Les premières pistes du rapport Lescure avant l'annonce officielle (MAJ)

Article publié à 8h46

L’heure approche pour Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, et Pierre Lescure. Le rapport demandé par le gouvernement doit être dévoilé en fin de matinée et déjà quelques fuites confirment les rumeurs. Même si Pierre Lescure qualifie son travail n’apportera pas de « révolution », il doit remettre en cause des fonctionnements et proposer de nouvelles voies pour le développement et le financement de la culture face aux enjeux du numérique.

La première indiscrétion qui circule concerne la Hadopi. Sa mission pourrait s’arrêter avec le rapport comme ses membres s’y attendent depuis plusieurs semaines. Son rôle pourrait être dilué au sein d’autres organisations parmi lesquelles le CSA (Conseil Supérieur de l’audiovisuel) qui pourrait devenir, selon une source proche du dossier, un « régulateur de l’offre culturelle ».

Les sanctions qui punissent le piratage devraient également être revues. La suspension de la connexion au Web qui a été le centre des tensions avec la Hadopi devrait être définitivement supprimée. Par contre, une amende pourrait la remplacer. Reste à savoir comment elle sera applicable.

Une autre piste circule avant l’heure sur une taxe qui devrait toucher smartphones et tablettes. Les fabricants comme Apple, Samsung, Google et les autres devront mettre la main à la poche pour compenser le transfert de valeur des contenus. Cette taxe va-t-elle remplacer la redevance pour copie privée ? La réponse est à venir en fin de mâtinée.

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- La Hadopi fait son autocritique, paru le 18/3/2013.
- Pour Mireille Imbert-Quaretta, « la Hadopi va disparaître », paru le 26/2/2013.