Condamné à verser 35 000 euros pour contrefaçon de logiciels Microsoft
Le tribunal de grande instance de Bayonne a condamné un professionnel de l’informatique du Sud-Ouest qui revendait des logiciels Microsoft sans licence.
Pour augmenter ses ventes, un professionnel de l'informatique du Sud-Ouest a eu recours à un procédé aussi vieux que le commerce : pratiquer des prix plus bas que la concurrence. Mais la méthode pour y parvenir était totalement illégale. Pour casser les prix, il vendait des logiciels Microsoft dont il ne détenait pas la licence.
L'éditeur a porté les faits devant la justice. Le 14 décembre, le tribunal de grande instance de Bayonne a condamné le commerçant à verser à Microsoft 27 761,49 euros en réparation du préjudice lié à la contrefaçon de marque, 1 500 euros en réparation du préjudice moral subit du fait de la contrefaçon et enfin 5 000 euros pour concurrence déloyale. Le tribunal a ordonné la cessation immédiate de ces agissements, sous peine de verser 1 500 euros par infraction constatée.
Près d’un logiciel sur deux piraté
Une victoire de plus pour Microsoft, qui est très actif dans la lutte contre la contrefaçon, tant en termes d'actions judiciaires que de sensibilisation du phénomène auprès du grand public.
La firme de Redmond a fait réaliser par l'institut IDC une étude sur la contrefaçon des logiciels en France. Le taux de piratage national s'élevait à 41 % en 2009, mais la région Sud-Ouest (Aquitaine, Poitou-Charentes, Midi-Pyrenées, Limousin) est l'une des plus touchées, avec un taux de 49 %.

Avis sur «Condamné à verser 35 000 euros pour contrefaçon de logiciels Microsoft»
Et pendant ce temps , Microsoft se gave avec la vente forcée ...
de
fificretin
, posté le 17 février 2010 à 16h15
Les Etudiants peuvent bien avoir une version gratuite de Windows, ils auront du mal à trouver une machine sans Windows !!!
(A moins d'habiter à proximité de la rue Montgaller et d'opter pour un portable sans marque et sans grande garantie, acheter un ordinnateur sans windows relève du parcours du combattant)
Sony refuse toute vente sans Windows
ASUS, Acer , MSI n'arretent pas de se faire condaner à rembourser des Windows non désirés!
(si on a du temps et si le juge est bien disposé, ça peut être un bon plan pour avoir une machine gratuite )
Bref, les distributeurs ne respectent pas la loi française car Microsoft fait pression sur leur coût de version OEM !
Quand une entreprise incite à ce point au nom respect de la loi, je ne vois pas pourquoi on respecterait cette entreprise et ses méthodes ... mafieuses !
(A moins d'habiter à proximité de la rue Montgaller et d'opter pour un portable sans marque et sans grande garantie, acheter un ordinnateur sans windows relève du parcours du combattant)
Sony refuse toute vente sans Windows
ASUS, Acer , MSI n'arretent pas de se faire condaner à rembourser des Windows non désirés!
(si on a du temps et si le juge est bien disposé, ça peut être un bon plan pour avoir une machine gratuite )
Bref, les distributeurs ne respectent pas la loi française car Microsoft fait pression sur leur coût de version OEM !
Quand une entreprise incite à ce point au nom respect de la loi, je ne vois pas pourquoi on respecterait cette entreprise et ses méthodes ... mafieuses !
rien de plus facile pourtant...
de
Vincent_1254
, posté le 17 février 2010 à 16h25
Il existe de nombreux sites internet où tu peux configurer ton PC sans prendre Windows... Prenium-PC en est un... ASUS, Acer et compagnie ne sont que des assembleurs, ce qui compte c'est ce qu'il y a dedans...
PC monté
de
bloo
, posté le 17 février 2010 à 16h38
MS a fait valoir ses droits, n'importe quelle autre entreprise aurait fait de même dans cette situation. Le magasin savait quels étaient les risques!
Il suffit de faire monter un PC par un magasin, ce n'est pas la mer à boire...
Je l'ai fait faire par un magasin qui proposait des devis en ligne. J'ai reçu mon PC monté sans OS et j'ai juste eu à mettre le PC partitionner et installer...
