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(Mise à jour) Contrefaçon de licences : Microsoft porte l'affaire en cassation
Deux prévenus ont écopé en appel de deux ans de prison chacun, avec quatre à six mois ferme. Ils revendaient des produits Microsoft munis de faux certificats d'authenticité.
Mise à jour : pas de dommages et intérêts pour l'éditeur
Malgré la condamnation à des peines de prison ferme pour deux contrefacteurs de ses licences, Microsoft ne s'est pas vu accorder de dommages et intérêts. Il demandait 40 385 243 euros pour préjudice matériel et 1780 000 euros pour préjudice moral, mais n'aura obtenu que 70 000 euros pour préjudice moral. L'éditeur s'est pourvu en cassation, selon le site d'information juridique Legalis.net.
La cour a en effet débouté Microsoft de sa demande de réparation car, selon elle, il n'est pas certain que le préjudice matériel existe. Le chiffre d'affaires réalisé par les contrefacteurs ne correspondrait pas forcément à un manque à gagner pour Microsoft. En effet, les logiciels aux licences falsifiées étaient vendus moins chers que les originaux. S'ils avaient été commercialisés à un prix normal, ils n'auraient peut-être pas tous été vendus, en tout cas pas dans la même quantité.
Autre problème à l'évaluation de réparations, Microsoft ' ne livre aucun renseignement sur le processus de formation du prix final de ses produits et notamment sur le prix auquel les licences concernées étaient vendues '. Difficile, dans ces conditions, de calculer l'amputation du chiffre d'affaires subie par l'entreprise.
Première publication le 9 septembre 2005
Prison ferme pour contrefaçon de licences Microsoft
Deux prévenus ont écopé en appel de deux ans de prison chacun, avec quatre à six mois ferme. Ils revendaient des produits Microsoft munis de faux certificats d'authenticité.
Plusieurs dizaines de constats de contrefaçon, une vingtaine de saisies conservatoires dans plusieurs villes françaises, des gels de comptes bancaires... En juin 2004, une vaste opération démantelait un réseau de revente de
produits Microsoft munis de contrefaçons de certificats originaux d'authenticité. Ils étaient principalement commercialisés par trois sociétés de Pontoise, Nanterre et Versailles.
Des amendes de 10 à 20 000 euros
Microsoft, qui estime son préjudice à 30 millions d'euros, avait alors déposé plainte. L'affaire, considérée par l'éditeur à l'époque comme ' la plus importante jamais identifiée en
France ', est passée à la Cour d'appel de Versailles dans l'après-midi de ce vendredi 9 septembre. Selon l'AFP, deux prévenus, les principaux responsables du réseau de contrefaçon, se voient condamnés à des peines de prison.
Deux ans dont six mois ferme pour l'un, et deux ans et quatre mois ferme pour l'autre. S'y ajoutent des amendes de 20 000 et 10 000 euros.
C'est le parquet qui avait fait appel du jugement de première instance et demandait au moins quinze ans de prison ferme. Lors de leur premier jugement, les deux prévenus avaient eu droit à quinze ans d'emprisonnement avec sursis, sans
prison ferme.
Au total, six personnes du réseau sont revenues à la barre pour, selon les cas, ' reproduction d'une marque sans autorisation de son propriétaire, contrefaçon, vente ou offre de produits ou de services sous une
marque contrefaite, en connaissance de cause '. De son côté, Microsoft a décidé de ne pas réagir tout de suite, pour se donner le temps de la réflexion quant aux suites à donner à ce jugement. Léditeur fera ses premiers
commentaires la semaine prochaine.
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Avis sur «(Mise à jour) Contrefaçon de licences : Microsoft porte l'affaire en cassation»
Mdr !!
de
Dimitri de NANCY
, posté le 09 septembre 2005 à 19h04
Si on mettait Bill Gates en prison pour toutes ses bêtises et les anomalies dans ses produit, le pauvre n'aurait pas assez de vie pour purger sa peine de prison.
C'est presque honteux de lire ce genre d'articles.
C'est presque honteux de lire ce genre d'articles.
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Honteux ?
de
David MAREC
, posté le 09 septembre 2005 à 20h57
Qu'y a t il de honteux de mettre des escrocs en prison ?
