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Le gouvernement facilite l'entrée de la fibre optique dans les immeubles
Bercy s'intéresse au très haut-débit. Pour accélérer son déploiement, le ministère veut modifier la loi pour obliger les FAI à collaborer et les syndics à ne plus s'opposer à leur venue.
Alors que la grande majorité des internautes n'éprouve pas encore le besoin de disposer d'un accès Internet à 100 Mbit/s, les autorités publiques avancent au pas de course pour réglementer le déploiement de la fibre optique en
France, afin d'en assurer l'essor.
Deux semaines après la remise des
préconisations du régulateur des télécoms (Arcep) sur le sujet, le ministère de l'Economie et des Finances a présenté ce
jeudi 13 décembre son programme ' très haut-débit '. Comme souhaité par l'Arcep, celui-ci implique des adaptations de la loi actuelle, trop restrictive, pour accélérer l'installation de la fibre dans les immeubles. Et
une fois n'est pas coutume, l'arbitrage de Bercy semble a priori aussi favorable aux fournisseurs d'accès à Internet (FAI) qu'aux consommateurs.
Les mesures prévues par le gouvernement ont été présentées par Hervé Novelli, le secrétaire d'Etat chargé des Entreprises et du Commerce. Bercy considère en effet le déploiement de la fibre comme ' un accélérateur
de croissance économique '. Ce qui explique en partie son empressement à éliminer les points ' bloquants ', à commencer par les syndics et les copropriétaires.
Un quasi ' droit à la fibre '
Pour les inciter à accepter l'implantation des opérateurs dans les immeubles, le gouvernement souhaite que toute proposition d'un FAI puisse être examinée pendant les assemblées générales de copropriété.
De plus, il compte s'inspirer du ' droit à l'antenne ' (établi pour la télévision dans les années 60) pour qu'un propriétaire ne puisse plus s'opposer à l'installation de la fibre dans son immeuble si un
autre propriétaire en a émis le souhait. A moins que ce ne soit pour une raison ' sérieuse et légitime '. ' Ce n'est pas un droit à la fibre, mais une faculté d'accès à la
fibre ', a précisé Hervé Novelli dans son allocution.
Mais en contrepartie de cette porte ouverte aux opérateurs, Bercy compte inscrire dans la loi la création d'une convention type, pour encadrer les relations entre FAI et propriétaires. Elle précisera au moins les conditions dans
lesquelles l'opérateur peut accéder à la propriété, l'indemnisation en cas de dégâts, l'utilisation des installations par des tiers ou encore le fait qu'un opérateur n'aura pas le droit de proposer une contrepartie financière pour installer sa fibre
chez un propriétaire...
Préfibrer les logements neufs
Toutes ces mesures nécessitent des modifications législatives, qui pourraient intervenir au printemps 2008, en même temps que le projet de loi sur la modernisation de l'économie. Bercy veut aussi légiférer pour obliger les
opérateurs à mutualiser leurs installations dans les immeubles et donner à l'Arcep le pouvoir nécessaire pour orchestrer cette future foire d'empoigne.
Enfin, le gouvernement proposera que tous les immeubles neufs soient précâblés dès leur construction, ' ce qui entraînera un surcoût de seulement quelques centaines d'euros ', a précisé le
secrétaire d'Etat. Un surcoût qui sera bien sûr à la charge du consommateur.
Mais même l'UFC-Que Choisir, qui participe au ' Comité de pilotage du très haut-débit ' réuni par le ministère, se déclare favorable aux mesures avancées : ' Ce sont des propositions
intéressantes ', estime Edouard Barreiro, chargé de mission à l'association de consommateurs. ' Il faudra tout de même soulever un jour la question de la technologie de la fibre employée :
GPON [une fibre pour plusieurs abonnés, NDLR] ou point à point, qui n'ont pas les mêmes répercussions '.
Quoi qu'il en soit, l'association conseille aux bailleurs et AUX syndics d'attendre la modification effective de la loi par le Parlement, avant d'ouvrir grand leurs portes aux opérateurs. Par ailleurs, rien n'indique que les mesures
votées seront rétroactives, c'est-à-dire applicables aux fibres installées actuellement par les opérateurs.
