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justice
Les flux RSS, des contenus à surveiller de près
La récente condamnation d'un site compilant des flux RSS repose la question de la responsabilité des relais d'informations sur le Net.
Julie de Meslon,
01net., le 04/03/2008 à 11h00
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Les sites relayant tels quels des contenus fournis par des tiers sont-ils responsables des dits contenus ? Il semblerait que oui, à en croire la
récente condamnation
du site Lespipoles.com, qui avait repris sous forme de flux RSS une information litigieuse fournie par
Gala.fr.
Pourtant, jusqu'ici, les sites compilant des fils d'informations n'étaient pas inquiétés par le justice française. Considérés ni comme hébergeurs ni comme éditeurs, leur statut n'avait même pas été fixé par la loi pour la Confiance dans
l'économie numérique (LCEN) de 2004. Mais les choses pourraient bien changer.
Dans l'affaire Lespipoles.com, la justice a étonnament assimilé ce site de news à un éditeur d'informations, capable de choisir et d'organiser les flux qu'il compile, donc de les contrôler. Une première. Il s'agit certes d'un jugement
en référé (procédure rapide), mais il risque fort d'être reproduit dans le cadre de jugements « sur le fond ».
« Il y a une nette tendance des juridictions à vouloir responsabiliser les intermédiaires d'informations sur Internet et à ne plus les considérer comme des intermédiaires techniques,
prévient Lionel
Thoumyre, fondateur de Juriscom.net.
Ils subissent en fait à leur tour la configuration répressive engagée avec les plates-formes de vidéos notamment, comme
Dailymotion. »
Un contrôle impossible
Qu'il s'agisse de spécialistes de l'agrégation comme Google News ou de petits sites qui se contentent de relayer un ou deux fils RSS, ces intermédiaires auraient donc du souci à se faire ; le moteur de recherche d'actualités
Wikio serait d'ailleurs déjà dans le collimateur de la justice. Seule solution pour eux, garder un oeil constant sur les informations qu'ils relaient.
« Mais c'est impossible. C'est pour cela qu'ils devraient relever du régime des hébergeurs, comme fixé dans la LCEN, et avoir une responsabilité éditoriale limitée. Et de toute façon, ils ne peuvent pas non plus
savoir a priori si une information qu'ils relaient est diffamante ou porte atteinte à la vie privée... »
, estime Lionel Thoumyre.
En l'occurrence, le gérant de Lespipoles.com n'avait pas été prévenu que l'information de Gala.f rqu'il avait repris posait problème. En effet, aucun système de notification préalable n'est prévu dans la loi même si, heureusement, cela
se pratique fréquemment entre sites et ayants droit pour couper cours aux litiges.
Mais pour Lionel Thoumyre, un tel système devrait vite devenir obligatoire. Car la justice s'est mise en ordre de marche pour partir à l'assaut des relais d'informations :
« De nouveaux critères sont en train
d'être fixés pour établir la responsabilité éditoriale d'un site et certains sont plutôt aberrants. Par exemple, si le site touche des revenus publicitaires ou s'il organise ses flux externes selon un agencement précis et
préétabli... »
