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La Sacem étudie la musique sur les blogs

La société d'auteurs s'intéresse aux conditions de diffusion d'?"uvres protégées sur les blogs. Elle veut savoir si un nouveau cadre juridique est nécessaire pour collecter les droits d'auteur.

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En plein mois d'août, la Sacem est en plein travail. L'objet de ses préoccupations ? La diffusion d'?"uvres protégées sur les blogs, essentiellement musicales pour l'instant. Devant le développement de ce média, la Sacem étudie depuis la fin du premier trimestre la manière dont sont mis en ligne de tels fichiers pour, à terme, savoir si le cadre juridique existant suffit ou s'il en faut un nouveau pour cause de nouvelles pratiques. Les blogs, comme les sites Web, les radios ou la télévision sont tenus de s'acquitter de droits d'auteur lorsqu'ils diffusent de la musique auprès du public.
La société d'auteurs regarde donc comment fonctionnent les blogs, quels types d'exploitants se trouvent derrière (particulier, professionnel, associatif...), s'ils sont à but lucratif ou non, s'ils génèrent des recettes grâce au contenu protégé ou non... ' Les gens ont toujours l'impression qu'à partir du moment où il n'y a pas de recettes, on peut diffuser les ?"uvres, explique Jean-Marc Petit, responsable de la cellule Internet et nouvelles technologies à la Sacem. Or, non, il faut demander l'autorisation des sociétés d'auteur. '

Informer les animateurs de blogs

La Sacem termine ce tour d'horizon à la fin de l'été. Ensuite, elle va commencer à réfléchir aux conditions dans lesquelles donner son autorisation. En fait, il existe déjà des contrats types, l'un pour encadrer les téléchargements par les internautes, l'autre pour la diffusion en flux continu (applicable aux webradios, notamment). ' Après notre étude, on va voir de quoi on peut alors rapprocher les blogs, ou s'il faut créer un nouveau type de contrat '.
Ce qui veut dire aussi que, pour l'instant, c'est un peu le flou. ' Certains sont déjà venus vers nous, note Jean-marc Petit, très souvent des particuliers, avant de mettre un blog en place. Ils allaient mettre de la musique et voulaient savoir quelles étaient les conditions. Or, la Sacem n'a pas encore de conditions. ' Mais en même temps, la société ne peut pas demander aux blogs de retirer de leurs pages des titres protégés fournis gratuitement ou des liens commerciaux qui redirigent les internautes vers des plates-formes de téléchargement.
Une fois le cadre légal clarifié, la société entrera dans une phase d'information des animateurs de blogs pour qu'ils régularisent leur situation par rapport au droit d'auteur. Mais pas question de sanctionner. Il reste que, pour l'heure, sur la masse des blogs existants, très peu proposent des contenus protégés par les sociétés d'auteur. Et chez ceux qui le font ' tout est gratuit '. La Sacem devrait avoir terminé ce travail avant la fin de lannée.
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Avis sur «La Sacem étudie la musique sur les blogs»

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Esperons de la retenue ...

de Mike_ , posté le 09 aout 2005 à 19h08
J'espère que la SACEM verra aussi l'effet très positif de certains blogs de passionnés qui font (re)découvrir de véritables bijous à leurs visiteurs.

J'ai acheté la moitié de mes derniers CD sur les conseils de "bloggeurs musicaux" !
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La SACEM n'ira pas dans la douceur

de GilGaMuSh , posté le 09 aout 2005 à 19h13
Tout comme avec la CSDEM, il s'agira de frapper violemment par la fermeture et la menace sauvage pour discuter après.
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Censure ?!

de Goth Girl , posté le 15 aout 2005 à 10h55
Je n'ai pas de blog mais un site dédié à une scène musicale et à un groupe particulier peu connu en France. Mettre ne serait-ce que des extraits auraient peut-être permis de leur faire une petite publicité à ma modeste échelle ! Et ben non...
Moi qui pensait qu'Internet pouvait aussi être un moyen de communication...
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Les indépendants n'ont aucune bonne raison de s'inscrire SACEM

de La radioblog de l'humaniste , posté le 15 aout 2005 à 17h10
Mettez-vous en Common Creative et protégez vos droits avec les bonnes ficelles habituelles (support numérique envoyé en recommandé à vous-mêmes et conservés précieusement sans être ouvert)

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Décidement !!

de , posté le 10 aout 2005 à 09h15
Du harcèlement je vous dis ...
Faut porter plainte là car il ne nous lâche pas la grappe et cela même dans notre vie privée.
Un blog c'est quand même un truc privée et ils viennent encore nous pourrir la vie.
Décidement dès qu'il y a de l'argent à nous soutirer ... exaspérant ...
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des voleurs

de abc_ , posté le 10 aout 2005 à 09h40
C vraiment les pires!..tout est bon pour essayer de faire de l'internaute lambda une vache à lait...C du terrorisme fiscal..
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privé sur Internet ??

de toto_ , posté le 10 aout 2005 à 11h14
hum... quand tu écris ou diffuses à destination de millions d'anonymes, tu appelles ça privé ? ça me rappelle ces gens qui gueulent parce qu'on a lu leur blog. Un blog n'est pas un journal intime ! sauf celui de Dimitri qui n'aurait pas assez de visites peut être ?
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Un comble!