Rien de bien compliqué! Moi ce n'est pas la vente liée qui me dérange chez les PC de marque, c'est surtout le fait qu'on ne peut rien changer sans encombres, rajouter de la mémoire, changer de disque dur ou encore formater...
Dès que tu touches à la configuration d'origine, c'est le chaos, mais ça c'est une autre histoire!
Il suffit de faire monter un PC par un magasin, ce n'est pas la mer à boire...
Je l'ai fait faire par un magasin qui proposait des devis en ligne. J'ai reçu mon PC monté sans OS et j'ai juste eu à mettre le PC partitionner et installer...
Rien de bien compliqué! Moi ce n'est pas la vente liée qui me dérange chez les PC de marque, c'est surtout le fait qu'on ne peut rien changer sans encombres, rajouter de la mémoire, changer de disque dur ou encore formater...
Dès que tu touches à la configuration d'origine, c'est le chaos, mais ça c'est une autre histoire!
Ce sont des PC de bureau , pas des ordinnateurs portables ! Personne n'achete plus ça !
de
fificretin
, posté le 17 février 2010 à 16h53
De quoi vous parlez ! Personne n'achète plus de pc de bureau ! Sauf quelques fanatiques du tuning ou du jeux !
95 % de la population française achète des ordinateurs portables : Vous savez, ceux qu'on peut emmenez dans le train , chez les amis ou en vacances !
Dite moi ou il y a un marchand qui les vend sans windows ! Des trucs biens (ultraportables , carte nvidia , moins de 2k etc ..) pas
des bricolages sans noms ....
95 % de la population française achète des ordinateurs portables : Vous savez, ceux qu'on peut emmenez dans le train , chez les amis ou en vacances !
Dite moi ou il y a un marchand qui les vend sans windows ! Des trucs biens (ultraportables , carte nvidia , moins de 2k etc ..) pas
des bricolages sans noms ....
euhhh
de
Iron23
, posté le 17 février 2010 à 17h20
Tu as vu ça ou que les étudiant avaient le droit à une version gratuite de Windows ?
A ma connaissance seuls les étudiants des branches informatiques y on le droit (en tout cas à l'université de Nantes c'est le cas et via le MSDNAA).
Moi qui ai fait un DUT Info j'en ai bien profité. ^^
A ma connaissance seuls les étudiants des branches informatiques y on le droit (en tout cas à l'université de Nantes c'est le cas et via le MSDNAA).
Moi qui ai fait un DUT Info j'en ai bien profité. ^^
o
de
008winyes
, posté le 17 février 2010 à 17h45
....
Les constructeurs veulent vende leur machine avec des os microsoft pourquoi ta les boules aplle vent bien ses machines avec mac os x non
si tu veut pas des os windows fait toi rembourse l'os et arrêt de dire que la façon de faire n'est pas parce que tu parle de se que tu ne connait pas.
Les constructeurs veulent vende leur machine avec des os microsoft pourquoi ta les boules aplle vent bien ses machines avec mac os x non
si tu veut pas des os windows fait toi rembourse l'os et arrêt de dire que la façon de faire n'est pas parce que tu parle de se que tu ne connait pas.
ça s'apelle la MSDNAA
de
Algorn
, posté le 17 février 2010 à 17h56
Les étudiants (surtout ceux qui sont en informatique) ont le droit à des versions gratuites des OS et autres logiciels Microsoft
ça s'appelle le Microsoft Software Developper Network Academic Alliance, la plupart des universités/écoles en font partie.
Cependant, y ayant droit je ne pense pas qu'il y ait de version d'Office (ou alors je ne l'ai pas sur la mienne) contrairement à la MSDN pour professionnels.
ça s'appelle le Microsoft Software Developper Network Academic Alliance, la plupart des universités/écoles en font partie.
Cependant, y ayant droit je ne pense pas qu'il y ait de version d'Office (ou alors je ne l'ai pas sur la mienne) contrairement à la MSDN pour professionnels.
Parceque je veux pas payer deux ou trois fois un truc que j'ai déja acheté ou que je peux avoir gratuitement !
de
fificretin
, posté le 17 février 2010 à 18h13
Je raconte pas "de la merde" !
Je veux juste pas payer deux ou trois fois ce que j'ai déja acheté ou ce que je peux avoir gratuitement ! Je me fous d'APPLE !
