Fermeture provisoire de fuzz.fr pour cause de publication litigieuse

Arnaud Devillard

01net.

le 13/03/2008 à 12h20

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Décidément, la condamnation du site lespipoles.com obtenue par le réalisateur Olivier Dahan à la suite de la publication d'une information litigieuse sur sa vie privée a ouvert une porte. Le cinéaste a enchaîné en poursuivant wikio.fr pour les mêmes faits, mais sans avoir eu gain de cause, et maintenant, c'est le site d'agrégration d'informations postés par des internautes, fuzz.fr, qui est sous le coup d'une procédure judiciaire. Le site est d'ailleurs temporairement fermé.

Comme pour les affaires précédentes, tout est parti d'un lien vers un article “ portant atteinte à la vie privée d'un acteur connu, avec une demande de dommages et intérêts dont le montant me donne un peu le vertige, sinon la nausée ”, explique Eric Dupin, responsable du site, sur la page d'accueil (et en ce moment unique) de fuzz.fr. Comme il l'explique plus en détail sur son blog Presse-citron.net, le tribunal de grande instance de Paris est venu lui remettre une assignation mardi 11 mars au matin.

Par le biais de ses avocats, un acteur français demande, en compensation du préjudice, le retrait du lien sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard, 30 000 euros de dommages et intérêts, 4 500 euros pour frais de procédure civile. C'est exactement ce que demandait Olivier Dahan à Wikio. Le jugement est prévu pour le 19 mars.

Selon Eric Dupin, cette assignation arrive alors qu'il n'a jamais été contacté au préalable par la partie adverse. L'action lui paraît d'autant plus disproportionnée que l'information litigieuse en question, plutôt une rumeur, n'a jamais été publiée sur fuzz.fr. Il s'agissait seulement d'un lien renvoyant vers un blog de news sur les people.

Eric Dupin pointe également un commentaire plus mal approprié sur son site, accusé de vouloir “ attiser la curiosité du public […] et ce dans le seul objectif d'accroître son chiffre d'affaire ”. “ Argument difficilement recevable, estime Eric Dupin, vu le chiffre d'affaire ridicule difficilement réalisé par Fuzz à l'aide de quelques rares bannières et un peu d'Adsense. ”

Il n'empêche que c'est la troisième fois en peu de temps que surgit ce genre d'affaire. Et donne l'impression que le statut des sites d'agrégation de contenu et de liens se retrouve dans une certaine insécurité juridique. Avec en toile de fond le débat, maintenant bien connu des sites de partage de vidéos ou de vente, comme eBay ou PriceMinister, sur le fait de savoir s'ils sont hébergeurs ou éditeurs des contenus qu'ils publient. Et donc, quelle responsabilité leur incombe.

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