de Mathieu_ , posté le 10 aout 2005 à 11h39
"Un blog c'est quand même un truc privée"
Un truc privée? ALors qu'à chacun de tes messages tu mets l'adresse de ce blog? T'as une notion particulière du privé toi!
Un blog c'est tout sauf privé, un blog c'est un journal sur le web.
Mais bon t'u n'est pas le seul à fire cette erreur, certains se croient permis de faire tout et n'importe quoi parcqu'ils ont l'impression que leur blog est privé
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VSV, mais où es-tu ?!!

de cyclopebox , posté le 10 aout 2005 à 11h52
Hmmm... Vraiment bizarre que notre pourfendeur des félons du "pire tout pire" n'ait pas encore débarqué...
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arrêtez...

de outl4w_ , posté le 10 aout 2005 à 12h03
c'est lui faire trop d'honneur que de l'attendre. en plus il dort sûrement à cette heure ci...
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c'est un point de vue.

de mechant , posté le 10 aout 2005 à 12h14
Mais à ce moment là, une chanson est publique car le son utilise l'air (qui est encore pour l'instant public) pour se diffuser jusqu'à nos oreilles.
On peut même inventer un nouveau concept : on ne sonorise pas les bars mais on laisse le voisin faire du tapage, ce qui fait que la musique est audible dans le bar, mais que la sacem n'a pas le droit de demander de l'argent.
Plus simplement, il ne serait pas idiot de la part de la sacem de laisser gratuitement l'écoute d'extrait de musique de maniére réglementée qui inclurait l'obligation de faire la promotion du lien vers le revendeur de cette musique.
Mais la sacem n'est pas là pour aider les artistes, elle est là pour se faire du pognon, le directeur de la sacem ne fait pas ça pour défendre l'art, mais pour augmenter son salaire, donc de toutes évidences ils n'auront jamais d'autre solution que d'essayer d'extorquer de l'argent sous prétexte de diffuser de la musique alors qu'en soi, le blogueur ne se fait pas d'argent et en plus il fait la promo de l'artiste.
Pour reprendre ton exemple : quand tu ecris ou diffuse une chanson à destination de millions d'anonymes, est elle considérée comme publique ?
qui décide du fait que ce soit public ou pas ?
Si c'est l'auteur, alors le blog de Dimitri est privé car il en a décidé ainsi, si c'est le public, alors les chansons qui ont été diffusées au moins une fois sont publiques car le public en a décidé ainsi.
Ce n'est plus qu'une question de droit, ça en devient philosophique
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ou sa mére l'a privé d'internet parcequ'il avait bu tout le champomy.

de la mouche_ , posté le 10 aout 2005 à 14h04
quoi que, on l'aurait remarqué si quelqu'un avait fait son éducation. Il doit surement dormir, c'est plus crédible.
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p'tite pillulle ...

de Jean Dubuisson , posté le 10 aout 2005 à 14h09
attention, sa petite pillulle aura bientôt fini de faire effet ...
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mais non !

de toto_ , posté le 10 aout 2005 à 16h02
c'est une question de bon sens ! si je chante à une communion ou à un mariage, c'est du privé, même si ça se déroule dans un endroit public et que les passants peuvent entendre ! si je diffuse sur le Net ça ne peut pas être privé si je ne protège pas l'accès.

la sacem est là pour faire respecter les droits des auteurs. et il y a des textes qui fixent les limites de diffusion privée/publique et fixent des tarifs en fonction du cadre d'émission.. des artistes souscrivent à ces textes pour assurer leur avenir, alors respectez leur choix.
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mais mais mais

de AdBlock , posté le 11 aout 2005 à 00h02
écoute petit, s'ils veulent plus être diffusé à tord et travers, qu'ils diffusent plus.
on s'en portera pas plus mal.
eux, fort bien.
salutation bien basse.

"la sacem est là pour faire respecter les droits des auteurs."

non, ses actionnaires.
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Mais si.

de mechant , posté le 11 aout 2005 à 13h45
Mais qu'est ce qu'un loisir ?
Un loisir semble etre désormais quelque chose qu'on doit payer.
Est ce que c'est vraiment un loisir ? non, c'est un produit, pour se détendre on doit se saigner.
Alors autant ne plus rien faire du tout, tu seras moins stressé et tu n'auras plus besoin de loisir pour te détendre.
Tu peux toujours faire ton VSV en sortant :" ouai, faut bien que les gens vivent, gnagna voleurs, gna gna gratteur.."
Si c'est pour vivre comme ça, avec un style de vie aussi egoiste et inhumain, autant ne pas vivre...
Faut pas s'etonner de voir des gens se faire péter la tronche "sans raison" en vivant dans un monde qui a cette logique là. Si on est pas capable de faire la part des choses pour vivre de maniére courtoise sans essayer de saigner son voisin pour du fric, on ne risque pas d'assainir l'humanité des horreurs qu'elle a déja connu.
Le bon sens est souvent l'origine des guerres que nos civilisations ont déclanchées et malgrés tout le bon sens qu'on y a mis, on a rien amélioré, on considére toujours certains hommes comme des sous hommes car ils ne vivent pas ou ne veulent pas vivre comme nous, c'est ça le bon sens ?
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Vrai Sacem = ramassage de pognon.

de Lox_ , posté le 11 aout 2005 à 16h16
Elle est là pour protéger les artistes, c'est sa fonction mais sous ce couvert, elle ratisse un max pour elle aussi.
Elle touche au %.
Mais parfois la part des artistes ne réapparait pas.