Des OS Windows, j'en ai plein les tiroirs et j'en ai ras le C. de payer et des C. comme toi qui font semblant de ne pas comprendre ! Explique moi comment on fait puis que tu es si malin ! Tu comprends toujours pas ?
Je veux juste pas payer deux ou trois fois ce que j'ai déja acheté ou ce que je peux avoir gratuitement ! Je me fous d'APPLE !
Des OS Windows, j'en ai plein les tiroirs et j'en ai ras le C. de payer et des C. comme toi qui font semblant de ne pas comprendre ! Explique moi comment on fait puis que tu es si malin ! Tu comprends toujours pas ?
c'est la loi
de
nikon561
, posté le 17 février 2010 à 18h25
il ne dit pas de conneries,contrairement a ce que tu semble croire, il est illégal, en France (en peut être même en Europe) de subordonner la vente d'un service a la vente d'un bien (os / ordinateur, au même titre que téléphone mobile / forfait)
ca veut dire qu'on peut vendre les deux ensemble (comme actuellement) mais que l'ordinateur seul doit également être disponible facilement a la vente (et pas comme actuellement via un obscur achat global puis remboursement de l'os)
c'est d'ailleurs pour cela qu'il est possible d'acheter un téléphone mobile sans le moindre forfait, quel que soit le modèle, et si la loi était respectée ce serait pareil pour les ordinateurs.
donc avant de dire aux autres qu'ils ne connaissent pas un sujet, renseignes-toi parce que pour le moment tu fait juste etalage de ton ignorance
ca veut dire qu'on peut vendre les deux ensemble (comme actuellement) mais que l'ordinateur seul doit également être disponible facilement a la vente (et pas comme actuellement via un obscur achat global puis remboursement de l'os)
c'est d'ailleurs pour cela qu'il est possible d'acheter un téléphone mobile sans le moindre forfait, quel que soit le modèle, et si la loi était respectée ce serait pareil pour les ordinateurs.
donc avant de dire aux autres qu'ils ne connaissent pas un sujet, renseignes-toi parce que pour le moment tu fait juste etalage de ton ignorance
mon message...
de
nikon561
, posté le 17 février 2010 à 18h28
s'adressait a 008winyes evidement
ordinnateurs ?
de
cretinfifi
, posté le 17 février 2010 à 22h32
Beauf !
+ 10
de
Mauchrist
, posté le 18 février 2010 à 08h24
Donneur de leçon et écrire comme ça ?
M d R !!
M d R !!
Ah oui, les transportables...
de
Guimo
, posté le 18 février 2010 à 09h08
LEs especes de portables dont le chassis ne supporte pas les torsions, et dont soit l'écran, la batterie ou le disque dur lâchent dans les deux premières années??? Et qui sont parfois tatoué : installation de Windows = retour au SAV?
Je préfere le confort de mon ordi de bureau, que je peux effectivement faire evoluer par morceau...
Je préfere le confort de mon ordi de bureau, que je peux effectivement faire evoluer par morceau...
Portables ...
de
Réaction ...
, posté le 18 février 2010 à 10h32
Tu parles des portables ? Ces PCs qui chauffent, qui ont un proc qui pédale dans la choucroute et la CG n'en parlons pas (ça s'est amélioré, mais ça ne me donne pas confiance non plus), ces PCs sur lesquels on ne peut pas rajouter un disque dur, et qui n'acceptent pas une carte d'extension supplémentaire ?
J'ai eu un portable pour mes études, je suis bien vite repassé à la tour. Et le besoin d'avoir sans cesse son PC avec soi, franchement, déconnectons-nous un peu, ça ne fera de tort à personne ...
J'ai eu un portable pour mes études, je suis bien vite repassé à la tour. Et le besoin d'avoir sans cesse son PC avec soi, franchement, déconnectons-nous un peu, ça ne fera de tort à personne ...
en effet
de
softsetudiants
, posté le 21 février 2010 à 18h58
il n'y est pas sur le MSDNAA mais ton école devrait te fournir une clé qui active un Microsoft Office lambda téléchargé n'importe où.
Au moins
de
ne2sbeal
, posté le 17 février 2010 à 16h56
....il n'y a pas 95% de la population qui achète que des portables.
C'est du n'importe quoi pratiquement tous mes amis on un PC fixe et d'autre on les 2.
C'est du n'importe quoi pratiquement tous mes amis on un PC fixe et d'autre on les 2.