Les mesures législatives prévues par le gouvernement
- Imposer aux opérateurs de mutualiser leur câblage à l'intérieur des immeubles,
- obliger les copropriétés à inscrire à l'ordre du jour des assemblées générales l'examen des propositions faites par des opérateurs, pour installer de la fibre dans l'immeuble à leurs frais,
- élargir le ' droit à l'antenne ' au très haut-débit, pour qu'un propriétaire puisse se faire installer de la fibre optique sans qu'un autre ne puisse s'y opposer (sans motif sérieux et légitime),
- instaurer une convention type entre copropriétés et opérateurs, qui précisera les conditions d'installation, de gestion et d'entretien des lignes,
- imposer le précâblage des immeubles neufs et finaliser le label ' Logements multimédias '.
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Avis sur «Le gouvernement facilite l'entrée de la fibre optique dans les immeubles»
et les petit village...
de
duky91
, posté le 13 décembre 2007 à 20h22
cette idée est une tres bonne idée.
mais que devien l'avenir des petit village de rasse campagne qui ont peniblement droit a un acces internet au debit.
je parle pour moi qui ne pe pas depassé le 3Mega en DL alors que je dispose d'un abonnement degroupé 28mega free c'est une honte.
je remarque que encore une fois de plus les privilegiés sont encore une fois de plus les abitants de tres proche banlieu de grande ville.
mais que devien l'avenir des petit village de rasse campagne qui ont peniblement droit a un acces internet au debit.
je parle pour moi qui ne pe pas depassé le 3Mega en DL alors que je dispose d'un abonnement degroupé 28mega free c'est une honte.
je remarque que encore une fois de plus les privilegiés sont encore une fois de plus les abitants de tres proche banlieu de grande ville.
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nouvelle politique
de
leprivilégié
, posté le 14 décembre 2007 à 09h06
c'est l'organisation de la société vers laquelle nous allons. finie la lettre au même prix que l'on habite en correze ou à paris, idem pour le kilowatt etc... L'accés à internet est le prototype de ce qui nous sera infligé.
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rejouit toi
de
coconuts23
, posté le 14 décembre 2007 à 10h56
moi je suis aussi a la campagne en raz campagne , je suis en 512k
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"encore pire" !
de
girard.lionel
, posté le 14 décembre 2007 à 14h01
ben t'en a de la chance ! Moi je suis en 56 k, comme au sciècle dernier !
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On ne peut pas tout avoir
de
optikkk
, posté le 14 décembre 2007 à 14h27
Donc tu veux les champs, pas de voisins, l'air pur et une connexion en fibre optique !! Il faut choisir on ne peut pas tout avoir et si les petits villages sont moins connectés (ils ont quand même des moyens d'aller sur le Net). Bref, si t'es pas content tu n'as qu'à démenager ou financer la liaison en fibre jusqu'à chez toi ;-)
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rase campagne ?
de
brupala
, posté le 14 décembre 2007 à 15h13
dégroupé et en rase campagne ?
c'est assez incompatible .
il n'y a pas de honte à voir ton téléchargement limité , si c'est le cas , il n'ya pas de raison que quelques uns consomment entièrement un support partagé avec les autres
je parle de la partie amont du réseau au dessus du dslam .
Justement, le déploiement de fibre optiques est une chance pour les abonnés éloignés , car c'est la seule technologie pouvent être déployée à des distances importantes sans perte de débit .
Cependant le coût est élevé mais ira en décroissant (très vite) et il est logique et obligatoire que les opérateurs aient d'abord un retour sur investissement là où c'est le plus rentable à court terme afin de pouvoir l'étendre ensuite aux zones plus risquées à couvrir : il en a été ainsi pour l'adsl .
Les zones éloignées n'ont aucune chance d'accéder à la technologie même si elle s'adapte mieux à leur connexion si la technologie en question n'est pas amortie auparavant sur les zones à haute densité d'habitations.
Bien entendu il faut que les collectivités locales poussent aussi à la roue et aident les opérateurs à avancer encore plus vite .
Ceci doit être mis au coeur du débat des prochaines élections municipales .
c'est assez incompatible .
il n'y a pas de honte à voir ton téléchargement limité , si c'est le cas , il n'ya pas de raison que quelques uns consomment entièrement un support partagé avec les autres
je parle de la partie amont du réseau au dessus du dslam .
Justement, le déploiement de fibre optiques est une chance pour les abonnés éloignés , car c'est la seule technologie pouvent être déployée à des distances importantes sans perte de débit .
Cependant le coût est élevé mais ira en décroissant (très vite) et il est logique et obligatoire que les opérateurs aient d'abord un retour sur investissement là où c'est le plus rentable à court terme afin de pouvoir l'étendre ensuite aux zones plus risquées à couvrir : il en a été ainsi pour l'adsl .
