Les blogs remettent le peer-to-peer au goût du jour

Cela fait maintenant quelque mois que je me suis mis au téléchargement de séries américaines pour les voir en avant première. Utilisant les circuits conventionnels, tel que bittorent, il est vrai qu'il faut attendre la publication des liens sur les sites spécialisés avant de pouvoir lancer les téléchargements convoités. Ce logiciel va donc m'apporter un réel confort. Une innovation qui, je parie, va encore être targué d'outil de piratage sans aucun avenir comme le sont considéré la plupart des clients P2P.
Une question me traverse l'esprit: Le téléchargemnt d'émission diffusé sur les télivisions étrangères, ou sur satellite peut-il être considérer comme licite. Ici il ne s'agit pas de copier des oeuvres provenant de DVD, mais d'enregistrer des émission en utilisant un autre moyen qu'un vulgaire magnétoscope? Si qqun ayant de réelle notion de droit pouvait répondre avec précision à cette question, je l'en remerci d'avance.

c'est comme ci tu pensais etre en droit de visionner les series de canal+ sans payé canal+
de plus le droit de visionnage ne fait pas de toi un diffuseur donc c'est illegal , mais bien utile en realite car cela propage la serie bien au dela de ses frontieres ,o) la ou une license ne vera peut etre jamais le jour ....

Est-il légal d'enregistrer un film à la télévision publique (redevance payée) et de donner la K7 à un ami ? Devient-on diffuseur dans ce cas-là ?

Si l'ami paye sa redevance, est-il hors-la-loi parce qu'il a raté l'horaire de la diffusion légale ?

L'enregistrement est-il un droit ou un tolérance ?

Tout ça ne me parait pas si clair. Je suis perplexe...

Si qq'un peut éclairer ma lanterne sur ces points, je le remercie d'avance.

si on reprend une bonne vieille cassette du commerce, genre un disney : il y a un disclaimer au début qui te dit ce que tu n'as pas le droit de faire.

pour autant que je me souvienne, il n'est pas interdit de la prêter gratuitement à un tiers, ou même de la céder gratuitement à un tiers.

maintenant pour ce qui est de l'enregistrement d'une émission à la télé... ce serait mesquin qu'il en soit autrement

Quelle différence entre le film du dimanche soir et la K7/DVD du commerce, surtout les classiques qui ressortent en DVD du genre :
Les Tontons Flingueurs, Le Père Noêl est une ordure ou Rabbih Jacob ????????

On nous vend des DVDs de ces films archi-diffusés et rentabilisés. Ils doivent même être dans le domaine public depuis le temps...

Alors que vaut ce disclaimer ? Ou est la limite entre le film du mois dernier et celui qui a 30 ans ? Pourquoi n'y a-t-il aucune date dans ce disclaimer ?

D'ailleurs, la réflexion vaut aussi (plus encore) pour les CDs de musique classique. Quels droits paye-t-on encore ? Ou est-ce seulement le support ?

Tout ça sent l'abus à mon sens.

Il est legal d'enregistrer tout programme diffusé de manière public. En effet tu payes (ou le proprietaire de la TV) la redevances ou l'abonnement associé à la diffusion.

Cependant cet enregistrement doit être à titre personnel, ce qui signifie que la mettre à disposition sur un système de telechargement tu te transformes en diffuseur et tu sorts du cadre legal de l'enregistrement.

Il en va de même pour le RIP de DVD/K7 au format informatique (mpg4 mpg2 ...) à savoir qu'il est parfaitement légal d'avoir des divx de films ou l'on possède une verison officielle (K7/DVD ...) cependant il est illégale de la mettre à disposition en téléchargement ...

Bref tout depend du contexte etc ... Je dirais que c'est comme une voiture, la conduire à 100 Km/h sur autoroute est légale, le faire en ville ne l'est pas :)

1ère chose, ne pas confondre brevet technologique et droit d'auteur (a confirmer par un spé mais c'ets ce qui resosrt de ma petite recherche en la matière).