Il y a des sites d'artistes inscrits qui se plaignent et avancent des éléments si vous cherchez un peu.

Moi aussi je croyais que la sacem etait toute gentille avant.

Une personne peut être bonne, un groupe ou une organisation rarement.
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Ne pas tout mélanger

de AAP , posté le 16 aout 2005 à 23h37
Ne mélange pas tout, un blog n'a rien de privé puisque tout le monde y a accès sur le net.
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Absurde

de toto_ , posté le 12 aout 2005 à 13h15
Pourquoi épingler les blogs de cette manière? Surtout pourquoi vouloir mettre en place une réglementation qui leur soit particulière?

>>Devant le développement de ce média, la Sacem étudie depuis la fin du premier trimestre la manière dont sont mis en ligne de tels fichiers pour, à terme, savoir si le cadre juridique existant suffit ou s'il en faut un nouveau pour cause de nouvelles pratiques.

Quelle étude stupide! Il va leur falloir combien de trimestres pour étudier la question?
Bien sûr que le cadre juridique existant suffit, puisqu'un blog n'est ni plus ni moins qu'un site web. Que des gens mettent parfois à dispositions de la musique sur leur site perso, ça n'a d'ailleurs rien de nouveau.
Le système dit de "blog" (abbrégé de "web-log", si je ne m'abuse) facilite juste la mise à jour dynamique du site web en question, mais ça n'en fait pas un média nouveau pour autant. On est dans la situation ultra-classique d'un site perso, mis en place par l'intermédiaire d'un hébergeur (souvent gratuit).
Et la partie "comentaire" du blog n'est rien d'autre qu'un forum, comme il en existe tant.
Tout cela n'a rien de nouveau, et est déjà reglementé par la loi.

Quant au statut privé/public du blog? Facile, généralement ces outils permettent une gestion informatique des droits utilisateurs. Si n'importe qui peut accéder à un message, c'est public. Si seul le propriétaire du blog peut y accéder, c'est privé. Entre les deux, s'il ne laisse passer que certains utilisateurs clairement identifié... C'est encore un réseau privé (un peu comme un Intranet auquel on ne peut accéder que par login/mot de passe).
Après, il arrive que des gens se livrent à des activités illégales sur des réseaux privés, mais c'est une autre histoire... Et ce n'est pas à la SACEM d'aller mettre son nez là dedans (ni dans les pieces jointes des email que peuvent s'envoyer les gens)
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SACEM

de F. , posté le 12 aout 2005 à 16h41
mais tout le monde sait que ce sont des GROS BOEUFS à la faible capacité de raisonnement qui n'ont rien A faire de leur journée à la SACEM.

je ne comprends pas pourquoi tu as l'air si étonné?

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La SACEM c'est cela

de La radioblog de l'humaniste , posté le 15 aout 2005 à 17h08
http://www.01net.com/article/171713.html
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Non absurde

de Sec_ , posté le 16 aout 2005 à 18h37
Je ne suis pas la pour defendre la SACEM, mais je pense qu'il faille un nouveau type de contrat.
En effet, je ne parle pas des blogs, mais plutot des audioblogs (et c'est ce a quoi fait reference la SACEM en disant qu'elle etudie)

Elle se penche sur l'utilsation d'oeuvre, qui est mise a disposition de plusieurs personnes. Les audioblog ou podcast, ne peuvent etre, au jour d'aujourd'hui, etre considere comme des web radio (flux muscial) ni comme un reel telechargement (les chansons sont le plus souvent integre dans un ensemble, et recompresse).

Un tarif pour particulier, dont le contenu n'a aucun but kucratif et ne cherche pas a gagner de l'argent, meriterais de payer un forfait (je fais reference a la SESAM ou la tarif est de 2 euros/mois ou 20 euros a l'annee, pour la diffusion de 10 oeuvres maximun par mois, pour un fond sonore sur une page web).

A suivre ....
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tuer la podiffusion?

de mithc , posté le 23 aout 2005 à 17h32
Je pense que la SACEM devra faire attention de ne pas tuer la podiffusion dans l'oeuf en appliquant des droits disproportionnés. Ce nouveau moyen mérite qu'on lui offre un peu de répit au début, pour que le paysage podiffusé français ne ressemble pas trop au paysage radiophonique: des grands groupes aux buts uniquement de rapporter de l'argent.
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la mort de la création

de bdlr , posté le 10 septembre 2005 à 10h13
La gratuité aboutit à la fin de la création, tout le reste c' est des détails ou des mauvaises excuses
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