droit sur les idées
par guest23, le 01/06/2007 12:23:15
Belle démonstration faite en utilisant le droit de citation. Rappelons que le droit de citation est inférieur au droit d'auteur et que Disney pourrait très bien s'y opposer. (Autre exemple européen: tintin et Hergé, utilisez une simple case de BD de Tintin et vous aurez les avocats de la veuve d'Hergé sur le dos :whistle: )
En ce qui concerne les idées: elles sont libre de droits mais "le droit nait du simple fait de la création", autrement dit, le simple fait de mettre une idée par écrit et paf, le droit d'auteur s'applique et vous pouvez vous opposez à celui qui l'utilise. (si vous réussisez à prouver que cette idée a été mise par écrit avant l'autre utilisateur :heink: ).