En 1992, la clinique Monticelli et Alcatel Business Systems passent un contrat de maintenance suite à la mise en place d’une solution téléphonique et d’un logiciel de taxation des appels effectués par les malades. Contrat reconduit tacitement le 30 septembre 1999.
Préoccupés par la conformité de ce matériel à l’approche de l’an 2000, les responsables de la clinique se tournent vers Alcatel Business Systems qui leur propose une mise à niveau pour la somme de 56 768 francs hors taxes. Considérant que cette mise à niveau relève du contrat de maintenance, la clinique refuse de payer et porte l’affaire devant la justice.
L’opération de mise en conformité sera finalement effectuée gracieusement le 30 décembre sur injonction du tribunal de commerce.
Sur les motifs de cette action devant les tribunaux, les interprétations divergent. Chez Alcatel, l’heure est encore à la surprise. Sur près de “dix mille cas traités, c’est le seul qui ait posé problème. Tous nos clients ont fait l’objet d’une homogénéité de traitement “, rappelle Jérôme Letissier, monsieur an 2000 du groupe.
En revanche, pour le directeur de la clinique, le Dr Mirabel, “rien ne serait arrivé dans le cas de relations commerciales normales, au lieu de quoi c’est la dialogue de sourds qui a prévalu “.
En réalité, les clients d’Alcatel avaient le choix entre deux options : soit la mise à niveau de leurs outils, soit l’adoption de systèmes et de solutions plus performants. Mais dans les deux cas à leurs frais.
Dans ce contexte, la clinique Montecelli fait figure dexception. Une exception judiciaire.
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