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C'est ce genre de réponse qui est honteuse...
de
jv2759
, posté le 09 septembre 2005 à 20h59
Je suis tout sauf un pro microsoft et dans cette affaire que ce soit microsoft ou une autre société ne m'interesse pas. Si on regard le fond on voix quoi...
Des personnes qui ont non seulement pirater ce qui est illégale, mais surtout des personne qui ont utiliser ce piratage pour gagner de l'argent. Et cela est totalement scandaleux et répréhensible par la lois au même titre que qq'un qui vas braquer une banque...
Et attention pas trois quatre licence non vue la somme estimer par microsoft et si on la remet un peux plus dans un context normale, cela doit faire au moins une disaine de millier de licences...
Que l'on soit ammener parfois à dépasser certaine la légaliter car cette derniére est mal adapter pourquoi pas... Mais là ils n'y as absolument aucune escuse à cette acte... Ce n'est pas j'instal d'une version illégale car ils n'as pas l'argent, non c'est la vente de licence illégale...
PS : Je me demande vraiment si on à lut le même article...
Des personnes qui ont non seulement pirater ce qui est illégale, mais surtout des personne qui ont utiliser ce piratage pour gagner de l'argent. Et cela est totalement scandaleux et répréhensible par la lois au même titre que qq'un qui vas braquer une banque...
Et attention pas trois quatre licence non vue la somme estimer par microsoft et si on la remet un peux plus dans un context normale, cela doit faire au moins une disaine de millier de licences...
Que l'on soit ammener parfois à dépasser certaine la légaliter car cette derniére est mal adapter pourquoi pas... Mais là ils n'y as absolument aucune escuse à cette acte... Ce n'est pas j'instal d'une version illégale car ils n'as pas l'argent, non c'est la vente de licence illégale...
PS : Je me demande vraiment si on à lut le même article...
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Réponse à ta question ...
de
Dimitri de NANCY
, posté le 09 septembre 2005 à 23h00
Tu veux savoir ce que je trouve honteux?
Et bien, c'est tout simplement le fait qu'on punisse deux personnes lambdas qui ont piraté Windows (qui se font déjà pas mal d'argent, mais c'est que ce n'est pas une excuse, c'est vrai ...) et qu'on laisse traîner une application de peine comme celle de Microsoft (pour Windows N et tout le tra lala). Microsoft, qui rappelons-le, est sans arrêt en procès pour abus de position dominante, violations de brevets, espionnage industriels ... enfin bref, de quoi écrire une encyclopédie judiciaire si on mettait tous les dossiers à la suite.
Voilà ce que je trouve honteux.
Quand on a le fric pour se payer une armée d'avocats, on est l'abri de la justice.
On devrait parler autant des conner... des industriels et arrêter de toujours faire passer le consommateur pour un voleure, en mettant en première page le consommateur, car le plus volé c'est lui, surtout quand il achète des logiciels pas terminés, qui plantent sans arrêt et qui laissent les portes de son ordinateurs grandes ouvertes quand il va sur Internet (ce qu'on appelle plus communément les failles de sécurité, dont on ne compte plus les annonces).
Dimitri de NANCY.
Amicalement.
Et bien, c'est tout simplement le fait qu'on punisse deux personnes lambdas qui ont piraté Windows (qui se font déjà pas mal d'argent, mais c'est que ce n'est pas une excuse, c'est vrai ...) et qu'on laisse traîner une application de peine comme celle de Microsoft (pour Windows N et tout le tra lala). Microsoft, qui rappelons-le, est sans arrêt en procès pour abus de position dominante, violations de brevets, espionnage industriels ... enfin bref, de quoi écrire une encyclopédie judiciaire si on mettait tous les dossiers à la suite.
Voilà ce que je trouve honteux.
Quand on a le fric pour se payer une armée d'avocats, on est l'abri de la justice.
On devrait parler autant des conner... des industriels et arrêter de toujours faire passer le consommateur pour un voleure, en mettant en première page le consommateur, car le plus volé c'est lui, surtout quand il achète des logiciels pas terminés, qui plantent sans arrêt et qui laissent les portes de son ordinateurs grandes ouvertes quand il va sur Internet (ce qu'on appelle plus communément les failles de sécurité, dont on ne compte plus les annonces).
Dimitri de NANCY.
Amicalement.
