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La justice empêche Orange d'installer trois antennes-relais
Le tribunal de grande instance d'Angers interdit à l'opérateur de placer ses installations sur le clocher de l'église de Notre-Dame-d'Allençon. Il invoque le principe de précaution.
Selon le principe de précaution, ' l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à
prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable '.
C'est en s'appuyant sur cette partie de l'article L110-1 du Code de l'environnement que le tribunal de grande instance d'Angers a, jeudi 5 mars, interdit à Orange d'implanter trois antennes-relais de téléphonie mobile à
Notre-Dame-d'Allençon, dans le Maine-et-Loire. L'opérateur est même condamné à verser 2 500 euros aux plaignants.
Ce sont des habitants de ce village (qui en compte 400) qui avaient porté plainte. Ils s'opposaient à l'installation de ces antennes sur le clocher de l'église, voisine d'une cinquantaine de mètres de l'école primaire et maternelle. Ils
avaient saisi la justice en référé, alors même qu'Orange disposait de l'accord de la commune.
' Il est préférable de réduire au minimum le niveau d'exposition des personnes potentiellement sensibles tels que les enfants ou certaines personnes malades ', a estimé le juge, selon
Ouest-France.
' Absence sidérale de réglementation '
Toujours selon le quotidien, l'opérateur a réagi en expliquant que ' cette décision ne tient pas compte des avis des autorités sanitaires ni du communiqué de l'Académie de médecine, lesquels ne retiennent ni
l'application du principe de précaution ni l'hypothèse d'un risque à vivre à proximité des antennes '.
Orange réfléchit à la possibilité d'interjetter appel. Dans un communiqué commun, les associations Priartem et Agir pour l'environnement se félicitent de voir le principe de précaution pris en compte dans ce genre de dossier.
' Au regard de l'incertitude scientifique entourant l'exposition chronique des riverains d'antennes-relais et son impact potentiel sur la santé, il est normal que les juges, en appliquant le
principe, désormais constitutionnel, de précaution, imposent aux opérateurs des décisions inspirées de ce principe de bonne gestion de la cité. '
Malgré tout, les deux associations dénoncent une
' absence sidérale de réglementation encadrant le développement actuel des antennes-relais '.
Mi-février, c'est SFR qui était condamné à retirer une antenne pour ' trouble anormal du voisinage '
à
Châteauneuf-du-Pape. Début février, Bouygues Telecom subissait un
revers similaire. La cour d'appel de Versailles confirmait le retrait d'une de ses antennes-relais à Tassin-la-Demi-Lune,
dans la banlieue de Lyon.
Face à la multiplication de ces affaires, le Premier ministre a annoncé pour le 26 mars
une réunion sur les conséquences pour la santé des antennes-relais et des téléphones mobiles.
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Actu précédente
Avis sur «La justice empêche Orange d'installer trois antennes-relais»
enfin de bonnes decisions
de
bakchich
, posté le 06 mars 2009 à 21h51
quand les operateurs poursuivaient tous leurs opposants et menacaient les maires de proces le gouvernement se taisait!
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Surprenant
de
Mauchrist
, posté le 07 mars 2009 à 09h23
OUI, c'est surprenant de constater que la justice penne de telles décisions en ce moment, il y a quelques mois c'était le contraire qui était de mise.
Des informations que nous (utilisateurs et habitants qui subissent) n'aurions pas serait-il NON diffusable ?
Des informations que nous (utilisateurs et habitants qui subissent) n'aurions pas serait-il NON diffusable ?
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sédition si rien est fait...
de
citoyen.fr
, posté le 08 mars 2009 à 16h15
Si ça continuait comme ça, une sédition éclaterait!!! elle risque toujours d'ailleurs...
Les français en ont plus que marre du profits des plus grands!!!
Il faut donner du travail à tous et non enrichir encore plus les géants. Diviser par 3 leurs bénéfices serait aussi tout à fait normal! 1/3 pour l'entreprise, 1/3 pour les actionnaires et 1/3 pour les personnes qui travaillent pour cette entreprise et non 6% qui est plus qu'aberrant.
La France attendra encore un peu, mais plus longtemps...
Les français en ont plus que marre du profits des plus grands!!!
Il faut donner du travail à tous et non enrichir encore plus les géants. Diviser par 3 leurs bénéfices serait aussi tout à fait normal! 1/3 pour l'entreprise, 1/3 pour les actionnaires et 1/3 pour les personnes qui travaillent pour cette entreprise et non 6% qui est plus qu'aberrant.
La France attendra encore un peu, mais plus longtemps...
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De bonnes décision pour les neuneus
de
Guimo
, posté le 09 mars 2009 à 11h46
Les neuneus veulent parfois empêcher le progrès, pour des raisons qui m'échappent. Ces mêmes neuneus qui ont voulu empecher les trains d'entrer en gare il y a plus d'un siècle, reviennent à la charge, avec toujours moins de preuves scientifiques, et encore moins de compréhension des lois de propagation des ondes EM.
Pour eux, je connais la solution : mettre des prises partout pour qu'ils puissent se promner à leur guise et brancher leur téléphone fixe lol.
