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Le peer to peer n'est plus considéré comme de la copie privée
La Cour de cassation annule une décision d'appel et demande que soit examiné le caractère licite de la source des fichiers.
C'était une décision qui ' faisait jurisprudence '. L'expression était un peu abusive en regard du droit, mais il est vrai que depuis que la
cour d'appel de Montpellier a estimé, en mars 2005, que les téléchargements de fichiers en peer to peer relèvent de la copie privée, la plupart des juges
statuent de même dans les affaires de ce genre. Jusqu'à maintenant. Car le 30 mai dernier, la Cour de cassation a annulé cette décision et renvoyé le cas devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Celle-ci devra rejuger l'affaire sur le
fond.
Au c?"ur de l'arrêt de cassation se trouve la question du caractère licite de la source des fichiers copiés. En clair, y a-t-il un droit à la copie privée, même pour des fichiers téléchargés au hasard sur eMule ou Kazaa.
Les parties civiles (le Syndicat de l'édition vidéo, la Fédération des distributeurs de films, Universal, Columbia, Buena Vista, etc.) avaient justement engagé leur action judiciaire avec cet argument : le caractère illicite de la
source des copies ne permet pas de bénéficier de la copie privée. La Cour de cassation reproche donc à la cour d'appel de Montpellier de ne pas avoir, elle, tranché la question.
' Sans répondre aux parties civiles [...] la cour a [...] privé sa décision de toute base légale ', commente la Cour de cassation. C'est ce trou dans la réflexion juridique que la
cour d'appel d'Aix-en-Provence est censée combler.
Selon l'Alliance Public-Artistes, pour qui télécharger en peer to peer est un acte de copie privée, cet arrêt est un moindre mal. Dans un communiqué, elle estime qu'il ' ne contredit pas la
jurisprudence actuelle. Ce sont de simples raisons de procédure qui ont conduit à la cassation de l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier '.
Deux affaires revues en cassation
Le juriste Jean-Claude Patin, spécialiste du droit des nouvelles technologies et responsable du site Web juridique Juritel.com, est plus prudent. ' Ce que dit la Cour de cassation est limpide : si vous
souhaitez vous affranchir du droit d'auteur, alors vous ne demandez pas au droit d'auteur de venir à votre secours en invoquant la copie privée. '
Cet arrêt de cassation est le deuxième à revenir sur la notion de copie privée. En février, la Cour cassait le jugement dit
' Mulholland Drive ' de la cour d'appel de Paris. Celle-ci avait jugé incompatible avec la notion de copie privée le dispositif anticopie placé sur le DVD du
film Mulholland Drive.
' Avec les deux arrêts de la Cour de cassation, on a un début de jurisprudence. Et dans les deux cas, il n'est pas question d'un "droit" à la copie privée ', note Jean-Claude
Patin. L'arrêt de cassation rappelle même que la copie privée n'est ' qu'une dérogation au monopole de l'auteur sur son ?"uvre '.
C'est bien le danger qu'appréhendent les défenseurs du peer to peer.
' Si on fait dire à la loi que l'on doit vérifier le caractère licite de la source, alors on est
mal ', reconnaît Lionel Thoumyre, juriste à la Spedidam, société de droits membre de l'Alliance Public-Artistes. L'autre souci, c'est l'arrivée de ces deux arrêts de cassation au moment où les parlementaires finalisent la loi
droit d'auteur et droits voisins. ' C'est gênant parce qu'on est dans une période très tendue, passionnée. Cela peut brouiller la vision des choses. '
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Il fallait s'y attendre ! et maintenant ?
de
bipdan
, posté le 13 juin 2006 à 08h54
Meme en étant défenseur du P2P, il faut bien reconnaitre que le jugement parait normal.
Mais maintenant que les oeuvres protègés et diffusées en P2P sont clairement illégalles, que l'interopérabilité des DRM n'est plus une obligation que fait-on ?
Je ne pense pas que l'on puisse revenir a la cassette, et je ne pense pas que l'on puisse arreter l'évolution d'internet. Pas plus qu'on ne peut enfermer tout les internautes qui téléchargent.
C'est bien beau de faire des lois pour protèger un marché, mais plus dure sera la chute car on ne pourra pas indéfiniment protègé un modèle économique dans un contexte évoluant très vite.
Il y a la une carte à jouer pour les novateurs qui à l'image des télécommunications pourront proposer un nouveau mode de rémunération pour la culture.
Et pour ceux qui prone l'immobilisme, je leur souhaite une agréable chute.
Allez donc faire un tour sur http://www.jamendo.com/ C'est gratuit, et c'est légal.
Mais maintenant que les oeuvres protègés et diffusées en P2P sont clairement illégalles, que l'interopérabilité des DRM n'est plus une obligation que fait-on ?
