5 000 euros d'amende avec sursis pour 1200 films piratés

Philippe Crouzillacq

01net.

le 23/09/2008 à 15h05

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Il est étudiant en BTS Informatique, mais il n'a pas vraiment la bosse du commerce. Encore que ! Anthony a 22 ans et vient de comparaître devant le tribunal de Saint-Etienne (Loire) pour avoir illégalement téléchargé plus de 1 200 films et jeux vidéo, pour alimenter sa collection personnelle, rapporte LeProgres.fr.

Tout commence le 17 juin 2007, à l'occasion d'une perquisition effectuée au domicile de cet étudiant modèle pour une affaire d'anabolisants. Dont le jugement est à venir. Les forces de l'ordre mettent alors la main sur des mallettes contenant des œuvres et des logiciels piratés. L'internaute récupérait on ne peut plus classiquement les titres de sa vidéothèque sur les réseaux peer to peer.

Revendeur de vêtements contrefaits achetés par Internet

A la barre, Anthony expliquera : “ J'adore le cinéma. Je suis collectionneur et je n'ai jamais eu l'intention de vendre. Télécharger est à la portée de tout le monde. ” En téléchargeant des films, Anthony n'y voyait donc pas à mal. Mais à l'audience, l'avocat représentant les intérêts des ayants droit (syndicats de distributeurs et de producteurs) s'est chargé de rappeler quelques fondamentaux. Selon ses dires, il semblerait ainsi que “ les auteurs, les producteurs, les éditeurs, les metteurs en scène prennent des risques financiers pour un film ”. Et que par voie de conséquence, la création cinématographique ne tombe pas du ciel.

Indulgent, le tribunal de Saint-Etienne a condamné Anthony à 5 000 euros d'amende avec sursis. Mais si l'étudiant en informatique regardait les films de manière désintéressée, il avait parallèlement entrepris un petit commerce de vêtements contrefaits achetés en ligne à des fournisseurs thaïlandais. Il les revendait à ses amis. Pour ce méfait caractérisé, Anthony écope de 1 000 euros d'amende et d'un mois de prison avec sursis. Sans compter la destruction de la marchandise.