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Free condamné à verser 2 500 euros à un abonné pour défaut de télévision
Après s'être abonné à une offre triple play, un internaute a découvert qu'il ne pouvait pas recevoir la télévision. La Cour de cassation n'a pas retenu les arguments techniques avancés par le FAI.
Un fournisseur d'accès à Internet a une obligation de résultat, estime la Cour de cassation. Elle vient de donner raison, le 19 novembre dernier, à un abonné qui avait porté plainte contre Free. En octobre 2004, il avait souscrit une offre triple play auprès du FAI, mais il s'est aperçu, une fois sa connexion activée, qu'il n'avait pas accès au service de télévision.
Il s'est donc tourné vers son FAI pour lui demander le remboursement de son abonnement. Face au refus de Free, il a saisi le juge de proximité d'Orléans.
Le fournisseur s'est défendu en affirmant avoir rempli son devoir d'information. L'abonné avait été averti lors de la souscription du contrat et par divers courriers que l'accès à la télévision était soumis à l'« éligibilité de sa ligne téléphonique et des caractéristiques techniques » et que « la qualité et l'exhaustivité des services sont tributaires des caractéristiques techniques qui ne peuvent être mesurées qu'une fois la ligne câblée et l'équipement fonctionnel ».
Or la ligne de l'abonné ne permettait pas techniquement de recevoir la télévision. Free se retranche derrière le fait que la paire de cuivre téléphonique est la propriété de France Télécom et qu'il n'a aucun pouvoir sur sa mise à niveau. Aucun manquement ne peut lui être reproché.
Le cas de force majeure ne peut être invoqué
Ces arguments ont trouvé une oreille favorable auprès du juge de proximité d'Orléans, qui a condamné l'abonné à verser des dommages et intérêts de 150 euros pour procédure abusive.
Mais la Cour de cassation en a décidé tout autrement. Dans son arrêt, elle estime que « l'obligation de résultat qui pèse sur le fournisseur d'accès lui interdit d'invoquer une quelconque clause de la convention d'abonnement » et que seul un cas de force majeure, autrement dit un événement « imprévisible » et « irrésistible » pourrait l'exonérer de sa responsabilité.
Or, pour la Cour de cassation, l'insuffisance technique de la ligne ne constitue pas un tel cas puisque le problème n'était nullement imprévisible. Il aurait suffi au fournisseur d'accès de « tester la ligne de téléphone litigieuse avant de faire souscrire le contrat d'abonnement pour que cette difficulté soit constatée et que le service d'accès à la télévision soit exclu du champ contractuel ». Free a été condamné à verser 2 500 euros au plaignant.
Ce n'est pas la première fois que Free se fait condamner pour manquement à l'obligation de résultat. En 2006, l'antenne bourguignonne de l'UFC-Que choisir avait intenté une procédure judiciaire contre le FAI, qui n'a jamais pu fournir les services liés à un abonnement ADSL en dégroupage total. Free avait dû rembourser les sommes prélevées et s'acquitter des frais annexes engendrés, dont les communications téléphoniques.
Actu Suivante
Avis sur «Free condamné à verser 2 500 euros à un abonné pour défaut de télévision»
o_O
de
anonymous5184
, posté le 04 décembre 2009 à 18h48
"Ces arguments ont trouvé une oreille favorable auprès du juge de proximité d'Orléans, qui a condamné l'abonné à verser des dommages et intérêts de 150 euros pour procédure abusive."
On croirai rêver, on vend une chose a quelqu'un puis on lui dit qu'on ne peut pas faire marcher cette dernière mais il paye quand même ( ce qui, je pense, est déjà abusé ) et ensuite quand il demande a se faire rembourser avec une action en justice, il perd et on lui demande de payer 150 euros ? !!!! Et après on parle de justice... tsss franchement parfois on se demande a quoi sert d'avoir des juges si c'est pour avoir une application aussi bête de la loi, autant prendre des ordinateurs, ils manqueront autant de discernement entre la logique et la loi "pure" !
