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Quand Petit Ours brun fait condamner YouTube

Le site de partage de vidéos écope d'une amende de 60 000 euros pour avoir diffusé des images du personnage de Bayard Presse.
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Les ours sont aussi protégés sur Internet. Petit Ours brun, le personnage fétiche des jeunes têtes blondes vient de faire condamner YouTube pour avoir diffusé sans le consentement de Bayard Presse, son éditeur, des dessins animés. Le site de partage de vidéos de Google est contraint de verser 60 000 euros à la maison d'édition.

Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, Petit Ours brun avait fait l'objet d'adaptations audiovisuelles dans de courtes animations dont Bayard Presse détient les droits. L'éditeur, ayant constaté dès le mois de février 2007 la mise à disposition sans autorisation de ses vidéos, avait demandé leur retrait à YouTube. Faute de réponse, il avait porté l'affaire en justice, rapporte l'AFP.

Petit Ours brun encore disponible
agrandir la photo

Le tribunal de grande instance de Paris, dans un jugement rendu le 10 juillet dernier, a condamné YouTube pour infraction au droit d'auteur. Estimant qu'il n'avait pas agit assez « promptement » pour retirer les images en question, il a ordonné le versement de 40 000 euros en dommages et intérêts. Auxquels s'ajoutent 10 000 euros pour contrefaçon de la marque Petit Ours brun et 10 000 euros de frais de justice.

Chose étonnante, une simple requête sur YouTube permet encore, au jour où nous publions ce papier, de trouver des animations du personnage de Bayard Presse sur le site de partage de vidéos.

débat
30 avis d'internautes
Quand Petit Ours brun fait condamner YouTube
normal
par sébastien plamont
le 17/07/2009 18:14:09
Normal ?
par adnstep
le 17/07/2009 18:32:54
oui normal
par sébastien plamont
le 17/07/2009 19:02:43
Non pas normal
par HIPe
le 18/07/2009 18:28:48
Pour sur
par 9mm
le 18/07/2009 18:49:24
Pub ?
par tof3d
le 20/07/2009 11:47:26
Wtf ?
par Swopyl
le 17/07/2009 19:04:17
Re:
par Qwertzz
le 17/07/2009 19:46:43
OMG !
par LeBatou
le 17/07/2009 21:35:43
c'est la porte ouverte au baus
par Raven2
le 18/07/2009 06:47:38
Nuançons un peu
par Phy.
le 18/07/2009 09:27:07
C'est un choix
par Paul&Mickey
le 18/07/2009 10:03:32
Merci Youtube
par Alpesdusud
le 18/07/2009 10:10:07
Droits
par ahlalalalalalala
le 18/07/2009 10:20:30
Merci Youtube
par Phy.
le 18/07/2009 10:21:49
KIFFF
par VANSEU
le 18/07/2009 14:21:34
Pourtant c'est une "publicité"
par otodid@kt
le 18/07/2009 17:42:31
heu
par Keri_66
le 20/07/2009 12:09:58
ca ne change rien
par Raven2
le 19/07/2009 19:57:01
Bravo ! Les libertés des auteurs commencent à être respecter
par Rofle
le 20/07/2009 14:21:55
"tout donner gratuitement"
par Phy.
le 20/07/2009 14:52:10
Radio et TV paient des droits
par Auteur lambda
le 20/07/2009 17:21:02
C'est juste !
par Phy.
le 20/07/2009 20:33:14
Rentable...
par abonentendeur
le 20/07/2009 22:32:43
oui et..
par Keri_66
le 21/07/2009 09:25:21
On est dans le même contexte qu'HADOPI...
par dqr33
le 21/07/2009 08:23:51
...
par dqr33
le 21/07/2009 08:26:05
Trés malin!
par Watashifun
le 22/07/2009 17:50:14
Pub gratuite !
par vividejuin
le 01/08/2009 10:24:29
Certes !
par dqr33
le 01/08/2009 10:45:16
publicité
débat
30 réactions
 
Certes !
posté le 01/08/09 à 10:45 par dqr33
Pub gratuite !
posté le 01/08/09 à 10:24 par vividejuin
Trés malin!
posté le 22/07/09 à 17:50 par Watashifun
oui et..
posté le 21/07/09 à 09:25 par Keri_66
...
posté le 21/07/09 à 08:26 par dqr33
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