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Deux mille euros d'amende pour mise à disposition de fichiers par P2P
Le TGI de Chambéry a condamné un internaute mais n'a pas statué sur les dommages et intérêts. La SCPP demande 7 828 euros.
La rentrée judiciaire venait à peine de débuter que tombait la première décision concernant du téléchargement en peer to peer. Le 1er septembre dernier, à huit heures et demie du matin, le
tribunal correctionnel de Chambéry a infligé 2 000 euros d'amende à un internaute, Olivier D., magasinier, pour mise à disposition illégale de fichiers MP3.
C'est la gendarmerie qui a constaté l'infraction. La Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) n'est pas formellement à l'origine de l'investigation, mais elle a été prévenue par les enquêteurs et s'est portée partie civile.
Si le tribunal a statué sur l'amende, il lui reste encore à se prononcer en matière civile sur les dommages et intérêts. L'audience est prévue pour le 19 octobre prochain. La SCPP demande 7 828 euros à ce titre.
Les faits remontent à 2003 et 2004. L'internaute utilisait eMule et, selon le jugement, se passionnait tellement pour Internet qu'il avait fini par remplacer son premier ordinateur par un autre plus puissant. Il y avait ajouté un
deuxième disque dur pour stocker des fichiers téléchargés. ' Il n'est pas contesté, peut-on lire dans le jugement, que lors des opérations de téléchargement, ces fichiers [...]
sont systématiquement mis à disposition de la communauté eMule. '
Le prévenu a donc été reconnu coupable de diffusion non autorisée de ' phonogrammes '. Soit une décision dans la droite ligne de ce qui a le plus souvent été jugé. A savoir que c'est plus la mise à disposition
à des tiers que le téléchargement qui est répréhensible.
La loi DADVSI n'aurait rien changé
Cela dit, cette affaire recèle une petite originalité : pour des raisons juridiques techniques, le procès ne porte que sur... deux fichiers. Même si, par ailleurs, les enquêteurs en ont trouvé plus de 5 600 et que la SCPP
déclare pouvoir revendiquer des droits de manière certaine sur 3 700 d'entre eux. ' Ces 2 000 euros d'amende ne portent que sur deux fichiers. C'est quand même énorme pour un magasinier et on n'a pas encore la
condamnation au civil [les dommages et intérêts, NDLR] ', note Lionel Thoumyre, responsable Nouvelles Techniques à la Spedidam, société d'artistes-interprètes. Même s'il reconnaît bien volontiers que le prévenu était loin
d'être un petit téléchargeur. L'action civile de la SCPP portera bien sur les 3 700 fichiers de son répertoire.
Cette affaire date d'avant la loi Droit d'auteur et droits voisins, mais celle-ci n'aurait rien changé. Le régime de contravention forfaitaire qu'elle était censée instaurer a été annulé par le Conseil constitutionnel. Du coup, les
dispositions légales pour lutter contre les violations du droit d'auteur sont les mêmes après qu'avant l'entrée en vigueur du texte.
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Actu précédente
Avis sur «Deux mille euros d'amende pour mise à disposition de fichiers par P2P»
Pour si peu...
de
Labbaipierre
, posté le 02 octobre 2006 à 20h20
2000€ d'amende pour 2 fichiers... c'est quand même assez surprenant. :/
C'est dommage que les peines et sanctions ne soient pas égales pour tous :S
C'est dommage que les peines et sanctions ne soient pas égales pour tous :S
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condamnation au hasard P2P
de
GabrielleD
, posté le 03 octobre 2006 à 10h35
bonjour, je pense surtout que ces petits jeunes devront aller acheter le disque dur avec des espèces et dans un magasin où ils ne sont pas connus. ensuite changer de version d'emule, la 47 c , qui brouille les IP pourles FAI, et ensuite se rappeler que le silence est d'or et qu'on ne peut faire confiance à personne, actuellement la délation se pratique, surtout par jalousie. Je ne suis pas concernée mais les jeunes ne sont pas assez prudents.
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J'ai entendu parler de ce "brouillage"
de
Belzebuth_2
, posté le 03 octobre 2006 à 16h41
mais crois-tu que quelqu'un qui fait transiter 10 ou 15 Go en une nuit apparaîtra comme un simple "lecteur de mails" aux yeux de son FAI ??
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Au sujet d'Emule 47 C
de
Amicahouete
, posté le 05 octobre 2006 à 20h26
Messages au "petits jeunes" cités par GabrielleD :
Attention : activer la fonctionnalité de Brouillage d'Emule ne garantit pas l'anonymat.
Les adresses IP ne sont pas plus camouflées qu'avant !
Le brouillage empêche au FAI le filtrage des échanges en P2P, et c'est tout !
