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Intel a été condamné à une amende de 2,2 milliards de dollars pour la violation de bien étranges brevets

C’est la cour texane de Waco qui a condamné Intel à 2,18 milliards de dollars de dommages au profit de VLSI Technology LLC. Une entreprise qui ressemble beaucoup à un « patent troll » car elle récupère des brevets pour attaquer en justice.

Deux virgule dix-huit milliards de dollars. Ce sont les dommages en réparation qu’Intel a été condamné à payer en première instance pour un viol de brevet. L’histoire se passe dans une cour de la partie « rouge » du Texas, à Waco, la cour d’Austin – ville plus favorable aux géants de semi-conducteurs – étant fermée pour cause de Covid. Face à un jury populaire, le géant Intel s’est vu reconnu coupable d’avoir violé deux brevets de VLSI Technology LLC.

L’histoire pourrait s’arrêter là si Intel n’avait pas encore des atouts juridiques pour faire invalider la décision du jury – qui a peu de chance d’être à même dévaluer la technicité du sujet –, puis un éventuel appel, etc. Mais ce sont surtout les brevets en question qui retiennent l’attention. Et aussi le plaignant.

Trop basiques et génériques pour être honnêtes

Côté brevets, l’un d’entre eux décrit une méthode qui détaille un système de modification de la tension des processeurs, une montée en puissance impliquant une montée de cette tension, une baisse de la puissance demandée impliquant alors une baisse mécanique de la tension.
Toujours lié à l’énergie, le second brevet revendique la paternité du mécanisme de stockage de l’information du tension minimal du circuit dans la mémoire non volatile afin de s’assurer que le circuit profite, à tout moment, du minimum nécessaire à son fonctionnent.
Ces brevets « triviaux » détaillent donc des mécanismes « triviaux » utilisés par la majorité des processeurs actuels, toutes marques confondues. Intel aurait-il donc resquillé alors que tout le reste de l’industrie paye ?

Il semble que non. D’une part, le géant se défend d’avoir copié quoi que ce soit et affirme avoir développé des mécanismes similaires en interne – on aurait presque envie de venir à la rescousse du géant en ajoutant que c’est le cas de tous ses concurrents.
Mais en plus, le plaignant, VLSI Technology LLC, n’est pas une entreprise vétéran de l’industrie qui a sorti des millions de puces. L’entreprise n’a que quatre ans d’existence et n’a jamais produit le moindre plan, la moindre puce. Il s’agit a priori d’une entreprise spécialisée dans la récupération de brevets et l’attaque d’acteurs de l’industrie – on parle de patent troll dans le jargon.

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Cela étant, le brevet existe et a été déposé par l’américain Freescale, racheté en 2015 par le néerlandais NXP, champion européen des semi-conducteurs, héritier de la branche électronique de Philips.
Selon Intel, NXP serait en partie derrière, VLSI Technology LLC, puisque le néerlandais pourrait toucher une partie des dommages et intérêts. Pure patent troll ? Coup bas d’un concurrent ? Difficile à dire, mais pour l’heure Intel ne baisse pas les bras et dispose encore de nombreux recours face à une amende qui serait, si elle était prononcée, « l’une des plus élevée dans le domaine des brevets de l’histoire américaine ». Une amende qui prouve, une fois encore, que le système des brevets est trop facilement pervertible, et donc finalement dangereux.

Source : Ars Technica

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