRS ou des gendarmes, et que la désobéissance civique n'est se rapproche...
c'est bon...
de
pive
, posté le 09 avril 2009 à 21h24
Je la repasse en boucle. Qu'est ce que c'est bon!!!
ha ha ha ha ha ha ha ha ha ha ha
ha ha ha ha ha ha ha ha ha ha ha
c serai super
de
muguet52
, posté le 09 avril 2009 à 23h03
tout le monde ne peut pas aller au cinéma alors télécharger quelques films pour son usage personnel c bien.
pensez a ceux qui ne peuvent pas se déplacer
pensez a ceux qui ne peuvent pas se déplacer
projet de loi antipiratage
de
TOUTOU ABDESSLEM
, posté le 10 avril 2009 à 01h03
j'ai rien compris !!? le but de la loi était quoi déjà ?
publicité
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES 


nos newsletters
















alerter le modérateur