Je ne pense pas que l'on puisse revenir a la cassette, et je ne pense pas que l'on puisse arreter l'évolution d'internet. Pas plus qu'on ne peut enfermer tout les internautes qui téléchargent.
C'est bien beau de faire des lois pour protèger un marché, mais plus dure sera la chute car on ne pourra pas indéfiniment protègé un modèle économique dans un contexte évoluant très vite.
Il y a la une carte à jouer pour les novateurs qui à l'image des télécommunications pourront proposer un nouveau mode de rémunération pour la culture.
Et pour ceux qui prone l'immobilisme, je leur souhaite une agréable chute.
Allez donc faire un tour sur http://www.jamendo.com/ C'est gratuit, et c'est légal.
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La Cour de cassation ne dit pas cela !!!
de
Jillif
, posté le 13 juin 2006 à 10h02
Non la cour de cassation ne dit pas que le téléchargement ne relève plus de la copie privée. Elle ne dit absolument rien à ce sujet. Le titre de cet article est trompeur. Si vous lisez l'arrêt sur le site juriscom.net vous verrez qu'il s'agit d'un arrêt de procédure.
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Un truc que je ne comprends pas…
de
Jamzie
, posté le 13 juin 2006 à 09h40
« "Si on fait dire à la loi que l'on doit vérifier le caractère licite de la source, alors on est mal", reconnaît Lionel Thoumyre, juriste à la Spedidam, société de droits membre de l'Alliance Public-Artistes. »
Si je fais une copie privée à partir d'un CD acheté dans le commerce, la source revêt bien un caractère licite, nan ?
À propos, qqn connait-il un fabricant de lecteur ogg ?
Si je fais une copie privée à partir d'un CD acheté dans le commerce, la source revêt bien un caractère licite, nan ?
À propos, qqn connait-il un fabricant de lecteur ogg ?
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Ouai
de
Ulmo
, posté le 13 juin 2006 à 17h46
NDEO, c'est pas mal.
Sinon, Samsung reste une référence.
PS : plutot crever que d'utiliser des fichiers sous DRM.
Sinon, Samsung reste une référence.
PS : plutot crever que d'utiliser des fichiers sous DRM.
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Absurde !
de
Lone_Wolf
, posté le 13 juin 2006 à 10h48
Mais qu'est-ce qui est considéré au juste comme de la copie privée?
Si l'on copie sur cassette VHS un film passant à la télévision via les réseaux hertziens, peut-on être traîné devant les tribunaux sous prétexte que l'on a pas acquis l'oeuvre sur support original ???
La démarche est analogue au fait de télécharger un DivX via les réseaux P2P, à la différence qu'on paye une redevance audiovisuelle alors qu'il n'y a rien de tel pour Internet... Et on en revient à l'idée d'une licence globale.
Je pense qu'un tel marathon judiciaire autour de la copie privée et du Peer-to-Peer est fortement préjudiciable pour le consommateur en général (pas seulement pour l'internaute) en autorisant les majors à fouler au pied les quelques rares libertés dont il dispose pour s'affranchir de leur monopole sur la culture.
Bientôt, si on veut avoir une vie culturelle cinématographique, il faudra soit aller régulièrement au cinéma (dont le prix des places n'est quand même pas donné), soit acheter les DVD (dont les prix vont s'envoler prochainement avec les futures nouvelles normes de DVD video).
Plus que jamais, l'art et la culture seront à la portée exclusive des plus riches. Quant aux autres, et bien crevez idiots !
Révoltant !
Si l'on copie sur cassette VHS un film passant à la télévision via les réseaux hertziens, peut-on être traîné devant les tribunaux sous prétexte que l'on a pas acquis l'oeuvre sur support original ???
La démarche est analogue au fait de télécharger un DivX via les réseaux P2P, à la différence qu'on paye une redevance audiovisuelle alors qu'il n'y a rien de tel pour Internet... Et on en revient à l'idée d'une licence globale.
Je pense qu'un tel marathon judiciaire autour de la copie privée et du Peer-to-Peer est fortement préjudiciable pour le consommateur en général (pas seulement pour l'internaute) en autorisant les majors à fouler au pied les quelques rares libertés dont il dispose pour s'affranchir de leur monopole sur la culture.
Bientôt, si on veut avoir une vie culturelle cinématographique, il faudra soit aller régulièrement au cinéma (dont le prix des places n'est quand même pas donné), soit acheter les DVD (dont les prix vont s'envoler prochainement avec les futures nouvelles normes de DVD video).
Plus que jamais, l'art et la culture seront à la portée exclusive des plus riches. Quant aux autres, et bien crevez idiots !
Révoltant !
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réponse à Lone_Wolf
de
Neo620283
, posté le 13 juin 2006 à 15h41
Je suis absoluement d'accord avec Lone_Wolf.