Il n'existe pas de manière tacite de domaine public pour une oeuvre relevant du droit d'auteur, sauf si ce dernier l'exprime explicitement.

De facto un film même vieux de plus de 30 ans est toujours soumis au paiement des créateur.

Ensuite tu as tout à fait riason, il n'y a aucune différence entre le film du dimanche soir et les films vendu en K7/DVD, il est interdit d'être diffuseur si vous ne possédez pas les droits adéquates.

Oui, mais les gouvernements n'ont jamais essayé d'interdire les gens de s'échanger des K7 ou CD.

Le peuvent-il ? :-)

C'est la question de la répression qui est absurde.

la loi framcaise est mal faite tu na meme pas le droit logiquement denregistrer un film a la télé meme si tu paye une quelqonke redevance les film du petit ecran sont fait pour etre visioné le fait de payer une taxe ne te fait pas detenire les droit du film c comme apporter un camescope dans un cinema et filmer sous pretex que tu a payer ta place c parielle il est marquer sous les film le pret lechange ou la copie sous quelque forme que se soit est interdite sans lacort prealable de la warner homme video croi moi la saceme en framce et moin tolerante alors pourquoi existe til des cassete vierge pour des copie de t donné film de t vacance sur camescope la c toi qui produit et les droit sont a toi et tu peut attaquer en justice tout ce qui ce serve de ton film meme si il ta peut couter alors tu imagine ce que tu risque pour des film colonbia picture ou warnere homme que laudio visuel a acheter (les droit de passage pour monter leur audimate)

les droits d'auteur sont valables pour une durée de 70 ans, exemple les vieux chaplin sont libres de droits.

pour les séries tv étrangères, si aucun droits d'exploitations n'ont été payer en france, c'est 100% légal et sans ambiguité de la loi.

maintenant techniquement on peu débattre longtemps de la légalité des l'echange de fichiers ripper, encodés/compressés que leurs auteurs partagent sur le net. au pire si on reprend la loi tel quel l'auteur du divx/mp3/autres n'aurai qu'a payer des royalties a l'auteur de l'oeuvre originale, et encore c'est même pas applicable puisque il n'y a pas d'exploitation commerciale.

la loi est ambigue, on ne peu pas parler vraiment de copie en tant que tel et ce qui n'est pas explicitement interdit est de fait autorisé.

en effet, personne n'a jamais été en prison pour avoir enregistré un vynile sur K7 ou pour avoir copié des VHS du vidéoclub.
Le fait est que ce 'petit' piratage du dimanche a été toléré, dnas la mesure ou une copie en analogique perait en qualité. Docn le 'réseau' de piratage n'était jamais très étendu autour de l'orginal. L'état et les majors considérant qu'il n'y avait pas lieu de sévir.
Donc, nous tous nous avons pris l'habitude de copier et d'échanger. (qui n'a jamais copié un CD sur K7 dans les années 80, à l'époque ou on avait pas toujours les moyens de se payer un lecteur CD ?)

Maintenant, on a gardé l'habitude mais la technologie a rendu possible les copies parfaites et leur diffusion mondiale (plus seulement le cercle d'amis) et vu l'ampleur du phénomène (8millions d'internautes en France, environ 5 millions de 'pirates'), plus personne ne pourra l'arrêter.

Les majors n'ont rien vu, donc affolage à tous les étages, ils tapent dans le tas.
Tirons leur dans le portefeuille...

Orthographe, ponctuation, majuscules aux nom propres, apostrophes et accentuation : t'as appris à écrire sur un téléphone portable ou quoi ?

Si je résume il est légal d'enregistrer (et donc de détenir) une copie (VHS/DIVX/DVD) d'un film qui a été diffusé si tu peux justifier de la redevance ou de l'abonnement chez le diffuseur. Malgré tout, il sera impossible de présenter l'original.