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On recolte se que l'on séme !!!
de
shadypierre
, posté le 10 septembre 2005 à 01h20
Windows tu veut savoir c'est quoi ? Windows c'est Bill Gates qui a voler tout le travaille des mec qui avais inventer apple, alors vien pas parler que les mec qui pirate c'est bien fait pour eux si ils se font prendre, ce qui est bien fait c'est que Microsoft se fasse de plus en plus pirater.
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Ce qu'on voit ...........
de
Dimitri de NANCY
, posté le 10 septembre 2005 à 09h57
Je n'ai pas dit que les intéressés étaient excusables, loin de là même.
Mais comme le dit si bien un autre intervenant sur le forum, on a que ce que l'on récolte. Payer des logiciels chers et, qui plus est, pas aboutis (bugs à gogo, même si çà reste normal car le produit est humain), expliquerait en partie qu'il y est de la demande pour les produits contrefaits.
Mais comme le dit si bien un autre intervenant sur le forum, on a que ce que l'on récolte. Payer des logiciels chers et, qui plus est, pas aboutis (bugs à gogo, même si çà reste normal car le produit est humain), expliquerait en partie qu'il y est de la demande pour les produits contrefaits.
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Déblayons
de
David MAREC
, posté le 10 septembre 2005 à 10h39
Vous n'avez pas lu l'article, ils n'ont pas seulement piraté MS-Windows, ils l'ont
surtout vendu.
Sans arrêt ? Une seule fois en Europe et combien aux E.U. ?
...Pour laquelle elle paye des amendes.
Faux.
Faux.
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Vous répondez à shadypierre qui a écrit :
de
David MAREC
, posté le 10 septembre 2005 à 10h45
Permettez ? Je suis persuadé de le savoir mieux que vous.
Non, William H. Gates, c'est le type qui a fondé Microsoft avec paul Allen.
Il a juste écrit un compilateur BASIC dans les années 70. Le reste, il l'a acheté.
...qui l'avait lui-même piqué ailleurs.
Vous n'avez vraiment aucun scrupule à raconter n'importe quoi ?
Quand on ne maitrise pas un sujet, mieux vaut éviter ce genre d'assertion.
--
www.freebsd.org
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n'importe quoi
de
jv2759
, posté le 10 septembre 2005 à 20h58
Et alors... Même si cela était vrais, c'est une escuse... Si les individut mise en cause penser que microsoft c'était mal comporter, alors ils fallait dénoncer puis promouvoir des alternative...
Le fait qu'une personne soit malhonnet ne rend pas honnet les personnes qui fond pareille... Penser que le fait que microsoft est put pirater soit une raison sufisante pour pirater à son tour c'est du n'importe quoi... Avec de telle lubit que ne pouraitont pas faire...
Le fait qu'une personne soit malhonnet ne rend pas honnet les personnes qui fond pareille... Penser que le fait que microsoft est put pirater soit une raison sufisante pour pirater à son tour c'est du n'importe quoi... Avec de telle lubit que ne pouraitont pas faire...
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Tout à fait d’accord avec jv2759
de
dagdou
, posté le 11 septembre 2005 à 12h04
C’est drôle cette haine que les gens on en vers Microsoft en dehors du fait de leur position dominante.
Ca fait carrément dériver l’ordre des choses !...
Je dis ca surtout pour les personnes qui critique et dénigre un système tout en l’utilisant ‘Dieu c’est qu’il y en a beaucoup…’
Le libre sans le payant ne serait pas, et vis et vers ca.
Il n’y a pas de mauvais système, il n’y a que de mauvais politiciens… ‘Parce que tout ca n’est qu’une question de politique’.
* En conclusion, il y a beaucoup de personnes qui pensent que l’on peut faire ces courses gratos, parce qu’une industrie ou un magasin gagne de l’argent.
* Remarque : si c’est ca, j’vais aller faire mes courses tout les jours à carrefour. lol
Ca fait carrément dériver l’ordre des choses !...
Je dis ca surtout pour les personnes qui critique et dénigre un système tout en l’utilisant ‘Dieu c’est qu’il y en a beaucoup…’
Le libre sans le payant ne serait pas, et vis et vers ca.
Il n’y a pas de mauvais système, il n’y a que de mauvais politiciens… ‘Parce que tout ca n’est qu’une question de politique’.