C'est ce qu'ils ont ! Pas ce qu'ils acheteraient aujourd'hui !
de
fificretin
, posté le 17 février 2010 à 17h20
Il suffit d'aller chez Darty ! Pour quatre modèle de PC fixe contre 20 ou 30 portables (et je ne parle même pas des netbook !)
ça donne une idée de ce qui s'achète , non ?
Avec les renouvellements, d'ici 3 à 5 ans , le PC de bureau sera une antiquité réservée à quelques entreprises et des besoins spécialisés!
En tout cas, un étudiant a plus besoin d'un ordinateur portable que d'un fixe, pour prendre des notes, travailler chez des potes etc ...
ça donne une idée de ce qui s'achète , non ?
Avec les renouvellements, d'ici 3 à 5 ans , le PC de bureau sera une antiquité réservée à quelques entreprises et des besoins spécialisés!
En tout cas, un étudiant a plus besoin d'un ordinateur portable que d'un fixe, pour prendre des notes, travailler chez des potes etc ...
On s'écarte du sujet
de
Algorn
, posté le 17 février 2010 à 17h52
Enfin un portable pour le gaming...
ça existe certes mais les prix sont très loin du même résultat avec un fixe et je parle même pas des phénomènes de chauffe.
Et de fait les commerces vendent de moins en moins de fixe car les gamers qui en ont besoins savent la plupart du temps les monter (ou ont des amis qui le font)
Mais on s'écarte du sujet
Action justifiée de Microsoft qui fait bien de se bouger le derrière pour jouer face à la contrefaçon.
Faudrait pas non plus croire que la contrefaçon c'est bien ^^
ça existe certes mais les prix sont très loin du même résultat avec un fixe et je parle même pas des phénomènes de chauffe.
Et de fait les commerces vendent de moins en moins de fixe car les gamers qui en ont besoins savent la plupart du temps les monter (ou ont des amis qui le font)
Mais on s'écarte du sujet
Action justifiée de Microsoft qui fait bien de se bouger le derrière pour jouer face à la contrefaçon.
Faudrait pas non plus croire que la contrefaçon c'est bien ^^
La contrefaçon , pas bien : Juste un choix de société !
de
pimprenelle-75
, posté le 17 février 2010 à 18h28
La contrefaçon : pas bien : Juste un choix de société !
La contrefaçon, c'est vague comme définition !
Tu penses que c'est pas bien car tout petit, on t'a dit que c'est pas bien de copier !
Parce que tu vis dans un monde ou le partage est considéré comme contraire à la vie économique. Pourquoi partager alors que tu peux tout garder pour toi ?
Tu partages et tu passes pour un con ou un méchant communiste !
La contrefaçon , c'est pas bien quand on parle de médicaments, de pièce d'avions !
Mais ce n'est pas la copie ou la contrefaçon qui sont mals, c'est l'envie de se faire un maximum d'argent au détriment des autres sans penser aux conséquences !
La copie de Windows, ou des logos d'un crocodile sur des T-Shirt me gêne beaucoup moins et je ne pense pas que le monde va s'effondrer, ni même que des emplois soient menacés ... tout au plus quelques milliards n'irons pas dans les poches de personnes déjà bien (trop) argentés ...
La contrefaçon, c'est vague comme définition !
Tu penses que c'est pas bien car tout petit, on t'a dit que c'est pas bien de copier !
Parce que tu vis dans un monde ou le partage est considéré comme contraire à la vie économique. Pourquoi partager alors que tu peux tout garder pour toi ?
Tu partages et tu passes pour un con ou un méchant communiste !
La contrefaçon , c'est pas bien quand on parle de médicaments, de pièce d'avions !
Mais ce n'est pas la copie ou la contrefaçon qui sont mals, c'est l'envie de se faire un maximum d'argent au détriment des autres sans penser aux conséquences !
