Séries TV : les sites de sous-titres menacés par Warner Bros

La branche française du studio a demandé à plusieurs sites proposant des sous-titres de ses séries, telles que Nip/Tuck ou Pushing Daisies, d'arrêter cette activité sous peine de poursuites pour contrefaçon.

Arnaud Devillard

01net.

le 02/03/09 à 18h28

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Il n'y a pas que la mise à disposition de séries télévisées sur les réseaux peer to peer ou autres qui soit illégale. Celle de leurs sous-titres aussi.

C'est ce qu'a voulu rappeler Warner Bros à plusieurs sites Internet français spécialisés dans le partage de sous-titres d'épisodes en version originale. Ceux-ci sont réalisés artisanalement par des internautes ?" les ' fansubbers ' ?" qui les mettent ensuite à disposition d'une communauté, au format SRT principalement.

Le 17 février 2009, le studio a adressé un courrier (comme cet exemplaire disponible sur le site alconis.com) portant l'en-tête de son département anti-piraterie à des sites connus comme forom.com, all-about-subs.fr, sub-way.fr et d'autres pour leur demander de ' cesser sans délai toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation des ?"uvres Warner Bros sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit '.

Le studio demande également le retrait des sous-titres déjà disponibles et exige que les sites litigieux lui fassent savoir par écrit qu'ils ont bien corrigé le tir. L'argumentation de Warner est claire : il est le seul à détenir les droits d'auteur ou les droits voisins sur ses séries comme Gossip Girl, Smallville, Nip/Tuck ou Pushing Daisies et il est donc le seul à pouvoir mettre à disposition du public une ' adaptation, traduction et/ou transformation de ses ?"uvres '. Et cela vaut pour les dialogues.

' Nous sommes dans l'illégalité '

L'administrateur de SerieBox.com a réagi dans le forum du site : ' Pour ne prendre aucun risque et connaissant mon hébergeur qui n'hésiterait pas à tout couper sans même me prévenir, je préfère retirer tous les sous-titres de SerieBox. '

Sur sa page d'accueil, le site all-about-subs.fr relaie la démarche de Warner pour ses utilisateurs. Ses administrateurs ne cherchent pas à biaiser : ' Il est acquis que nous sommes dans l'illégalité depuis l'ouverture de ce site (et même avant pour la plupart d'entre nous). Nous en avons toujours été bien conscients et nous savions pertinemment qu'à un moment ou un autre, un tel avertissement arriverait. '

Estimant que le combat ne vaut pas de tels ennuis judiciaires, les administrateurs de all-about-subs.fr ont donc commencé ce week-end à retirer tous les sous-titres des séries Warner qu'ils proposaient. En revanche, ceux des séries produites par d'autres firmes sont toujours là. Tant que les ayants droit ne réagissent pas... D'ailleurs ' le site vous proposera très bientôt les sous-titres de la nouvelle série de CBS : Harper's Island ', annonce All-about-subs.

Ce n'est en tout cas pas la première fois que les sites de sous-titres s'attirent quelques ennuis. En mai 2007, serie-vo.com avait fermé après que son administrateur eut été convoqué au commissariat de police.

A l'époque, Anne Stutzmann, directrice du département audiovisuel et propriété intellectuelle du cabinet Alain Bensoussan, précisait à 01net. que ' les dialogues et le scénario d'une série sont protégés par le droit d'auteur. En effectuer la traduction, même à titre gratuit, sans l'autorisation de l'auteur, est assimilable à de la contrefaçon. '