* En conclusion, il y a beaucoup de personnes qui pensent que l’on peut faire ces courses gratos, parce qu’une industrie ou un magasin gagne de l’argent.
* Remarque : si c’est ca, j’vais aller faire mes courses tout les jours à carrefour. lol
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ils y a erreure sur la personne...
de
jv2759
, posté le 11 septembre 2005 à 16h31
Relit bien, j'ai justement fait attention de sortir la société concerner de ma réponse...
Et j'ai bien condanner justement tout acte de piraterie en refusant justement de "légaliseré" un telle acte simplement parceque l'on aime pas la société...
sinon
Utiliser ne veux pas dire tout est beaux... Même si les dérive à ce niveaux sont trop importante, on à le droit de critiquer tout en utilisant.
non, c'est trop facile... Certaine politique, et en particulier celle qui néglige ou pire celle qui restreigne la liberter (liberter limiter au respect de la loi), ce sont de mauvaise politique...
Et j'ai bien condanner justement tout acte de piraterie en refusant justement de "légaliseré" un telle acte simplement parceque l'on aime pas la société...
sinon
Utiliser ne veux pas dire tout est beaux... Même si les dérive à ce niveaux sont trop importante, on à le droit de critiquer tout en utilisant.
non, c'est trop facile... Certaine politique, et en particulier celle qui néglige ou pire celle qui restreigne la liberter (liberter limiter au respect de la loi), ce sont de mauvaise politique...
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Xerox, vous connaissez ?!
de
ZeGuigui
, posté le 12 septembre 2005 à 11h44
A votre place je ferais quelques recherches sur les trouvailles du labo Xerox. Entre autres choses à mettre à leur actif les IHM fenêtrées et la souris... et oui ce ne sont pas des inventions d'apple !
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Stupide
de
Chrisxxx
, posté le 13 septembre 2005 à 12h16
Si tu savais ce que représente le nombre de lignes de code de Windows (et leur qualité, développé par les meilleurs programmeurs de la planète) , tu saurais que c'est tout sauf cher.
Si tu savais ce qu'est la programmation, tu saurais que tout programme d'un certain volume a forcément des bugs.
Quand on ne sait pas de quoi on parle, on s'abstient...
Si tu savais ce qu'est la programmation, tu saurais que tout programme d'un certain volume a forcément des bugs.
Quand on ne sait pas de quoi on parle, on s'abstient...
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Smaky
de
Flexy
, posté le 04 octobre 2005 à 15h25
Vous savez Apple à aussi voler l'idée des fenêtres...et en plus à des étudiants de l'EPFL de Lausanne qui ont crée le SMAKY, le premier ordinateur utilisant des fenêtres!!
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Faux
de
Belzebuth_2
, posté le 04 octobre 2005 à 17h58
Micro$oft a bcp de procès en cours (pour espionnage industriel) entre autres, mais apparemment je ne peux pas donner de noms, on m'a censuré mon premier post. Dommage, un "site d'information" oû on cache la réalité..
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n'importe quoi
de
mékilékon
, posté le 05 octobre 2005 à 07h53
à la base de l'histoire informatique:
Apple c'est le hardware, Micro$$oft c'est le software.
est les mecs d'apple ont eux même volés des trucs à XEROX, (souris, interface graphique etc...).
Microsoft, à la base à créer des drivers ou des petit programmes, ensuite ils ont acheter le DOS pour eploiter la license et ce faire de l'argent avec IBM.
Je n'aime pas les guerres multi OS, que ce soit windows, linux ou mac, à vrai dire je men fou, ca me fait marré des voir des gens s'insulté pour ca.
Tout le monde dira est penseras ce qu'ils veudra, Bill Gate est un génie, c'est le mec le plus riche du monde est il c'est fait tout seul.
OK y'a des failles dans ses OS, libre à vous de ne pas lea acheter et de faire les votres.
En attendant 90% de ceux qui ralent sont sur windows, donc vous me donnez raison.
PS: pour mes sources, un film retrace l'histoire de Bill Gate et d'apple: "Les pirates de la Silycone Valley"
Ainsi que 3 documentaires qui commente le film.