Les zones éloignées n'ont aucune chance d'accéder à la technologie même si elle s'adapte mieux à leur connexion si la technologie en question n'est pas amortie auparavant sur les zones à haute densité d'habitations.
Bien entendu il faut que les collectivités locales poussent aussi à la roue et aident les opérateurs à avancer encore plus vite .
Ceci doit être mis au coeur du débat des prochaines élections municipales .
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Du calme jean claude guss
de
JC9876
, posté le 14 décembre 2007 à 17h33
Equiper tout le territoire, ca s'appele la continuite territoriale et ca se fera.
oui a la campagne on utilise le portable, on recoit la tele, et internet est utile aussi
encore plus que d'utiliser son mobile aux 2 alpes quand on est parsien.
quant a ta description de la campagne pas de voisins, l'air pur, t'as du 1/ confondre avec une ile deserte 2/ pas souvent y vivre
Garde un smiley pour l'envoyer a tout les guss que tu croiseras dans le metro qui ont l'air si rejouis
oui a la campagne on utilise le portable, on recoit la tele, et internet est utile aussi
encore plus que d'utiliser son mobile aux 2 alpes quand on est parsien.
quant a ta description de la campagne pas de voisins, l'air pur, t'as du 1/ confondre avec une ile deserte 2/ pas souvent y vivre
Garde un smiley pour l'envoyer a tout les guss que tu croiseras dans le metro qui ont l'air si rejouis
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idem
de
speed cor
, posté le 19 décembre 2007 à 11h47
idem, 56k pour ma part,
marre des FAI qui foutte rien pour que tous les francais aient au moins l'ADSL (juste le 512 hitoire de pouvoir telecharger des films avant que ca coupe ^^ )
m'enfin encore une chose de promis pour fin 2007 qui seras pas tenue (dire d'un ministre..) mais ca ont commence à etre abitués
marre des FAI qui foutte rien pour que tous les francais aient au moins l'ADSL (juste le 512 hitoire de pouvoir telecharger des films avant que ca coupe ^^ )
m'enfin encore une chose de promis pour fin 2007 qui seras pas tenue (dire d'un ministre..) mais ca ont commence à etre abitués
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ADSL à la campagne
de
Patrick-R
, posté le 19 décembre 2007 à 18h58
Merci de cet avis plus sage :-)
Je suis aussi à la campagne (pas "rase") et je n'ai que 512 K. Mais j'en comprends très bien les raisons. De plus, étant à 4,2 km du central, je n'ai pas de TV. Mai il reste l'antenne, la parabole, le GSM. Peut-être un de ces jours le WiMax... Je trouverais tout à fait injuste que sous couvert d'égalité, les contribuables payent des sommes démesurées pour quelques uns. C'est là que serait la vraie injustice. Que mon conseil général favorise et facilite l'implantation des opérateurs, que l'état ne demande pas des sommes folles pour les licences, ça ira dans le bon sens. Je ne demande pas qu'il paye, seulement qu'il ne taxe pas.
Je suis aussi à la campagne (pas "rase") et je n'ai que 512 K. Mais j'en comprends très bien les raisons. De plus, étant à 4,2 km du central, je n'ai pas de TV. Mai il reste l'antenne, la parabole, le GSM. Peut-être un de ces jours le WiMax... Je trouverais tout à fait injuste que sous couvert d'égalité, les contribuables payent des sommes démesurées pour quelques uns. C'est là que serait la vraie injustice. Que mon conseil général favorise et facilite l'implantation des opérateurs, que l'état ne demande pas des sommes folles pour les licences, ça ira dans le bon sens. Je ne demande pas qu'il paye, seulement qu'il ne taxe pas.
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Un peu Flou
de
Leschver
, posté le 13 décembre 2007 à 23h27
"- obliger les copropriétés à inscrire à l'ordre du jour des assemblées générales l'examen des propositions faites par des opérateurs, pour installer de la fibre dans l'immeuble à leurs frais,
- élargir le « droit à l'antenne » au très haut-débit, pour qu'un propriétaire puisse se faire installer de la fibre optique sans qu'un autre ne puisse s'y opposer (sans motif sérieux et légitime)"
Si j'ai bien compris, pas besoin d'assemblées générales, puisque à part si tous sont contre, la fibre optique sera instalée !?
En plus discuter des "offres" cela sera l'offre du premier arrivé, non ?? Parceque avoir le choix entre "des offres" cela sera assez rare je pense.
Pour que "UN PROPIETAIRE" puisse faire installer, sans qu'un autre puisse s'y opposer....Ca veut dire que ce sera l'anarchie dans les réseaux fibres ??
