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Les majors du disque ont tenu promesse. La RIAA a annoncé aujourd'hui qu'elle intentait un procès à 261 internautes soupçonnés d'avoir illégalement téléchargé, distribué ou copié de la musique en ligne. Une seconde vague de procès devrait suivre, a indiqué l'organisation.
Mais quand il s'agit de lutter contre la piraterie musicale, la RIAA file aussi la métaphore religieuse. L'organisation a ainsi dévoilé un programme de repentir, voire d'amnistie, pour les internautes qui s'engagent à ne plus violer la loi. L'initiative vise en fait la très grande majorité des utilisateurs de logiciels de peer-to-peer, soit potentiellement plusieurs dizaines de millions d'individus. Cette population très importante échappe de fait à l'emprise des juristes de l'industrie du disque.
Pour faire amende honorable, les internautes devront renseigner un formulaire de la RIAA, et l'accompagner d'une photo d'identité certifiée par un document officiel. L'EFF (Electronic Frontier Foundation), opposante déclarée à la RIAA, met en garde contre cette initiative. Au surplus, si ces repentis d'un nouveau genre déclarent publiquement faire le ménage dans leur ordinateur, ou détruire leurs CD illégaux, ils devront faire attention à la rechute ! Car toute nouvelle violation de copyright (le pendant américain des droits d'auteur) pourrait être alors très sévèrement punie...
Aux FAI français de faire le ménage
En France, selon Hervé Rony, secrétaire général du Snep (Syndicat national de l'édition phonographique), l'heure n'est pas à intenter des actions pénales. « Nous continuons de privilégier une approche de collaboration, de prévention et de pédagogie avec les hébergeurs et les fournisseurs d'accès. Avec le piratage musical sur Internet, nous sommes aujourd'hui dans un système aberrant qui menace non seulement les maisons de disques, mais aussi toute une filière économique, soit près de 600 000 personnes en Europe. »
Pour les mois à venir, les professionnels placent leurs espoirs dans la transposition en droit français de la directive européenne sur le commerce électronique, qui pourrait déboucher sur une sorte d'autorégulation professionnelle, précise Hervé Rony. Les FAI devraient rompre les contrats des internautes entrant dans l'illégalité.
Enfin, à ceux qui en douteraient, le secrétaire général du Snep rappelle la détermination de son organisation. « Il s'agit de s'attaquer au dealer plutôt qu'à l'usager » , détaille Hervé Rony. En clair, gare à ceux qui mettent à disposition des fichiers illégaux sur Internet...