Donc posséder une CD/DVD/DIVX-thèque de 36.000 films DIFFUSES n'est pas répréhensible quelque soit la façon dont on se les est procuré.

Ben ça laisse songeur sur la vente des vieux classiques.

Merci de vos contributions.

Patrick

oui le p2p permet tout ca, et c'est bien.
Je vois des commentaires en dessous... c'est illégal.....


Pas du tout, ca n'existe pas en france, donc il y a pas de problèmes, c'est légal (y'a pas de droit puisque c'est pas sorti!)
et quand bien meme ce serait sorti, il a le droit de le telecharger pour le regarder ( a la condition qu'il l'efface de son disque dur dans les 24 H) et bien entendu la copie est interdite sauf s'il possède l'original, bien sur (droit a la copie privée (attention, un seul exemplaire pour les logiciels).
Voila, simple précision pour les blaireaux qui critique!!
et vive azureus et le p2p. (je dirais meme fuck riaa)

vi...
...mais honnêtement j'ai du mal à croire que ce charabia ne soit point intentionnelement bourré de fautes ^^
Ou alors pour écrire FraMce avec un M, quand même, chapeau !

Quel est le texte de loi qui dit qu'on peut conserver 24h sur son disque dur une oeuvre illicitement téléchargée ?

ça fait un moment que cette rumeur circule, mais je n'ai jamais lu de confirmation.

Qui plus est je doute de sa véracité, tout simplement parce qu'il est interdit de télécharger une oeuvre dont on possède l'original (mais on a le droit de ripper, c'est le droit à la copie privée)

Un juriste dans la salle pour confirmer ou infirmer l'histoire des 24h (texte de loi à l'appui) ?

Les series que tu telecharges sont diffusees aux usa via la tele cablee et donc payante (pour la plupart des series, les autres etant financees par la pub), les chaines genre hbo ou sci-fi etc.. font payer les abonnes indirectement. Le fait que ces series ne soient pas diffusees en France ne donne ABSOLUMENT pas le droit legal de les telecharger, c'est considere comme une exportation illegale de contenu audiovisuel proprietaire. 1) celui qui le rippe depuis sa tivo (genre de magnetoscope numerique qui stocke les emissions sur disque dur aux usa) pour le mettre sur le net est dans l'illegalite. 2) toi qui le telecharge est aussi dans l'illegalite pour detention de media pirate. C est un peu comme si tu prenais des bijoux voles et que tu les gardais tout en sachant qu ils sont voles (ca s appelle du recel http://lexinter.net/Legislation2/recel.htm )
Faut reflechir dans la vie, tu peux me dire ou hbo va recuperer de l'argent si toi tu regardes la serie ou les pubs ont etees coupees et alors que tu n est pas abonne a la tv cablee et donc ne paye rien a la chaine.
Voila...

je vais me répété, si les droits ne sont pas aquis pour la france, c'est de-facto libre de droits pour notre pays.
le fait qu'une série ou autres ne soit pas encore diffusée dans l'exagone ne veut, par contre, pas forcément dire que les droits ne sont pas aquis.

Pour moi le probleme n'est pas legal, on se sert de la loi pour tenter d'enteriner une mutation de la consommation due au progres technologique.

Mais parlons de droits. Pour pouvoir regarder le journal televise et quelques rares emissions, je suis oblige de payer les droits d'une majorite de debilites que je ne regarde jamais dans ma redevance TV. Est-ce que la loi vient a mon secours pour cela ?

