Gallimard, Flammarion et Albin Michel ne poursuivent plus Google

Mise à jour le 8 septembre 2011

Le climat s’apaise entre Google et les éditeurs français. Après avoir conclu un accord avec Hachette et La Martinière, l’entreprise américaine devrait pouvoir en faire de même avec trois autres maisons qui avaient décidé de la poursuivre en justice, Gallimard, Flammarion et Albin Michel. Elles comptaient lui réclamer 9,8 millions d’euros de dommages et intérêts pour numérisation sans autorisation de leurs ouvrages pour le service Google Livres.

Mais d’après l’AFP et Livres Hebdo, les trois éditeurs ont laissé passer le délai de placement en justice de leur assignation, dont l’échéance était au 6 septembre. « Je pense que les négociations vont maintenant reprendre au stade où Google les avait suspendues quand nous l’avions assigné pour contrefaçon », a indiqué Brice Amor, directeur juridique de Gallimard. Google estime évidemment qu’il s’agit d’une « excellente nouvelle ».

La fin des poursuites s’avérait nécessaire pour débloquer les négociations entre Google et le Syndicat national de l’édition… dont le président est Antoine Gallimard, PDG de l’éditeur du même nom. Selon l’AFP, les discussions entamées au printemps entre le moteur de recherche américain et le syndicat professionnel visent à trouver un accord sur la base de celui conclu avec Hachette.

Première publication le 12 mai 2011

Gallimard, Flammarion et Albin Michel poursuivent Google pour contrefaçon

Ils l’avaient laissé entendre l’année dernière, ils l’ont fait. L’AFP annonce que Gallimard, Flammarion et Albin Michel viennent de déposer une plainte contre Google pour contrefaçon. Ils reprochent au moteur de recherche d’avoir numérisé sans autorisation des milliers de titres pour les besoins de son service Google Livres. Les trois éditeurs français lui réclament 9,8 millions d’euros de dommages et intérêts. Ils estiment que 9 797 œuvres auraient été copiées et mises en ligne à leur insu. « Ce montant correspond à un tarif fixe de 1 000 euros par livre numérisé dont les éditeurs possèdent les droits. Nous nous sommes limités à celles dont nous étions sûrs qu’elles avaient été reproduites », a expliqué à l’agence de presse l’une des maisons d’édition.

Ce n’est pas la première fois que Google est poursuivi par un éditeur. En décembre 2009, le groupe La Martinière, soutenu par le Syndicat national de l’édition, avait obtenu la condamnation pour contrefaçon de l’américain, qui avait été contraint de lui verser 300 000 euros de dommages et intérêts. Depuis, le gouvernement français a fait appel à l’expertise de Google dans son projet de bibliothèque numérique.

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La rédaction