Attention : activer la fonctionnalité de Brouillage d'Emule ne garantit pas l'anonymat.
Les adresses IP ne sont pas plus camouflées qu'avant !
Le brouillage empêche au FAI le filtrage des échanges en P2P, et c'est tout !
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Ils viennent de perdre définitivement un client
de
brunolf85
, posté le 02 octobre 2006 à 23h13
En voila un qui ne va plus avoir les moyens d'acheter de la musique de si tôt !
Je serait curieux de savoir combien de personnes vont encore une fois etre écoeurés par ce jugement et vont jurés de ne plus mettre un centime dans cette industrie préhistorique...
Mais plutot que de réfléchir à l'image lamentable que donne le monde de la "Culture" à travers ce genre de comdamnation, ils mettront encore la baisse des ventes sur le compte du piratage plutot que d'en chercher les causes réelles ... c'est tellement plus simple ...
Signez le boycothon (http://www.odebi.org/boycothon/) et téléchargez gratuitement de la musique sur jamendo.
Adoptez ce nouveau modèle de liberté et laissez les dinosaures se fossiliser !
Je serait curieux de savoir combien de personnes vont encore une fois etre écoeurés par ce jugement et vont jurés de ne plus mettre un centime dans cette industrie préhistorique...
Mais plutot que de réfléchir à l'image lamentable que donne le monde de la "Culture" à travers ce genre de comdamnation, ils mettront encore la baisse des ventes sur le compte du piratage plutot que d'en chercher les causes réelles ... c'est tellement plus simple ...
Signez le boycothon (http://www.odebi.org/boycothon/) et téléchargez gratuitement de la musique sur jamendo.
Adoptez ce nouveau modèle de liberté et laissez les dinosaures se fossiliser !
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Tout gratuit pour tous
de
Gécé93100
, posté le 03 octobre 2006 à 10h02
:fou: Je ne sais pas quel métier exerce (ou compte exercer, plus probablement : il faut avoir dix ans - ou dix ans d'âge mental - pour raisonner comme il le fait) Brunolf85, mais j'aimerais bien le savoir. S'il est garagiste, j'irai faire réparer ma voiture A L'OEIL chez lui. S'il est boucher, je mangerais bien de ses steacks GRATUITS. S'il est avocat, je pense qu'il passera tout son temps à défendre GRACIEUSEMENT les pirates poursuivis en justice. Etc. C'est vrai, tous ces métiers préhistoriques qui prétendent encore se faire payer de leurs efforts mériteraient de recruter des gens aussi désintéressés que Brunolf85, qui ne se demande pas une seconde comment vont être découverts, produits, et diffusés les musiques qu'il écoute ou les films qu'il regarde...
Le nouveau modèle de liberté, c'est bien évidemment ne laisser la place qu'aux chansons de la StarAc, parfaitement rentabilisées à la télé par les flots de publicité, et qui ne craignent pas d'être téléchargées gratuitement.
Finalement, les dinosaures étaient peut-être moins bêtes que les animaux sur deux pattes qui règnent désormais sur leur planète.
Le nouveau modèle de liberté, c'est bien évidemment ne laisser la place qu'aux chansons de la StarAc, parfaitement rentabilisées à la télé par les flots de publicité, et qui ne craignent pas d'être téléchargées gratuitement.
Finalement, les dinosaures étaient peut-être moins bêtes que les animaux sur deux pattes qui règnent désormais sur leur planète.
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J'ai du Talent - that's all
de
andre 546
, posté le 03 octobre 2006 à 18h03
c'est abusé tout de meme une telle amende pour 2 fichiers?
privéligions les réseau comme Jamendo, bon principe.
pour reprendre la phrase de brunolf85,
"Adoptez ce nouveau modèle de liberté et laissez les dinosaures se fossiliser ! "
alors decouvrons de nouveaux talents, www.jaidutalent.com devrait pas tarder a rejoindre les sites wat et sfr. Prometteur. Franchement, vu les prix de la zic aujoourhd'hui...ca fait reflechir.
Bien a vous
privéligions les réseau comme Jamendo, bon principe.
pour reprendre la phrase de brunolf85,
"Adoptez ce nouveau modèle de liberté et laissez les dinosaures se fossiliser ! "
alors decouvrons de nouveaux talents, www.jaidutalent.com devrait pas tarder a rejoindre les sites wat et sfr. Prometteur. Franchement, vu les prix de la zic aujoourhd'hui...ca fait reflechir.
Bien a vous
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Merci de ne pas me faire dire ce que je n'ais pas dit !
de
brunolf85
, posté le 04 octobre 2006 à 20h34
Ce n'est pas utile de devenit insultant : je ne réclame en aucun cas que tout soit gratuit, je mets juste en avant un autre modèle de distribution de la culture ...
