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Amazon dévoile son montage d'optimisation fiscale

Le site d'e-commerce a expliqué au parlement britannique comment il échappait à l'impôt.

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Le site d'e-commerce Amazon a dû s'expliquer.
Il y a deux semaines, une commission du parlement britannique  avait passé sur le grill Amazon, Google et Starbucks pour les interroger sur leurs stratégies d'optimisation fiscale. Jugeant leurs réponses trop évasives, elle leur avait demandé de fournir des précisions. Amazon s'est exécuté, et a fourni deux notes écrites, que le parlement a partiellement publiées, bien qu'Amazon ait demandé qu'elles restent confidentielles...
Dans la première note, Amazon explique le montage mis en place pour ne quasiment pas payer d'impôts en Europe. En particulier, ses filiales payent des royalties sur la technologie et les brevets à une filiale luxembourgeoise, baptisée Amazon Europe Holding Technologies SCS. Par exemple, en 2011, les filiales britanniques ont ainsi payé 151 millions de livres de royalties, soit 4,5% des ventes.
La note précise qu'Amazon Europe Holding Technologies SCS « est détenue par des filiales américaines d'Amazon »... oubliant opportunément de rappeler que, jusqu'en 2009, elle était détenue à 97% par une filiale immmatriculée à Gibraltar et baptisée ACI Holdings Ltd. Justification avancée : « la technologie et les brevets sont principalement devéloppés aux Etats-Unis ».

Une faible rentabilité ?

Rappelons que les ventes d'Amazon dans toute l'Europe sont facturées depuis le Luxembourg, et donc que les filiales locales déclarent un chiffre d'affaires ridicule, et paient des impôts qui le sont encore plus. Ainsi, la filiale britannique paie 1,8 million de livres d'impôts sur un chiffre d'affaires déclaré de 207 millions de livres.

Amazon explique comment est calculé ce chiffre d'affaires : il s'agit d'« une marge sur les coûts opérationnels engendrés par les services fournis en Grande-Bretagne aux autres sociétés du groupe: logistique, service client, comptabilité, fiscalité, ressources humaines, assistance marketing... » Selon Amazon, la filiale britannique « reçoit une compensation pour ces services, et n'est donc pas une succursale ».
Dans sa seconde note, Amazon dévoile le chiffre d'affaires effectivement réalisé outre-Manche : 3,35 milliards de livres. Mais la note prétend que l'activité britannique n'est guère rentable. En effet, 80 % des revenus sont malheureusement absorbés par un « coût des ventes » non détaillé, 12,4 % par des « dépenses opérationnelles » guère plus explicites, et 4,5 % par les royalties, ce que ne laisse donc qu'une miniscule marge avant impôts de 2 %. Bref, l'américain laisse entendre que cela ne changerait pas grand chose s'il déclarait son chiffre d'affaires en Grande-Bretagne.

Maigre consolation : l'essentiel des revenus (87 %) provient de la vente de biens matériels sur le site amazon.co.uk, sur lesquels l'américain précise payer au fisc britannique une TVA de 14,3 % (soit 416 millions de livres). Toujours ça de gagné...
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