En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.FERMER  x
Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.FERMER  x
Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
Actualité informatique
Test comparatif matériel informatique
Jeux vidéo
Astuces informatique
Vidéo
Télécharger
Services en ligne
Forum informatique
01Business
Applis, logiciels
Produits
Télécoms
Sécurité
Culture, médias
Politique, droits
Technos
Buzz, société
Jeux
Science, recherche

Ebooks : une cour d'appel suspend le litige contre Google

Une cour d'appel new-yorkaise a suspendu le traitement de la plainte lancée contre Google au sujet de sa stratégie d’ebooks.

laisser un avis
Une cour d'appel new-yorkaise vient de suspendre le traitement d’une plainte contre Google sur la mise en ligne de millions d'ouvrages par des écrivains et éditeurs américains. Google a déposé une motion pour suspendre le traitement de la plainte « dans l'attente du résultat de l'appel » qu'il a déposé face au classement en plainte en nom collectif du dossier.
Dans un document publié lundi, la cour d'appel note que les parties adverses ont accepté cette demande, et par conséquent « acceptent cette demande de suspension ». Google avait demandé fin juillet à un tribunal fédéral de rejeter une plainte déposée par les écrivains et éditeurs américains contre son projet de mise en ligne de millions d'ouvrages, affirmant que ces numérisations « ne visent pas à remplacer » les livres.
Le syndicat des auteurs et l'association des éditeurs américains ont engagé des poursuites en 2005 pour violation du droit d'auteur. Un accord entre les parties prévoyant le paiement de 125 millions de dollars d'indemnisation par Google et la création d'un registre des droits sur les livres avait été conclu en 2008, mais un juge l'a ensuite rejeté.
envoyer
par mail
imprimer
l'article
@01net sur
à lire aussi
SUR LES MÊMES THÈMES
Prix des ebooks : Eddy Cue, d’Apple, admet une hausse des prix liée à l’iPad
Ebooks : quatre éditeurs, dont Hachette, acceptent de changer de pratique
Google met la main sur JetPac, une application de « city guides »
Google s’introduit dans les salles de classe
Test de l'Awox StriimCast SC-W : l'alternative peu convaincante au ChromeCast (vidéo)
Google va investir 100 millions de dollars dans les startups européennes
01 Replay : Oracle, fuite de données, qualité des réseaux 3G, revivez l'actualité de la semaine
JTech 191 : Google I/O, montre Withings, Samsung Galaxy Tab S et photophones (vidéo)
01LIVE HEBDO #21 : montres connectées, opérateurs mobiles, French Tech (vidéo)
Au fait, c’est quoi Google I/O ?
Emission spéciale keynote Google I/O (vidéo replay)
Google choisit pour vous vos prochaines vacances
Google veut donner plus de visibilité aux PME sur le web
Google accusé de position dominante par 400 acteurs de l'internet
Vidéo du jour - Quelles sont les meilleures tablettes ? Voici notre sélection
Exclu 01netTV : nouvelle box SFR avec la domotique intégrée au mois de juin (vidéo)
Projet Ara, le smartphone modulable de Google commence à prendre corps
Cloud : Apple est le bon élève vert, Twitter et Amazon portent le bonnet d’âne
Google lancera bientôt son Google Bike, un vélo autonome