Si quelqu'un veux la fibre Organge, l'autre Free, Neuf...
Ou c'est le premier qui demande qui choisira l'opérateur ??
Bonne ou mauvaise nouvelle, je ne sais pas, mais ces deux phrases me paraissent trés floues dans leur application réel...
Si quelqu'un comprends comment cela va s'appliquer !?
- élargir le « droit à l'antenne » au très haut-débit, pour qu'un propriétaire puisse se faire installer de la fibre optique sans qu'un autre ne puisse s'y opposer (sans motif sérieux et légitime)"
Si j'ai bien compris, pas besoin d'assemblées générales, puisque à part si tous sont contre, la fibre optique sera instalée !?
En plus discuter des "offres" cela sera l'offre du premier arrivé, non ?? Parceque avoir le choix entre "des offres" cela sera assez rare je pense.
Pour que "UN PROPIETAIRE" puisse faire installer, sans qu'un autre puisse s'y opposer....Ca veut dire que ce sera l'anarchie dans les réseaux fibres ??
Si quelqu'un veux la fibre Organge, l'autre Free, Neuf...
Ou c'est le premier qui demande qui choisira l'opérateur ??
Bonne ou mauvaise nouvelle, je ne sais pas, mais ces deux phrases me paraissent trés floues dans leur application réel...
Si quelqu'un comprends comment cela va s'appliquer !?
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imprécision
de
P.Chiotti à Nice
, posté le 15 décembre 2007 à 22h23
Vous avez le mérite de poser le Problème . J'ai une Live box .
internet , téléphone illimité
TV avec décodeur , radios internet et podcasts .
Il existe aussi les paraboles
J'aimerais que 01net fasse une
enquète test pour un immeuble
Personne n'évoque le cout!...
internet , téléphone illimité
TV avec décodeur , radios internet et podcasts .
Il existe aussi les paraboles
J'aimerais que 01net fasse une
enquète test pour un immeuble
Personne n'évoque le cout!...
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kameleonian
de
buju_gargamel
, posté le 14 décembre 2007 à 05h45
Enfin, ils reagissent.
C'est que du bonheur en ce qui me concerne, ingenieur informatique j'espere que la fibre sera accessible pour un grand nombre tres tres rapidement.
Par contre, ils ont pas trop parle (ou pas du tout) des quartiers pavillonaires.
J'espere qu'll y aura une legislation permettant au proprietaire de profiter d'une installation specifique (mutualise pourquoi pas pour baisser les couts) ou chaque personne concerne pourrai demander un devis pour une eventuelle installation de la fibre dans son pavillon.
Sa reste a voir.
En tout cas, j'y crois a cette fibre optique.
C'est que du bonheur en ce qui me concerne, ingenieur informatique j'espere que la fibre sera accessible pour un grand nombre tres tres rapidement.
Par contre, ils ont pas trop parle (ou pas du tout) des quartiers pavillonaires.
J'espere qu'll y aura une legislation permettant au proprietaire de profiter d'une installation specifique (mutualise pourquoi pas pour baisser les couts) ou chaque personne concerne pourrai demander un devis pour une eventuelle installation de la fibre dans son pavillon.
Sa reste a voir.
En tout cas, j'y crois a cette fibre optique.
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kameleonian
de
buju_gargamel
, posté le 14 décembre 2007 à 05h50
Enfin, ils reagissent.
C'est que du bonheur en ce qui me concerne, ingenieur informatique j'espere que la fibre sera accessible pour un grand nombre tres tres rapidement.
Par contre, ils ont pas trop parle (ou pas du tout) des quartiers pavillonaires.
J'espere qu'll y aura une legislation permettant au proprietaire de profiter d'une installation specifique (mutualise pourquoi pas pour baisser les couts) ou chaque personne concerne pourrai demander un devis pour une eventuelle installation de la fibre dans son pavillon.
Sa reste a voir.
En tout cas, j'y crois a cette fibre optique.
C'est que du bonheur en ce qui me concerne, ingenieur informatique j'espere que la fibre sera accessible pour un grand nombre tres tres rapidement.
Par contre, ils ont pas trop parle (ou pas du tout) des quartiers pavillonaires.
J'espere qu'll y aura une legislation permettant au proprietaire de profiter d'une installation specifique (mutualise pourquoi pas pour baisser les couts) ou chaque personne concerne pourrai demander un devis pour une eventuelle installation de la fibre dans son pavillon.
Sa reste a voir.
En tout cas, j'y crois a cette fibre optique.
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