Si jamais le tout répressif se met en place, et on en es pas loin pour ne pas dire que c'est déjà fait. On va revenir au même système qui existait il y a une dizaine d'année avec les K7 audio, et vidéo. Avec des CD vierge , on va copier pr tel ou tel pote qui en échange nous passera le dernier CD qu'il a acheter etc... et on se l'échangera entre pote. Il ne faut pas se leurrer, la politique es beaucoup trop lente et en retard sur le développement politique.
Mais tout comme Lone_Wolf je suis d'accord que bientot seul les plus riches pourront avoir accès à la culture, déjà quand on voit une place de théatre, moi qui adore le théatre...
enfin bref.. que faire devant ca?....
Si jamais le tout répressif se met en place, et on en es pas loin pour ne pas dire que c'est déjà fait. On va revenir au même système qui existait il y a une dizaine d'année avec les K7 audio, et vidéo. Avec des CD vierge , on va copier pr tel ou tel pote qui en échange nous passera le dernier CD qu'il a acheter etc... et on se l'échangera entre pote. Il ne faut pas se leurrer, la politique es beaucoup trop lente et en retard sur le développement politique.
Mais tout comme Lone_Wolf je suis d'accord que bientot seul les plus riches pourront avoir accès à la culture, déjà quand on voit une place de théatre, moi qui adore le théatre...
enfin bref.. que faire devant ca?....
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réseau privé ?
de
philou03
, posté le 13 juin 2006 à 16h57
Tu connais les réseaux privés (comme TribalWeb) ?
Tu copies tes CD, videos que tu as acheté normalement dans le commerce sur ton PC, et tu les mets à disposition des personnes que tu as invité sur ton réseau, donc tes potes. Et donc là = échange, comme au bon vieux temps.
Sur ton réseau tu peux mettre ce que tu veux : mp3 ou videos téléchargés, logiciels, doc, .... Donc cela ne règle pas le prob des droits d'auteurs pour les fichiers téléchargés sur eMule par ex.
Mais on revient au système de la copie privé d'un CD dont les droits d'auteurs ont été "réglés" lors de l'achat et à la possibilité de l'échanger, de le prêter.
La différence vient également du fait que ton réseau est fermé : il n'y a que les personnes que tu invites, qui ont accès à tes fichiers et donc qui peuvent télécharger. Après tu peux agrandir ton réseau : les amis de mes amis sont mes amis ... Mais cela reste gérable.
On reste dans la philosophie de l'échange, du prêt. Le prob ce sont les abus, le biz qui peut être fait à partir de milliers de fichiers. Dans ton réseau privé, tu ne vas pas vendre à tes potes !
Après, dans ton réseau, tu n'a accès qu'à la discothèque de tes invités. Qui est limitée. Tu es donc limité dans tes recherches d'une perle rare. La solution est l'agrandissement de ton réseau, ou eMule !
Tes besoins sont-ils illimités ? On touche là nos limites ! Dans mon dossier partagé, j'ai pour 11 jours d'écoute non stop. un de mes potes en a pour 20 jours. et après ? A-t-on besoin de télécharger des milliers de fichiers pour ne pas avoir le temps de les écouter tous : "tu peux éteindre ton PC et reprendre une vie normale" ! Cela devient de la "collectionnite".
Après, effectivement ta remarque sur les riches, elle concerne également les + modestes des français qui n'ont pas les moyens de se payer un PC. Es-tu au courant de la loi qui est en préparartion aux USA sur la transformation du réseau ouvert vers un "réseau à péage" ?
On en revient à une question d'argent.
@+
Tu copies tes CD, videos que tu as acheté normalement dans le commerce sur ton PC, et tu les mets à disposition des personnes que tu as invité sur ton réseau, donc tes potes. Et donc là = échange, comme au bon vieux temps.
Sur ton réseau tu peux mettre ce que tu veux : mp3 ou videos téléchargés, logiciels, doc, .... Donc cela ne règle pas le prob des droits d'auteurs pour les fichiers téléchargés sur eMule par ex.
Mais on revient au système de la copie privé d'un CD dont les droits d'auteurs ont été "réglés" lors de l'achat et à la possibilité de l'échanger, de le prêter.
La différence vient également du fait que ton réseau est fermé : il n'y a que les personnes que tu invites, qui ont accès à tes fichiers et donc qui peuvent télécharger. Après tu peux agrandir ton réseau : les amis de mes amis sont mes amis ... Mais cela reste gérable.
On reste dans la philosophie de l'échange, du prêt. Le prob ce sont les abus, le biz qui peut être fait à partir de milliers de fichiers. Dans ton réseau privé, tu ne vas pas vendre à tes potes !
Après, dans ton réseau, tu n'a accès qu'à la discothèque de tes invités. Qui est limitée. Tu es donc limité dans tes recherches d'une perle rare. La solution est l'agrandissement de ton réseau, ou eMule !