Ce qui me révolte, ce n'est pas de devoir payer un cd ou un dvd, c'est normal tout travail mérite salaire, c'est que cette industrie fait tout son possible pour augementer ses marges au détriment de la "culture".
Ca m'énerve quand j'achète un cd de ne pas pouvoir le copier librement pour ne pas avoir à trimballer l'original dans ma bagnole; ca m'énerve également quand je grave mes photos de vacances qu'une taxe soit reversée à de soit disants "ayants droits" : c'est purement et simplement du racket !
Cette industrie met systématiquement sur le dos des "pirates" ses baisses de chiffres d'affaire... surtout pour éviter de se remettre en cause... C'est parce qu'il ne veulent pas évoluer ou ne s'en donnent pas les moyens que je les appelent des 'dinosaures'.
Je ne cautionne pas le téléchargement, je ne suis pas pour le tout gratuit ! Mais je voudrais juste qu'on m'explique en quoi ce genre de comdamnation est utile pour la défence des artistes ?? Quel est le poids de ce genre de comdamnation sur l'image des maison de disque ? quelles en sont les conséquences sur les ventes ? -> de toute façon si ça baisse, ça sera à cause du piratage ... et on pondra de nouvelles loi encore plus réprésives...
Mais bon, on a qu'a faire comme tu dis ... quand on aura mis en prison ou comdamné à de lourdes ammendes et à des dommages et intérêts tout ceux qui on quelques mp3, on sera bien avancé !
Ce qui me révolte, ce n'est pas de devoir payer un cd ou un dvd, c'est normal tout travail mérite salaire, c'est que cette industrie fait tout son possible pour augementer ses marges au détriment de la "culture".
Ca m'énerve quand j'achète un cd de ne pas pouvoir le copier librement pour ne pas avoir à trimballer l'original dans ma bagnole; ca m'énerve également quand je grave mes photos de vacances qu'une taxe soit reversée à de soit disants "ayants droits" : c'est purement et simplement du racket !
Cette industrie met systématiquement sur le dos des "pirates" ses baisses de chiffres d'affaire... surtout pour éviter de se remettre en cause... C'est parce qu'il ne veulent pas évoluer ou ne s'en donnent pas les moyens que je les appelent des 'dinosaures'.
Je ne cautionne pas le téléchargement, je ne suis pas pour le tout gratuit ! Mais je voudrais juste qu'on m'explique en quoi ce genre de comdamnation est utile pour la défence des artistes ?? Quel est le poids de ce genre de comdamnation sur l'image des maison de disque ? quelles en sont les conséquences sur les ventes ? -> de toute façon si ça baisse, ça sera à cause du piratage ... et on pondra de nouvelles loi encore plus réprésives...
Mais bon, on a qu'a faire comme tu dis ... quand on aura mis en prison ou comdamné à de lourdes ammendes et à des dommages et intérêts tout ceux qui on quelques mp3, on sera bien avancé !
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Vraiment un blaireau ce Gécé93100
de
JQTA
, posté le 05 octobre 2006 à 20h20
Dis mous Gécé93100, quand tu va faire ta crotte dans les chiottes que t'a installé un petit artisan du coin, tu n'as pas honte de ne pas lui reverser une petite taxe ?
C'est vrai, la loi n'est pas faite pour les gens insignifiants...
Visitez tous le site du parti pirate !!!
:youpi:
C'est vrai, la loi n'est pas faite pour les gens insignifiants...
Visitez tous le site du parti pirate !!!
:youpi:
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1984
de
laglive
, posté le 05 octobre 2006 à 21h30
bonjour a tous
2000 euros d'amende d'un coté , un simple rappel a l'ordre pour le sous prefet de metz , gerard gonzales pour refus d'obtemperer a un control d'alcotest sans parlé de ce qui va arrivé a cette pauvre gendarmete qui lui a tenu tête et je ne parle meme pas du plus grand voleur du royaume qui se fout des lois et de la gueule du peuple parce qu'il a ete elu president ...
aujourd'hui , j'ai entendu que la vente des voitures française avait baissé , et j'ai peur :/ oui , j'ai peur que peugeot-citroen ou renault me poursuive en justice car avec le merveilleux salaire que je gagne aujourd'hui avec un bac + 2 en tant que chauffeur poids lourd ( 8,23 euros brut de l'heure ) , je roule avec une veille citroen cx de 1984 avec 365000 km au compteur :pleure:
j'ai peur qu'ils m'accusent de la baisse des ventes de voiture neuve auquel je n'ai jamais eu access faute de moyen :D et surtout parce que j'ai deja essayé des voitures neuves dans des garages sans en avoir acheté une :pleure:
je vais vous dire ou pascal negre et sa clique veulent en venir : si vous refusez d'acheter leur produit , on vous mettra en tole et vous bosserez en tole a fabriquer des cd et dvd pour universal pour 2 euros par mois :fou: :fou: c'est t'y pas beau tout ça???