On croirai rêver, on vend une chose a quelqu'un puis on lui dit qu'on ne peut pas faire marcher cette dernière mais il paye quand même ( ce qui, je pense, est déjà abusé ) et ensuite quand il demande a se faire rembourser avec une action en justice, il perd et on lui demande de payer 150 euros ? !!!! Et après on parle de justice... tsss franchement parfois on se demande a quoi sert d'avoir des juges si c'est pour avoir une application aussi bête de la loi, autant prendre des ordinateurs, ils manqueront autant de discernement entre la logique et la loi "pure" !
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Bien fait
de
Massive.FPS.Gamer
, posté le 04 décembre 2009 à 18h53
Je m'en félicite, c'est bienfait pour ces pourritures de Free. Ils n'ont que ce qu'ils méritent, ce n'est guère mieux pour les autres FAI, ce sont tous les mêmes.
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Free m'a carotté sans me fournir de l'adsl
de
KingKong75
, posté le 04 décembre 2009 à 21h40
C'était il y a 5 ans où les FAI faisaient encore la loi. J'ai souscrit chez eux un degroupage total, Ils ont commencé à preléver dès les 1er mois alors que la ligne ne marchait pas.
Apres 3 mois de carottage, je suis allé chez Orange qui installé l'adsl en 48h.
Je paie le prix fort chez Orange (wanadoo à l'époque). Mais cela restait infiniment moins cher que chez FREE... Chez eux, le vide a un prix (29.90 euros) + ils vous envoient des huissiers pour soit disant résiliation anticipée. Résiliation de quoi je me demande (du vide ??).
Aujourd'hui cette histoire me fait rire. A l'époque c'était un cauchemard.. lool
Apres 3 mois de carottage, je suis allé chez Orange qui installé l'adsl en 48h.
Je paie le prix fort chez Orange (wanadoo à l'époque). Mais cela restait infiniment moins cher que chez FREE... Chez eux, le vide a un prix (29.90 euros) + ils vous envoient des huissiers pour soit disant résiliation anticipée. Résiliation de quoi je me demande (du vide ??).
Aujourd'hui cette histoire me fait rire. A l'époque c'était un cauchemard.. lool
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Free
de
bougie2222k
, posté le 07 décembre 2009 à 09h27
bonjour
je suis abonné chez free depuis 5 ans .au début il à fallu 3 jours pour que la freebox marche ,je suis à 5 km du central et j'arrive à recevoir la télé !!
dernièrement j'ai fait abonné un ami en dehors de la ville ,une chance il est seulement à 2 km du central téléphonique et il reçoit un débit de 10 mega ,plus que moi .le branchement c'est fait finalement apres 4 semaines a cause de france télécom ,il a fallu que free envoye un technicien 2 fois ,france télécom n'avait pas branche les bon fils au central par 2 fois , j'ai envoyé pour lui plusieurs courrier mail ,donc finalement tous marche ,il est tres content,free va lui remboursé 1 mois d'abonnement .conclusion france télécom met des batons dans les roues pour que free perde le client .de plus avec free vous avez plus de débit pour le meme prix !!!!
exemple mon voisin qui n'a que 1 méga !!
je suis sur que si il s'etait abonné chez orange il n'y aurait pas eu de probleme .
donc si vous avez un probleme de remboursement faite une lettre à la DGCCRF et le commerçant vous remboursera illico !!!!
je suis abonné chez free depuis 5 ans .au début il à fallu 3 jours pour que la freebox marche ,je suis à 5 km du central et j'arrive à recevoir la télé !!
