Pas Logique
par Leschver, le 11/07/2008 15:46:21
Je n'ai jamais rien vendu sur le Net, mais je trouve cela quand même pas très logique...
D'une part il faudrait définir occasionnel, parce que si un vendeur vends plusieurs articles à petit prix est il encore considéré comme vendeur occassionel, par rapport à un vendeur, qui lui vend un seul article mais très cher...
De l'autre s'il s'agit de taxer un vendeur, alors il doit aussi pouvoir acheter les articles qu'il vend Hors Taxe comme les entreprises...
Soit un vendeur est professionnel ou il ne l'est pas, on peut pas demander à la fois qu'un Non professionnel achète ses produits TTC et en plus le retaxer s'il les revends...
La taxe sur la taxe, les cotisations sociales..., pour finalement payer sans avoir de droits supplémentaires aux Assedics etc...
PAS LOGIQUE !!!