Tes besoins sont-ils illimités ? On touche là nos limites ! Dans mon dossier partagé, j'ai pour 11 jours d'écoute non stop. un de mes potes en a pour 20 jours. et après ? A-t-on besoin de télécharger des milliers de fichiers pour ne pas avoir le temps de les écouter tous : "tu peux éteindre ton PC et reprendre une vie normale" ! Cela devient de la "collectionnite".
Après, effectivement ta remarque sur les riches, elle concerne également les + modestes des français qui n'ont pas les moyens de se payer un PC. Es-tu au courant de la loi qui est en préparartion aux USA sur la transformation du réseau ouvert vers un "réseau à péage" ?
On en revient à une question d'argent.
@+
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Travailler pour être payé !
de
MARCODON
, posté le 20 juin 2006 à 06h01
À l'instar de toutes les professions un chanteur (et donc par là-même l'auteur et le compositeur) n'a qu'à travailler pour être payé !
Imaginez un maçon qui construit uh mur et soit ainsi tranquille jusqu'à la fin de ses jours !
Pourtant avec un morceau de 3 mn certains font vivre plusieurs générations de leurs descendants. C'est honteux.
Alors ces Messieurs de la musique ne devraient être rémunérés que lorsqu'ils TRAVAILLENT. C'est-à-dire à chacune de leurs prestations (galas ou autre).
Et pis c'est tout !
Imaginez un maçon qui construit uh mur et soit ainsi tranquille jusqu'à la fin de ses jours !
Pourtant avec un morceau de 3 mn certains font vivre plusieurs générations de leurs descendants. C'est honteux.
Alors ces Messieurs de la musique ne devraient être rémunérés que lorsqu'ils TRAVAILLENT. C'est-à-dire à chacune de leurs prestations (galas ou autre).
Et pis c'est tout !
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Bon raisonnement
de
Utopia-Demain
, posté le 20 juin 2006 à 06h52
En effet, la durabilité du droit d'auteur est LE problème récurent du P2P.
Est il moral qu'une oeuvre bénéficie d'un monopole d'exploitation quasi illimitée ?
Aucun salarié ne bénéficie de ce cadeau.
1.. Les majors en profitent pour en faire leur fond de commerce, n'avoir aucune créativité bloquer l'évolution du système et retirer des profits immoraux.
2. Les "artistes" (notez les guillemets, car les principaux bénéficiares se raprochent des majors, peu de créativité, de renouvellement) y trouvent là un moyen de mener une existence très confortable, sinon oisive, sans trop s'investir.
3. Les politiques ne peuvent que recolter les fruits du lobbying des majors, (ne me faites pas croire que tout ceci est désintéressé, que ce soit en soutien politique, financier où cadeaux divers, où sinon ils seraient d'une naivité maladive) ; en flatant les "artistes" dans le sens du poil, ils retirent les bénéfices des copinages et de l'image (un Jojo,Sardou, Zazie etc... ça fait toujours bien sur une photo electorale ou dans un meeting)
Face à tous ces concepts, on est bien loin de la notion de créativité, de partage de l'art car le moteur essentiel actuel c'est le fric et le monopole du pouvoir dans ce domaine comme dans les autres.
Est ce qu'un jour, les peuples-moutons se réveilleront comme en 1789, nous n'en sommes pas encore là, mais tout est fait pour nous y faire parvenir.
Est il moral qu'une oeuvre bénéficie d'un monopole d'exploitation quasi illimitée ?
Aucun salarié ne bénéficie de ce cadeau.
1.. Les majors en profitent pour en faire leur fond de commerce, n'avoir aucune créativité bloquer l'évolution du système et retirer des profits immoraux.
2. Les "artistes" (notez les guillemets, car les principaux bénéficiares se raprochent des majors, peu de créativité, de renouvellement) y trouvent là un moyen de mener une existence très confortable, sinon oisive, sans trop s'investir.
3. Les politiques ne peuvent que recolter les fruits du lobbying des majors, (ne me faites pas croire que tout ceci est désintéressé, que ce soit en soutien politique, financier où cadeaux divers, où sinon ils seraient d'une naivité maladive) ; en flatant les "artistes" dans le sens du poil, ils retirent les bénéfices des copinages et de l'image (un Jojo,Sardou, Zazie etc... ça fait toujours bien sur une photo electorale ou dans un meeting)
Face à tous ces concepts, on est bien loin de la notion de créativité, de partage de l'art car le moteur essentiel actuel c'est le fric et le monopole du pouvoir dans ce domaine comme dans les autres.
Est ce qu'un jour, les peuples-moutons se réveilleront comme en 1789, nous n'en sommes pas encore là, mais tout est fait pour nous y faire parvenir.
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