Dailymotion poursuivi pour diffusion illégale de “ Kaamelott ”

Arnaud Devillard

01net.

le 18/03/2008 à 16h40

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Certains vivent avec une épée de Damoclès au-dessus de la tête, Dailymotion, lui, est menacé par celle du roi Arthur. Calt, la société productrice de la série télévisée diffusée par M6, Kaamelott, qui revisite la légende du roi Arthur et des chevaliers de la Table ronde, poursuit le site de partage de vidéos pour mise à disposition illégale de ses contenus. Cela concerne des extraits de Kaamelott mais aussi de Caméra café, autre série produite par Calt et diffusée par M6. La société assigne donc en référé Dailymotion devant le tribunal de grande instance de Paris pour Kaamelott (parce que Calt possède aussi la marque) et devant le tribunal de commerce pour Caméra Café.

Elle demande évidemment le retrait de toutes les vidéos litigieuses mais comme le problème remonte à 2006, Calt souhaite aussi une réparation du préjudice subi pour deux années de diffusion illégale, soit 1,9 million d'euros. “ Il n'est pas question pour nous de ratisser et de tuer ces sites ”, insiste le responsable juridique de Calt, Jean-Baptiste Morguet.

Il reste que la société craint à terme pour sa capacité de financement et pour son activité : les épisodes de séries, surtout les formats courts comme Caméra café et Kaamelott, se retrouvant fréquemment sur Internet, les distributeurs des DVD et de VOD ne veulent plus acheter aussi cher qu'avant ce genre de production. “ Depuis 2006, on demande à Dailymotion le retrait des épisodes de Kaamelott et de Caméra Café, en respectant le formalisme imposé par la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Ils l'ont fait, sauf que les épisodes reviennent ”, explique encore Jean-Baptiste Morguet.

Des techniques de filtrage impuissantes

Ce genre d'affaire commence à devenir un grand classique du secteur de l'Internet communautaire avec, au centre du débat, la responsabilité des sites qui se présentent comme hébergeurs de contenus. Depuis quelque temps maintenant, Dailymotion et YouTube utilisent des techniques de filtrage basées sur des systèmes d'empreintes numériques identifiant les contenus originaux. Sauf que c'est aux détenteurs de droits de fournir eux-mêmes ces empreintes.

La démarche a un coût, que les producteurs et éditeurs ne sont pas d'accord pour supporter étant donné qu'ils n'ont pas causé cette situation. C'est la position de Calt, qui critique le “ déni de responsabilité ” dont font part les sites de vidéos, mais aussi celle des éditions Montparnasse, partie prenante d'une action en justice contre Google (maison-mère YouTube) en février dernier.

Les sites de vidéos ne sont en effet pas au bout de leurs peines. Dailymotion, qui ne souhaite pas réagir à l'action intenté par Calt, est aussi visé par les humoristes Omar et Fred. Le délibéré est prévu pour le 8 avril. Jean-Luc Lafesse, après avoir remporté un procès contre MySpace en juillet 2007, avait échoué face à Dailymotion en décembre 2007 parce qu'il avait bâclé son dossier. Au lieu de faire appel, il va réassigner le site avec un dossier plus complet.