Pour eux, je connais la solution : mettre des prises partout pour qu'ils puissent se promner à leur guise et brancher leur téléphone fixe lol.
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Re : De bonnes décision pour les neuneus
de
Gregounou
, posté le 09 mars 2009 à 19h38
Excellent ! Tu as bien raison ! Ces gens sont vraiment des neuneus comme tu dis (si on dit autre chose que des neuneus on risque un procès). Je ne comprends même pas leur comportement, l'electromagnetisme est présent partout ! Commencez par ne pas vous coller à votre écran d'ordi ou de TV (s'il n'est pas plat) et vous vous prendrez plein d'ondes dans la tête ! (vous mettre contre un micro-onde marche aussi.....
Encore là ok mais pas pour les antennes, les règles sont scrupuleusement respectées par les opérateurs ! Arrêtez d'être paniqué par le progrès !
Encore là ok mais pas pour les antennes, les règles sont scrupuleusement respectées par les opérateurs ! Arrêtez d'être paniqué par le progrès !
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Interdire
de
lierre 59
, posté le 09 mars 2009 à 19h42
Par application du principe de précautuion, il faut, IMMEDIATEMENT ET SANS DELAI, interdire TOUS les téléphones portables !!! le niveau de fréquences infligé à l'oreille interne est plus de 100 fois supérieur aux fréquences émises par les relais !!!!
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j'ose
de
lierre 59
, posté le 09 mars 2009 à 19h46
J'ose, ce ne sont pas des neuneus ... ce sont des imbéciles qui ont peur du progrès mais qui remplissent leurs domiciles et leurs oreilles d'appareils électroniques ... qui sont énormément plus dangereux ... Savez-vous qu'il n'esp as conseillé de faire sécher son char dans un micro-ondes ??? eh bien, les "associations"prétendument scientifiques, genre Robin des toits, en sont encore à ce niveau !!!
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n'importe quoi
de
nico67electro
, posté le 07 mars 2009 à 20h53
Encore une fois, ce principe de précaution, sur une chose que les gens ne comprenne pas car invisible.
La puissance d'une onde radio décroît au carré lorsqu'on double la distance, autant dire qu'à cinquante mètres, c'est ridiculement faible. Or un téléphone portable collé contre l'oreille, c'est au minimum des milliard de fois (90dB) plus fort qu'une antenne relais à 50m.
Oui le monde de la radio est logarithmique.
Or les gens sont incultes et ne comprennent pas les atténuations en champ libre. Il serait peut-être temps de leur expliquer. Non je ne suis pas opérateur de téléphonie, j'ai juste appris celà à l'école!
La puissance d'une onde radio décroît au carré lorsqu'on double la distance, autant dire qu'à cinquante mètres, c'est ridiculement faible. Or un téléphone portable collé contre l'oreille, c'est au minimum des milliard de fois (90dB) plus fort qu'une antenne relais à 50m.
Oui le monde de la radio est logarithmique.
Or les gens sont incultes et ne comprennent pas les atténuations en champ libre. Il serait peut-être temps de leur expliquer. Non je ne suis pas opérateur de téléphonie, j'ai juste appris celà à l'école!
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inculte et demi
de
iec60601
, posté le 08 mars 2009 à 08h02
il faut voir d'ou on part la PIRE d'un portable c'est 2W.
la PIRE d'une antenne relais tribande c'est 4500W donc on aura des exposions permanentes imposees aux population non negligeable depassant 3V/m a plus de 100 metre pour les exposition au lobe principal
depasser 3V/m viole les regles de securité applicable au appareil electronique (Norme IEC60601-1-2 tables 5 et 6) et peut entrainer la mort en provoquant des dysfonctionnement.
les antennes peuvent tuer et ont probablement deja tué c'est une certitude scientifique il ne sert a rien de repeter les ragots diffuses par les pollueurs.
la PIRE d'une antenne relais tribande c'est 4500W donc on aura des exposions permanentes imposees aux population non negligeable depassant 3V/m a plus de 100 metre pour les exposition au lobe principal
depasser 3V/m viole les regles de securité applicable au appareil electronique (Norme IEC60601-1-2 tables 5 et 6) et peut entrainer la mort en provoquant des dysfonctionnement.
les antennes peuvent tuer et ont probablement deja tué c'est une certitude scientifique il ne sert a rien de repeter les ragots diffuses par les pollueurs.
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Vérifiez vos sources
de
PatrickSC
, posté le 08 mars 2009 à 18h55
4500 W sur une antenne relais ??? Où donc avez-vous été cherché cette valeur !!! Que l'on parle d'une dizaine de Watts, là oui ! Mais 4,5 KW, vous rêvez, ce n'est pas un émetteur ondes courtes de RFI !
Avez-vous seulement une idée de ce que signifie la mesure de volts par mètre ?
Savez-vous qu'une ampoule dite de faible consommation produit 45 V/m à moins d'un mètre ? Placez une petite radio AM à côté et vous verrez les effets.
Avez-vous seulement une idée de ce que signifie la mesure de volts par mètre ?