dernièrement j'ai fait abonné un ami en dehors de la ville ,une chance il est seulement à 2 km du central téléphonique et il reçoit un débit de 10 mega ,plus que moi .le branchement c'est fait finalement apres 4 semaines a cause de france télécom ,il a fallu que free envoye un technicien 2 fois ,france télécom n'avait pas branche les bon fils au central par 2 fois , j'ai envoyé pour lui plusieurs courrier mail ,donc finalement tous marche ,il est tres content,free va lui remboursé 1 mois d'abonnement .conclusion france télécom met des batons dans les roues pour que free perde le client .de plus avec free vous avez plus de débit pour le meme prix !!!!
exemple mon voisin qui n'a que 1 méga !!
je suis sur que si il s'etait abonné chez orange il n'y aurait pas eu de probleme .
donc si vous avez un probleme de remboursement faite une lettre à la DGCCRF et le commerçant vous remboursera illico !!!!
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Si tous les clients lésés pouvaient porter plainte
de
je suis frivole
, posté le 05 décembre 2009 à 07h58
free perd régulièrement ses procès
free fait du beurre sur le dos de ses clients
free se moque de ses clients : regardez les forums ils sont remplis de clients mécontents d'ailleurs les mauvaises langues disent qu'il y a plus de bugs chez free que de clients heureux ;)
freebug est le vrai nom de freebox
free fait du beurre sur le dos de ses clients
free se moque de ses clients : regardez les forums ils sont remplis de clients mécontents d'ailleurs les mauvaises langues disent qu'il y a plus de bugs chez free que de clients heureux ;)
freebug est le vrai nom de freebox
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Et la marmotte, elle met le chocolat dans le papier d'alu...
de
prometheus
, posté le 06 décembre 2009 à 12h26
Tiens Frivole! Tu n'as toujours pas compris que ta haine envers Free n'avait aucun fondement?
Les problèmes que tu peux avoir chez Free, tu les retrouve aussi chez Orange, SFR, Darty, etc...
Donc arrêtes de te moquer du monde avec tes mensonges éhontés. Free n'est pas pire qu'un autre et les clients mécontents des autres FAI sont tout aussi nombreux si ce n'est plus. D'ailleurs, chez ORange, on surveille les forums parlant de la livebox pour s'assurer que la sainte parole ne soit pas remise en doute. Un gentil employé de cette société en a d'ailleurs fait les frais. Il aidait les internautes ayant choisi Orange et cela n'a pas plus.
Quand on voit cela plus l'affaire Belkin, mais aussi la prose de certains sur des sites de la communauté Free et ici, on se demande si Orange n'a pas recours à d'autres méthodes pour abattre cette concurrence qui leur répugne. Car c'est vraiment inadmissible de les empêcher d'arnaquer les gens en leur faisant payer en plus la téléphonie IP ou le service télé.
Bon maintenant revenons à Free et à ce jugement. On voit bien que ici, le juge n'a aucune connaissance des faits et de la réalité d'internet. Les 29,99€ que fait payer Free à ses abonnés, c'est le prix de l'internet, la téléphonie et la location de la boucle locale. Donc que la personne ait la télé ou pas, il n'y a pas de problème ou de pseudo surfacturation. Ce qui n'est pas le cas de Orange qui ose dire que ses abonnements coutent 29,90€ pour les mêmes services que Free alors que c'est faux. D'abord ce prix n'est valable que les 3 premiers mois et ensuite plusieurs choses viennent se greffer sur l'offre Orange pour gonfler encore plus la facture. Les premiers à se faire du beurre sur le dos de leurs clients, c'est bel et bien Orange.
Ce que devrait faire la justice, c'est de s'occuper du cas du délinquant multi récidiviste Orange que l'on peut aussi nommer coucou telecom étant donné qu'il squatte le réseau cuivre depuis de nombreuses années sans que aucun gouvernement trouve à y redire. Cela n'est d'ailleurs pas étonnant vu que l'état est le premier actionnaire de Orange.