Mais bon c'et à la mode de critiquer windows, de dire vive linux ou mac et de poster sur 01net avec XP... Mouarffffff
Apple c'est le hardware, Micro$$oft c'est le software.
est les mecs d'apple ont eux même volés des trucs à XEROX, (souris, interface graphique etc...).
Microsoft, à la base à créer des drivers ou des petit programmes, ensuite ils ont acheter le DOS pour eploiter la license et ce faire de l'argent avec IBM.
Je n'aime pas les guerres multi OS, que ce soit windows, linux ou mac, à vrai dire je men fou, ca me fait marré des voir des gens s'insulté pour ca.
Tout le monde dira est penseras ce qu'ils veudra, Bill Gate est un génie, c'est le mec le plus riche du monde est il c'est fait tout seul.
OK y'a des failles dans ses OS, libre à vous de ne pas lea acheter et de faire les votres.
En attendant 90% de ceux qui ralent sont sur windows, donc vous me donnez raison.
PS: pour mes sources, un film retrace l'histoire de Bill Gate et d'apple: "Les pirates de la Silycone Valley"
Ainsi que 3 documentaires qui commente le film.
Mais bon c'et à la mode de critiquer windows, de dire vive linux ou mac et de poster sur 01net avec XP... Mouarffffff
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vers la source (une première étape)
de
gnoisette
, posté le 10 septembre 2005 à 08h20
En un sens vous avez tous deux raison:
Le petit réseau arrété est constitué d'escrocs. Ils ont vendu du microsoft car c'est ce qui se vend (c'est payant, et les gens en veulent);ce n'est pas un choix idéologique (je présume) et ils auraient sans doute vendu n'importe quoi qui les enrichisse...
D'autre part, il est vrai que microsoft s'est construit et se construit encore sur des bases douteuses, protégées par une véritable armée de juristes.
Le problème, voyez, tient plutôt au droit puis à la justice française, à vitesses multiples.
Problème qui dépasse d'ailleurs le petit monde de l'informatique (ceux qui en vivent)...
Le petit réseau arrété est constitué d'escrocs. Ils ont vendu du microsoft car c'est ce qui se vend (c'est payant, et les gens en veulent);ce n'est pas un choix idéologique (je présume) et ils auraient sans doute vendu n'importe quoi qui les enrichisse...
D'autre part, il est vrai que microsoft s'est construit et se construit encore sur des bases douteuses, protégées par une véritable armée de juristes.
Le problème, voyez, tient plutôt au droit puis à la justice française, à vitesses multiples.
Problème qui dépasse d'ailleurs le petit monde de l'informatique (ceux qui en vivent)...
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euphémisme
de
meszigues
, posté le 10 septembre 2005 à 09h26
"base douteuse" est un euphémisme pour une entreprise qui a été plusieurs fois condamnée !
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désolé
de
gnoisette
, posté le 10 septembre 2005 à 09h42
je voilais juste une méconnaissance précise de l'histoire de microsoft... :whistle:
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ouf
de
gnoisette
, posté le 10 septembre 2005 à 08h44
je suis formateur
et à séparer une bagarre il y a 2 jours
je m'en suis pris une au passage (une petite, heureusement car les gars étaient balaises)
heureux de voir que ce matin j'ai été utile
à moindre frais... :D
et à séparer une bagarre il y a 2 jours
je m'en suis pris une au passage (une petite, heureusement car les gars étaient balaises)
heureux de voir que ce matin j'ai été utile
à moindre frais... :D
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lol
de
h0_noMan
, posté le 10 septembre 2005 à 14h44
En attendant je trouve que pas mal de gens qui se plaignent des produits Microsoft l'utilise assez frequemment.
Moi je trouve que leur produit sont plutot fiables et pas autant buggé que ca.
Quand aux piratages non pas de produits mais de licences la c'est completement de la contrefacon dont le but est de tromper l'acheteur ce qui est tres loin du piratage de logiciel.
Moi je trouve que leur produit sont plutot fiables et pas autant buggé que ca.
Quand aux piratages non pas de produits mais de licences la c'est completement de la contrefacon dont le but est de tromper l'acheteur ce qui est tres loin du piratage de logiciel.