Savez-vous qu'une ampoule dite de faible consommation produit 45 V/m à moins d'un mètre ? Placez une petite radio AM à côté et vous verrez les effets.
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Reflechir
de
namael86
, posté le 08 mars 2009 à 19h04
Oui les gens sont tous ignorants, ils n'y a que ceux qui connaissent la radio et qui ont été à l'école qui sont dans le vrai..!
Pourquoi tous ceux qui sont pour les antennes relais ne contactent ils pas les opérateurs, pour mettre leur jardin ou leur balcon à disposition pour l'installation d'antennes?
Pourquoi tous ceux qui sont pour les antennes relais ne contactent ils pas les opérateurs, pour mettre leur jardin ou leur balcon à disposition pour l'installation d'antennes?
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Pas faux
de
PatrickSC
, posté le 08 mars 2009 à 21h56
Pas faux...
Quant aux antennes, merci, j'ai déjà les miennes, il n'y a plus de place.
Quant aux antennes, merci, j'ai déjà les miennes, il n'y a plus de place.
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cultivez vous
de
pire10kw
, posté le 08 mars 2009 à 23h16
cessez de lire la propagande des pollueurs destinée a tromper la population, faites des recherches les stations de base comptent maintenant des antennes tri bande (900,1.8Ghz et 2.1Ghz).
pour chaque bande on a une PIRE (puissance isotrope rayonnée equivalente d'environ 1500W.
car comme vous ne le savez il faut multiplier le gain d'antenne par la puissance electrique appliqué pour obtenir la PIRE c'est elle qui permet de calculer les niveau d'exposition.
et si trois operateurs vous arrosent avec leur antennes tri bande c'est de 10 a 15 KW qu'ils peuvent vous mettent dans la tete.
Ils se sont foutu de vous dans tous leur documents ils dissimulent les gain d'antenne (17 a 18dbi soit jusqu'a 63) la puissance electrique est de 25W a30w.
pour chaque bande on a une PIRE (puissance isotrope rayonnée equivalente d'environ 1500W.
car comme vous ne le savez il faut multiplier le gain d'antenne par la puissance electrique appliqué pour obtenir la PIRE c'est elle qui permet de calculer les niveau d'exposition.
et si trois operateurs vous arrosent avec leur antennes tri bande c'est de 10 a 15 KW qu'ils peuvent vous mettent dans la tete.
Ils se sont foutu de vous dans tous leur documents ils dissimulent les gain d'antenne (17 a 18dbi soit jusqu'a 63) la puissance electrique est de 25W a30w.
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Trop d'erreurs
de
franckpub
, posté le 09 mars 2009 à 12h04
Pour avoir réalisé des simulations d'émetteurs, je peux vous assurer que la PIRE est de 51 dBm. Si les chiffres fantaisistes étaient réels, nous n'aurions pas besoin d'un relais UMTS tous les 300 mètres en ville. Enfin, la mauvaise foi est souvent l'unique issue des opposants au progrès
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bon courage
de
f06
, posté le 08 mars 2009 à 00h06
et dire que l'état veut un quatrieme operateur = plus de relais ......bon courage a free....
les personnes qui sont contre le tel mobile devraient couper chez eux leur réseau wifi,leur vieux micro onde, leur tel. fixe DECT, se protéger de la radio fm, am.... , de la télé ........ et j'en passe....
ah oui, ils devraient même couper leur electricité......
les personnes qui sont contre le tel mobile devraient couper chez eux leur réseau wifi,leur vieux micro onde, leur tel. fixe DECT, se protéger de la radio fm, am.... , de la télé ........ et j'en passe....
ah oui, ils devraient même couper leur electricité......
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attention a la propagande
de
agit'prop
, posté le 08 mars 2009 à 08h07
personne n'est contre la telephonie mobile, la plupart des resistants sont contre la dictature des pollueurs qui n'acceptent aucune discussion lors des implantations d'antennes et arrosent les voisins les plus proche vous verrez le jour ou il en mettront une sous votre nez
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CREDULE
de
f06
, posté le 10 mars 2009 à 21h38
et la plupart des "resistants" ont dans leur poche un bon tel mobile...? on est toujours pour lorsque c'est loin de son cadre de vie ....? n'est ce pas ... Ma remarque voulait vous ouvrir les yeux que si un pollution electromagnetique existe, elle n'est pas due a l'apparition des relais tel. mais bien avant ....!
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c'es pas incompatible
de
L213-1
, posté le 13 mars 2009 à 07h52
la telephonie mobile peut fonctionner en evitant les expositions permanentes(domicile, bureau, ecoles) a une valeur inferieur a 1V/m et on peut utiliser son portable peu de temps et avec une oreillette.
personne ne demande l'arret de la telephonie mobile.
personne ne demande l'arret de la telephonie mobile.
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règle
de
mich3463
, posté le 10 mars 2009 à 10h46
Il me semble qu'une règle limitant le champ mesuré dans tout endroit habité ou fréquenté régulièrement devrait exister, si ce n'est pas le il est urgent de le faire et arrêter de discuter sur le sexe des anges, ou alors il faut tout couper comme dit plus haut.
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