En résumé, dans cette affaire, on prend encore le problème à l'envers. On tente de faire croire que les non dégroupés sont des exploités et que Free arnaque les gens plus que les autres. Décidément tout est bon pour mettre des bâtons dans les roues de celui qui promet de faire bouger le marché du mobile et qui fait peur aux trois margoulins des télécoms.
Décidément, les pelouses du château valent de l'or pour que l'on se démène comme cela.
Les problèmes que tu peux avoir chez Free, tu les retrouve aussi chez Orange, SFR, Darty, etc...
Donc arrêtes de te moquer du monde avec tes mensonges éhontés. Free n'est pas pire qu'un autre et les clients mécontents des autres FAI sont tout aussi nombreux si ce n'est plus. D'ailleurs, chez ORange, on surveille les forums parlant de la livebox pour s'assurer que la sainte parole ne soit pas remise en doute. Un gentil employé de cette société en a d'ailleurs fait les frais. Il aidait les internautes ayant choisi Orange et cela n'a pas plus.
Quand on voit cela plus l'affaire Belkin, mais aussi la prose de certains sur des sites de la communauté Free et ici, on se demande si Orange n'a pas recours à d'autres méthodes pour abattre cette concurrence qui leur répugne. Car c'est vraiment inadmissible de les empêcher d'arnaquer les gens en leur faisant payer en plus la téléphonie IP ou le service télé.
Bon maintenant revenons à Free et à ce jugement. On voit bien que ici, le juge n'a aucune connaissance des faits et de la réalité d'internet. Les 29,99€ que fait payer Free à ses abonnés, c'est le prix de l'internet, la téléphonie et la location de la boucle locale. Donc que la personne ait la télé ou pas, il n'y a pas de problème ou de pseudo surfacturation. Ce qui n'est pas le cas de Orange qui ose dire que ses abonnements coutent 29,90€ pour les mêmes services que Free alors que c'est faux. D'abord ce prix n'est valable que les 3 premiers mois et ensuite plusieurs choses viennent se greffer sur l'offre Orange pour gonfler encore plus la facture. Les premiers à se faire du beurre sur le dos de leurs clients, c'est bel et bien Orange.
Ce que devrait faire la justice, c'est de s'occuper du cas du délinquant multi récidiviste Orange que l'on peut aussi nommer coucou telecom étant donné qu'il squatte le réseau cuivre depuis de nombreuses années sans que aucun gouvernement trouve à y redire. Cela n'est d'ailleurs pas étonnant vu que l'état est le premier actionnaire de Orange.
En résumé, dans cette affaire, on prend encore le problème à l'envers. On tente de faire croire que les non dégroupés sont des exploités et que Free arnaque les gens plus que les autres. Décidément tout est bon pour mettre des bâtons dans les roues de celui qui promet de faire bouger le marché du mobile et qui fait peur aux trois margoulins des télécoms.
Décidément, les pelouses du château valent de l'or pour que l'on se démène comme cela.
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Et Alice Elle Bat le Beurre
de
Le N'Oeuf
, posté le 06 décembre 2009 à 20h31
"Les 29,99€ que fait payer Free à ses abonnés, c'est le prix de l'internet, la téléphonie et la location de la boucle locale. Donc que la personne ait la télé ou pas, il n'y a pas de problème ou de pseudo surfacturation."
Un seul point, pose problème, dans votre commentaire, c'est celui-là.
Si Alice racheté par Free peut faire une offre à 19.99 €/mois avec une offre TV minimaliste, pourquoi Free le grand frère ferait payer 29.99 € à tous, même ceux qui ne peuvent recevoir ou ne veulent pas de la TV par ADSL ????
Si Alice peut le faire Free peut le faire, en mettant à disposition uniquement la Freebox ADSL (V5) aux clients sans la Freebox HD.
On voit bien que "le prix de l'internet, la téléphonie et la location de la boucle locale", n'est en rien de 29.99 € mais beaucoup moins.
(J'ai utilisé le Pseudo de Le N'Oeuf pour vous faire plaisir) ;-)
Un seul point, pose problème, dans votre commentaire, c'est celui-là.