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revenons au piratage
de
MBI
, posté le 10 septembre 2005 à 18h31
On s'éloigne du fond de l'histoire, qui est la diffusion de logiciels piratés,
qui comme chacun sait est une chose illégale, et habituellement jugéé immorale par tous ceux qui ont dépassé l'age de raison, même si on n'aime pas spécialement ceux qui sont victimes du piratage.
Le piratage doit être combattu encore plus rigoureusement, y compris par de sévères sanctions envers les utilisateurs. Le piratage empêche le développement
d'alternatives aux monopoles qu'on connait, et bénéficie finalement de la sympathie résignée des gros éditeurs, qui préfèrent que le "non-client" pirate leurs propres logiciels bien connu à 1000 E, plutot que d'acheter 100 E celui du concurrent. Ou rien du tout si c'est du logiciel libre.
C'est une économie de la malhonnêteté, particulièrement perverse.
qui comme chacun sait est une chose illégale, et habituellement jugéé immorale par tous ceux qui ont dépassé l'age de raison, même si on n'aime pas spécialement ceux qui sont victimes du piratage.
Le piratage doit être combattu encore plus rigoureusement, y compris par de sévères sanctions envers les utilisateurs. Le piratage empêche le développement
d'alternatives aux monopoles qu'on connait, et bénéficie finalement de la sympathie résignée des gros éditeurs, qui préfèrent que le "non-client" pirate leurs propres logiciels bien connu à 1000 E, plutot que d'acheter 100 E celui du concurrent. Ou rien du tout si c'est du logiciel libre.
C'est une économie de la malhonnêteté, particulièrement perverse.
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exact
de
mékilékon
, posté le 05 octobre 2005 à 08h05
Tu a raison, ce que les gens ne comprennent pas c'est qu'il nont pas fait que copier des CD, copier un CD avec windows decu n'ai pas interdit pour XP famillial par exemple (on appel ca un version d'évaluation tant que la licence n'ai pas rentrée)ce qui compte s'est la licence ( le code à plusieurs caractère), ci vous rentrée un numéro de licence illégal c'est interdit et punis par la loie.
Avec 1 CD de windows suffit pour installer XP sur 3000 PC (par exemples)mais par contre il faudra 3000 licences.
Ensuite licence piraté ont va dire 150 euros et 300 euros pour une licence légal, je vous laisse faire le calcul.
Avec 1 CD de windows suffit pour installer XP sur 3000 PC (par exemples)mais par contre il faudra 3000 licences.
Ensuite licence piraté ont va dire 150 euros et 300 euros pour une licence légal, je vous laisse faire le calcul.
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Qu'est-ce que la licence
de
Futal
, posté le 06 octobre 2005 à 15h54
Il n'existe pas de version d'évaluation de Windows ! La licence, c'est le service fourni après que le contrat de licence est été accepté, et celui-ci doit être accepté dès l'installation terminée, avant toute utilisation (rappelez-vous, un contrat de 10 pages que vous avez accepté sans même le lire -- moi, je l'ai pas accepté).
Le code à plusieurs caractères est la clef d'activation, elle prouve seulement d'où vient votre licence.
D'après le Code de la propriété intellectuelle, toute copie est interdite sauf autorisation explicite de l'auteur, ici via l'acceptation du contrat de licence (Le fait de charger le code dans la mémoire vive est une copie). Note : au contraire, il n'est pas nécessaire d'accepter la licence GPL pour *utiliser* un logiciel sous cette licence (c'est le premier paragraphe).
Là où Microsoft (ou plutôt ses revendeurs) est vraiment hors-la-loi en France, c'est que l'article L122-2 du Code de la consommation interdit de lier la vente d'un produit avec celle d'un service. Or Windows est un service comme le prouve le CLUF ("ce logiciel ne vous est pas vendu mais concédé sous licence") au contraire de l'ordinateur qui vous appartient (et que vous pouvez revendre en pièces détachées). Donc le prix de Windows devrait être affiché séparement de celui de l'ordinateur, l'acheteur pouvant acheter soit la licence, soit le matériel, soit le matériel accompagné de la licence (le code d'activation est sensé permettre la préinstallation sans que ceux qui n'ont pas acheté la licence ne puissent utiliser Windows).
Bizarrement, ça chatouille la DGCCRF de faire appliquer la loi... il semble que le consommateur français aime se faire *******, du moins tant qu'il ne le sait pas.
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