2000 euros d'amende d'un coté , un simple rappel a l'ordre pour le sous prefet de metz , gerard gonzales pour refus d'obtemperer a un control d'alcotest sans parlé de ce qui va arrivé a cette pauvre gendarmete qui lui a tenu tête et je ne parle meme pas du plus grand voleur du royaume qui se fout des lois et de la gueule du peuple parce qu'il a ete elu president ...
aujourd'hui , j'ai entendu que la vente des voitures française avait baissé , et j'ai peur :/ oui , j'ai peur que peugeot-citroen ou renault me poursuive en justice car avec le merveilleux salaire que je gagne aujourd'hui avec un bac + 2 en tant que chauffeur poids lourd ( 8,23 euros brut de l'heure ) , je roule avec une veille citroen cx de 1984 avec 365000 km au compteur :pleure:
j'ai peur qu'ils m'accusent de la baisse des ventes de voiture neuve auquel je n'ai jamais eu access faute de moyen :D et surtout parce que j'ai deja essayé des voitures neuves dans des garages sans en avoir acheté une :pleure:
je vais vous dire ou pascal negre et sa clique veulent en venir : si vous refusez d'acheter leur produit , on vous mettra en tole et vous bosserez en tole a fabriquer des cd et dvd pour universal pour 2 euros par mois :fou: :fou: c'est t'y pas beau tout ça???
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Dure réalitée
de
JQTA
, posté le 05 octobre 2006 à 22h24
C'est ce que l'on appel les droits de l'homme....riche et bien portant ! :??:
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égalité
de
unyx
, posté le 09 octobre 2006 à 11h37
Evidemment, 2000€ pour 2 chansons ca fait cher...
Ce qui fait ch.er aussi, c'est effectivement la différence de peine pour des delits autrements plus importants (relaxes et autres non-lieux aux niveaux des affaires politiques).
Certes, on peut me repondre facilement que je mélange tout, mais je ne pense rien mélangé ici, puisque je parle de justice et d'égalité.
--> Nous ne sommes pas égaux, et encore moins devant la justice.
- Que n'importe qui me cite un exemple de justice dans ce monde ?
- Que quelqu'un me prouve que les délits financiers portant sur des millions (milliards?) ne sont pas si grave (ca doit être le cas quand on voit le peu de jugement décent)
Et comme ca, un p'ov lobby (même pas puissant, y vendent pas d'armes, pas de missiles, juste des lobotomies) arrivent à des décisiosn de justice digne d'une dictature...
Donc oui, on est tous différent.
En l'absence de moyen certains travaillent (les cons dont je fais partis)
d'autres volent et se font prendre (les "ptits", dommage pour eux)
d'autres escroquent en toute impunité (les "gros", les veinards)
Certes super puerile comme vision, limite paranoiaque, si je n'ai pas ce que je veux, c'est la faute des autres tout ca...
Mais avouez, c'est un peu ca quand même non ?
Non ?! Alors je ne vis pas dans le meme monde que vous, et c'est dommage, le votre à l'air mieux...
Ce qui fait ch.er aussi, c'est effectivement la différence de peine pour des delits autrements plus importants (relaxes et autres non-lieux aux niveaux des affaires politiques).
Certes, on peut me repondre facilement que je mélange tout, mais je ne pense rien mélangé ici, puisque je parle de justice et d'égalité.
--> Nous ne sommes pas égaux, et encore moins devant la justice.
- Que n'importe qui me cite un exemple de justice dans ce monde ?
- Que quelqu'un me prouve que les délits financiers portant sur des millions (milliards?) ne sont pas si grave (ca doit être le cas quand on voit le peu de jugement décent)
Et comme ca, un p'ov lobby (même pas puissant, y vendent pas d'armes, pas de missiles, juste des lobotomies) arrivent à des décisiosn de justice digne d'une dictature...
Donc oui, on est tous différent.
En l'absence de moyen certains travaillent (les cons dont je fais partis)
d'autres volent et se font prendre (les "ptits", dommage pour eux)
d'autres escroquent en toute impunité (les "gros", les veinards)
Certes super puerile comme vision, limite paranoiaque, si je n'ai pas ce que je veux, c'est la faute des autres tout ca...
Mais avouez, c'est un peu ca quand même non ?
Non ?! Alors je ne vis pas dans le meme monde que vous, et c'est dommage, le votre à l'air mieux...
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