Si Alice racheté par Free peut faire une offre à 19.99 €/mois avec une offre TV minimaliste, pourquoi Free le grand frère ferait payer 29.99 € à tous, même ceux qui ne peuvent recevoir ou ne veulent pas de la TV par ADSL ????
Si Alice peut le faire Free peut le faire, en mettant à disposition uniquement la Freebox ADSL (V5) aux clients sans la Freebox HD.
On voit bien que "le prix de l'internet, la téléphonie et la location de la boucle locale", n'est en rien de 29.99 € mais beaucoup moins.
(J'ai utilisé le Pseudo de Le N'Oeuf pour vous faire plaisir) ;-)
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Et tend le bol au père Noël
de
rêveur ? va savoir !
, posté le 07 décembre 2009 à 09h59
Lorsque Free est arrivé sur le marché il a direct explosé les prix des voleurs institutionnels en proposant une offre à 29,99.
La Box n' avait pas encore été inventée par Free, le modem était un Sagem de base fourni gratos.
Contre vents et marées, malgré les innovations techniques époustouflantes réalisées par les ingénieurs talentueux de Free et l' enrichissement constant de son offre, Free n' a jamais bougé son prix qui reste le plus intéressant du marché.
Qu' il gagne de l' argent grâce aux abonnés c' est certain :D Une entreprise privée est faite pour ça et non pour en distribuer.
Le vol manifeste survient quand il y a un trop grand décalage entre le service offert et le prix TOTAL demandé. C' est le cas pour de nombreux FAI, pas pour Free.
Son offre comprend l' ADSL et la téléphonie. La télé est un plus pour ceux dont la ligne en autorise le fonctionnement.
C' est expliqué dans les CGU.
Le déçu est de mauvaise foi.
Je fiche mon billet qu' il ne recevra pas non plus la télé avec un autre opérateur puisque c' est sa ligne qui est en cause et non le service Free. Pourtant il payera plein pot comme les copains :(
Vous l' aurez compris, je suis un freenaute heureux :D
Je reçois la télé malgré une ligne de 3957 mètres en campagne!!
Grâce à Free ?
Pas seulement. Merci à mon voisin l' agriculteur qui, un noir matin de novembre, a embarqué la ligne avec son ensilleuse sur une longueur phénoménale.
Cela a obligé FT à équiper le coin d' une ligne neuve et performante :D
La Box n' avait pas encore été inventée par Free, le modem était un Sagem de base fourni gratos.
Contre vents et marées, malgré les innovations techniques époustouflantes réalisées par les ingénieurs talentueux de Free et l' enrichissement constant de son offre, Free n' a jamais bougé son prix qui reste le plus intéressant du marché.
Qu' il gagne de l' argent grâce aux abonnés c' est certain :D Une entreprise privée est faite pour ça et non pour en distribuer.
Le vol manifeste survient quand il y a un trop grand décalage entre le service offert et le prix TOTAL demandé. C' est le cas pour de nombreux FAI, pas pour Free.
Son offre comprend l' ADSL et la téléphonie. La télé est un plus pour ceux dont la ligne en autorise le fonctionnement.
C' est expliqué dans les CGU.
Le déçu est de mauvaise foi.
Je fiche mon billet qu' il ne recevra pas non plus la télé avec un autre opérateur puisque c' est sa ligne qui est en cause et non le service Free. Pourtant il payera plein pot comme les copains :(
Vous l' aurez compris, je suis un freenaute heureux :D
Je reçois la télé malgré une ligne de 3957 mètres en campagne!!
Grâce à Free ?
Pas seulement. Merci à mon voisin l' agriculteur qui, un noir matin de novembre, a embarqué la ligne avec son ensilleuse sur une longueur phénoménale.
Cela a obligé FT à équiper le coin d' une ligne neuve et performante :D
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