@jtmason :
Quand l'AFP se plante, et ça arrive. Comdamne-t-on France 2 ou TF1 parcequ'ils ont relayé ?

Non biensur, car ils ne sont pas les AUTEURS DE L'INFOS. C'est pourtant simple.

Bon maintenant je vais essayer de revenir sur une explication du flux RSS. Imagine un réseau de distribustion d'eau, il y a : une source (GALA), des points de jonctions et des tubes pour répartir l'écoulement (lespipoles.com) et un robinet (ton lesteur de flux favori). Bon si l'eau est pollué à la source, tu te retournes vers qui ? le robinet, le(s) point(s) de jonction(s), ou la source ?

Cela est bien sur schématisé, et dans l'exemple servant d'analogie il peut effectivement y avoir une rupture de canalisations provoquant une pollution partielle du réseau car n'étant pas a la source mais évitons de tergiverser.

D'un point de vu légale tu nous expliques que cela ne releve pas du code de la distribution. Soit mais peux-tu préciser de quel code cela depend-il, sans quoi il devient difficile pour un non-juriste d'appréhender les tenants et aboutissants de l'action de relayer une information par le bief d'un flux RSS quand il est avéré qu'on en est pas l'auteur. Explique nous done le code des médias classiques ?

Et si notre loi actuelle "que nul n'est censé ignorer" approuve que lespipoles soient condamnés n'y aurait-il rien a revoir plutot que de fustiger ceux qui esssaient de t'expliquer que cette décision de justice n'a rien de bon pour la liberté d'expression et le développement d'internet