Piratage : Google accuse la MPAA d’avoir « conspiré » avec un procureur

En Europe Google est en délicatesse avec les institutions, mais sa position ne semble pas meilleure dans son pays natal. Depuis des mois, un bras de fer oppose Google et les ayants-droits américains de la MPAA (Motion Picture Association of America) qui lui reprochent de ne pas en faire assez contre le piratage. Ils aimeraient, entre autres, que Google supprime de son moteur de recherche l’ensemble des liens qui conduisent à des sites considérés comme pirates.

L’affaire du piratage de Sony a créé un rebondissement digne d’une série policière. Le New York Times a croisé les documents dérobés avec des informations légales dévoilées lors du procès. Conclusion : Jim Hood, le procureur chargé du dossier, n’a pas rédigé lui-même le courrier d’injonction à Google qui introduisait un rapport.

Cette lettre envoyée à Google par la justice a été écrite par un avocat de la MPAA. De deux choses l’une : soit le procureur ne connaît rien au dossier ce qui semble improbable, soit, comme le pense Google, il est aux ordres des ayants-droits.

Google demande d'annuler l’assignation

La réaction de Google ne s’est pas fait attendre. Sur son blog, la société accuse publiquement la MPAA d’avoir « conspiré » avec le procureur. « La lettre a été signée par le procureur Wood, mais a été rédigée par un avocat du cabinet Jenner & Block qui travaille pour la MPAA. Comme le New York Times le rapporte, la lettre a été très peu modifiée avant que le procureur général appose sa signature. »

Google a aussi mis en ligne une plainte de 44 pages dans laquelle elle détaille ses accusations qui seraient une forme de harcèlement du procureur. Selon le groupe, l’assignation représente « une attaque injustifiée qui viole les lois bien établies aux États-Unis qui gouvernent les plateformes sur Internet et les intermédiaires en ligne ».

Il demande donc à la justice d’annuler l’assignation litigieuse et d’interdire à Jim Hood de travailler sur des affaires dans lesquelles elle est impliquée.

Sentant le vent tourner, le procureur commence à adoucir sa position contre Google. Avant que l’affaire n’aille plus loin, il propose de trouver une sortie honorable pour chacune des parties. Google pourrait accepter, mais difficile d’imaginer que les ayants-droits de la MPAA admettent facilement que leur allié retourne aussi vite sa veste.