La copie de Windows, ou des logos d'un crocodile sur des T-Shirt me gêne beaucoup moins et je ne pense pas que le monde va s'effondrer, ni même que des emplois soient menacés ... tout au plus quelques milliards n'irons pas dans les poches de personnes déjà bien (trop) argentés ...
question de termes
de
nikon561
, posté le 17 février 2010 à 18h35
la contrefaçon n'est jamais bien et contrairement a ce que tu pense, elle est parfaitement definie, puisque par définition elle est illégale.
il s'agit, pour faire simple, de créer une copie non autorisée.
tu peut en revanche tout a fait partager ce que tu créé librement, gratuitement, puisque c'est TA création et personne n'as le droit de t'en empêcher (CF créative commons par exemple).
après les conséquence de la contrefaçon sont de plusieurs natures:
financières, sécuritaires (plaquettes de freins...), image de marque détériorée si mauvaise qualité etc...
il s'agit, pour faire simple, de créer une copie non autorisée.
tu peut en revanche tout a fait partager ce que tu créé librement, gratuitement, puisque c'est TA création et personne n'as le droit de t'en empêcher (CF créative commons par exemple).
après les conséquence de la contrefaçon sont de plusieurs natures:
financières, sécuritaires (plaquettes de freins...), image de marque détériorée si mauvaise qualité etc...
...
de
Rocknbike
, posté le 18 février 2010 à 19h46
Décidément tu (fificretin !) insistes ! Puisqu'on te dit qu'un PC fixe à prix comparable à un portable est beaucoup plus puissant, mieux équipé et évolutif ! Perso j'ai aussi un portable, mais il ne me sert que pour aller bosser (internet et de la bureautique) mais c'est avec mon fixe que j'accomplis les travaux les plus complexes et les plus gourmands en mémoire (PAO, montage vidéo...). Alors mon "antiquité" vaut mille fois tes portables aussi "modernes" soient-ils !
Trop marant le type qui raconte que es pc "fixe"s ne se vendent plus
de
Goomba
, posté le 17 février 2010 à 18h51
Retourne dans ta grotte.
Voleur !
de
Reglo!
, posté le 17 février 2010 à 21h30
Maintenant la mentalité est simple :
T'as de la tune tu achète tous ce que tu veux
T'en as pas tu vole :
Cinéma/DVD/cd/logiciel/... pas dans mes moyens, je pirate !
je peu pas acheter de voiture, j'en vole une
.....
Mais c'est pas grave !
Si un jour votre patron vous vire par ce que les produits que vous fabriqué sont copié vous réfléchirez peu être.
Ou dans le cas ou un concurrent utilise des softs piratés (CAO par ex.) et du coup ces prestions sont bien moins chere que les votres, la c'est moins drole !
Toutes société fabriquant un produit peu le vendre le prix quel veux, si le client n'a pas les moyens il n'achète pas, cela ne justifie pas de devenir voleur (sauf pour manger et se loger !)
.........;
T'as de la tune tu achète tous ce que tu veux
T'en as pas tu vole :
Cinéma/DVD/cd/logiciel/... pas dans mes moyens, je pirate !
je peu pas acheter de voiture, j'en vole une
.....
Mais c'est pas grave !
Si un jour votre patron vous vire par ce que les produits que vous fabriqué sont copié vous réfléchirez peu être.
Ou dans le cas ou un concurrent utilise des softs piratés (CAO par ex.) et du coup ces prestions sont bien moins chere que les votres, la c'est moins drole !
Toutes société fabriquant un produit peu le vendre le prix quel veux, si le client n'a pas les moyens il n'achète pas, cela ne justifie pas de devenir voleur (sauf pour manger et se loger !)
.........;
Virer à cause de la contrefaçon ... MDR
de
DUBOUFFON56
, posté le 18 février 2010 à 08h23
"Si un jour votre patron vous vire par ce que les produits que vous fabriqué sont copié vous réfléchirez peu être."
Il n'aura même pas besoin de ça pour te virer ...
Ton patron ira de lui même fabriquer ses produits dans un pays ou ça coutera moins cher !
Si tu n'as pas encore compris ça!
N'essaye même pas de défendre une marque, c'est pas toi qui va en profiter. Essaye plutôt de faire au mieux ce que tu sais faire et n'hésite pas à le partager, tu verras, ça rapporte souvent beaucoup plus ...
Il n'aura même pas besoin de ça pour te virer ...
Ton patron ira de lui même fabriquer ses produits dans un pays ou ça coutera moins cher !
Si tu n'as pas encore compris ça!
N'essaye même pas de défendre une marque, c'est pas toi qui va en profiter. Essaye plutôt de faire au mieux ce que tu sais faire et n'hésite pas à le partager, tu verras, ça rapporte souvent beaucoup plus ...
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