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Des licences pour la musique inspirées de l'open source

Appliquées à la musique, aux textes et aux photos, les licences de Creative Commons seront disponibles en français le 19 novembre prochain. Arte Radio y a déjà recours pour distribuer ses émissions à des conditions très souples.

Arnaud Devillard

01net.

le 17/11/04 à 19h03

8 réactions

Arte Radio est une webradio un peu particulière. Pas de diffusion en flux, mais des sons à télécharger en MP3, au choix, quand l'auditeur le souhaite, selon la combinaison qu'il veut. La radio met en ligne l'équivalent d'une quarantaine de nouveaux sons chaque mercredi (témoignages, ambiance, chroniques, carnets de bord, etc.) et l'internaute peut aussi piocher dans les archives.

Depuis une quinzaine de jours, il peut faire mieux : en plus de télécharger, il peut graver, transférer et écouter sur un baladeur numérique voire diffuser en peer-to-peer les programmes d'Arte Radio. Les enseignants peuvent s'en servir en cours, les animateurs de radios libres ou associatives les diffuser.

L'utilisation des programmes d'Arte Radio reste cependant soumise à conditions. ' A partir du moment où il y a création de l'esprit, précise Silvain Gire, le responsable éditorial, il faut réglementer '. Ce règlement est celui des contrats Creative Commons, qui appliquent à la création culturelle le principe de l'open source, qu'il s'agisse de sons, d'images, de sites Web.

Des contrats qui n'excluent pas l'exploitation commerciale

Cette notion d'origine américaine, née dans un cadre universitaire (Harvard et Stanford) permet le partage, la diffusion en ligne, la réutilisation de créations voire leur exploitation commerciale, le tout avec l'accord des auteurs. Ceux-ci acceptant de renoncer à une partie de leurs droits.

Arte Radio rémunère ainsi ses pigistes une fois pour toute, puis les sons lui appartiennent. ' Le diffuseur choisit son type de contrat. Sur Arte Radio, nous demandons qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale, pas d'altération du son sans autorisation et que le crédit des réalisateurs apparaissent ', explique Silvain Gire. C'est au moment de télécharger un morceau que l'utilisateur prend connaissance des droits associés.

Creative Commons propose six types de contrats combinant un total de quatre options (voir encadré). Ils vont officiellement être adaptés à la France ce vendredi 19 novembre. Ce sont des universitaires d'un laboratoire de Paris II, le Cersa (Centre d'études et de recherches de science administrative), qui se sont chargés de ce travail.

Au-delà de la traduction, il a fallu partir de contrats conçus dans le cadre du copyright anglo-saxon pour les transposer dans le contexte français du droit d'auteur. ' Il n'y a pas de droit moral dans le droit américain et la cession de droits y est plus facile, explique Jean-Baptiste Soufron, juriste membre du Cersa. Le problème était d'identifier ces différences et de leur trouver une solution. ' Une tâche de près d'un an.

Le résultat a bien sûr été approuvé par les promoteurs américains de Creative Commons. Le but étant de garder sa cohérence au projet et de permettre qu'il fonctionne d'un pays à l'autre malgré les ajustements.

Mention de l'auteur obligatoire

Creative Commons a défini quatre conditions qui se combinent entre elles pour constituer six contrats-type.

Exigence de paternité (' Attribution ' dans la version américaine) : la copie, la distribution, la diffusion de créations via le Web sont autorisées. Mais aussi leur modification (sample d'un son, retouche sur une photo) et leur distribution commerciale par l'utilisateur. Mais à la condition de toujours créditer l'auteur.

Cette exigence figure dans les six contrats et est une spécificité française.

Exigence de paternité-Pas de modification (' no derivative works ') : la possibilité de modifier la création d'origine sans autorisation de l'auteur est retirée du contrat-type précédent. Reste l'usage commercial de l'?"uvre.

Exigence de paternité-Pas de modification-Pas d'usage commercial (' non commercial ') : nouvelle restriction au premier contrat. L'exploitation commerciale par l'utilisateur qui récupère l'?"uvre n'est pas autorisée. C'est ce contrat qu'a choisi Arte Radio.

Exigence de paternité-Pas d'usage commercial : mention de l'auteur obligatoire et pas d'exploitation commerciale mais on peut modifier les créations.

Exigence de paternité-Pas d'usage commercial-Partage à l'identique des conditions initiales (' share alike ') : on prend la formule précédente et on demande en plus à l'utilisateur d'imposer les mêmes conditions aux personnes à qui il enverra les ?"uvres.

Exigence de paternité-Partage à l'identique des conditions initiales : mention de l'auteur obligatoire par l'utilisateur, mais aussi par tous ceux à qui cet utilisateur l'enverra et qui souhaiteront à leur tour s'en servir dans leurs activités. Ici, l'usage commercial est permis.

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8 AVIS SUR CET ARTICLE

Avis sur «Des licences pour la musique inspirées de l'open source»

Cool !

de ECJS_ , posté le 17 novembre 2004 à 20h17

Open source en force !

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contribution

de bengaly , posté le 18 novembre 2004 à 10h35

ce genre d'initiative est à encourager car avec la technologie de l'internet vue l'angouement que le monde à pour l'outil,c'est une qui mérite d'être vecue.

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Je souhaite intégrer cette idée à mon soft ...libre

de Jean-michel_ , posté le 18 novembre 2004 à 15h16

Je me rejouis vraiment que cette idée soit réalisée. J'avais l'idée d'intégrer "upload" et "écoute" de musique à mon soft, libre lui aussi, pour proposer des activités connexes à un soft plus austère (sgbdr!).
Je n'ai donc plus à le faire sauf à intégrer une interface (radio ?).
A bientôt, bon courage et que le libre s'étende à de plus en plus de domaines.

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Mio j'prefère MERCORA.com

de popeye30 , posté le 18 novembre 2004 à 16h18

Juste que LE P2P streaming radio tv, çà marche legal en téléchargeant le soft:
www.mercora.com/download.asp

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Creative = comment ça marche ?

de Franck_ , posté le 22 novembre 2004 à 14h24

une explication sonore sympa: sur Arteradio.com
cliquer sur "Creative Commons"

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Ah, ca va peut être plaire plus que Linux à tous ces acharnés de W..

de LudoX_ , posté le 08 décembre 2004 à 17h20

...
Ca s'appelle le partage de la culture et sur Arte, c'est à sa place.

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