Il y a de vrais pirates certes, mais je vois aussi des gens qui voudraient tout simplement regarder leur serie preferee, et qui ne peuvent pas.
Pourquoi ? Prenons l'exemple d'une serie qui passe sur une chaine cablee. Pour regarder la serie il faudrait en payer les droits certes, mais aussi les droits de toutes les autres emissions de cette chaine, meme celles dont on se moque eperduement. Plus l'engagement de fidelite eventuel, plus les droits d'entree, plus je ne sais quoi encore de cache sous la fameuse asterisque.
En revanche sur internet, le spectateur peut la trouver "a l'unite". Mais meme s'il veut la payer, il ne peut pas (si je me trompe merci de dire a tout le monde comment faire) et il se transforme en Pirate.
Ah si, j'avais oublie ! Il peut l'acheter dans un collector DVD vendu 10 fois son prix de revient. Ou bien encore dans un format proprietaire lisible cinq fois sur le materiel vendu par ces memes messieurs ?

Arretons l'hypocrisie.
L'avenir de la piraterie est plutot du cote de l'offre, de ceux qui semblent avoir oublie que l'homme est un etre intelligent, pas une vache a lait bien dressee qui consommera ce qu'elle n'aura pas choisi. Du cote de ceux que ca arrange d'evincer la moindre concurrence et les nouveaux canaux de distribution comme internet, afin de fournir leurs packs exclusifs tout compris. Internet est leur vrai ennemi, celui qui demontre a tout le monde que l'on a plus besoin de cette enorme machine et que l'on pourrait se passer d'eux pour vendre la meme chose beaucoup moins cher.

en fait, j'ai des petites notions de droit, mais une chose est sur, c'est que que ce soit dans la musique, la litterature, ou l'audioviuel en general, il est quasi tjrs stipulé qu'il est intérdit de faire de la copie sans l'autoristion des ayants droit (autrement dit, des detenteurs des droits, lol), "et ceux pour quel que soit le support, connu ou à venir". Voilà en esperant que ca te renseinge un peu plus.

oui c vrai, lorsqu'une emission est diffusée, je veux dire par là que si elle n'est pas en direct, c'est logique. Le fait d'enregistrer une emission qui n'est pas en 'direct', c'est comme si on etait au cinema avec son camescope et qu'on enregistrait le fim, et bien entendu il y a une histoire de d'ayants droit puisque le programme ayant été engegistré déja 1x pour la diffusion, l'enregsitrer sur son magneto serait simplement de la copie. Par contre pour les emission en direct, je ne sais plus comment ca ce passe, mais il me seble que de toute facon t'a pas le droits, lol

Bonjour a toutes et a tous pour commencer.

En ce qui conerne le droit de garder une oeuvre 24.00
que l'on a telecharger : ceci est toalement
fantaisiste.

Le seul cas ou on pourrais garder une oeuvre serai de payer les droits d'auteur.

La tolerance est une charité qui pert les ames!

Quelle est la principale justification avancée par les gens qui partagent ces enregistrements, toujours la meme : soit l'impossibilité de voir ces episodes en france (pas de licence) soit les delais ahurissants entre les sorties US et europeennes (plusieurs moiis voire plusieurs années).

Il ne faut pas s'etonner de voir les gens telecharger des series ou des films non encore diffusés au cinema quand ceux ci sont annoncés a grand renfort du pub plusieurs mois a l'avance alors que les version DVD francaise sont deja disponibles au canada ou ailleurs. Comment expliquer en effet que le français doive supporter plusieurs mois d'attente alors que la version fr existe deja ?

A trop vouloir verouiller le marché, les majors se sont mises elle meme dans l'impasse. Le spectateur, accroc a sa serie, preferera aller telecharger un episode plutot que d'attendre 6 mois ou un an qu'une chaine se decide à le diffuser.

il en va de meme pour la musique ou une bonne partie des gens qui telechargent avancent le fait que les musiques qui les interessent sont indisponibles dans les bacs.

Ce n'est pas la motivation des gens qui est ici en question, c'est l'illegalite de la chose... Nous avons donc tous les deux raison...

Ce qu'il faut savoir, c'est que le vrai sériephile, celui qui télécharge sa série sur le net - et je vous assure que le portrait que je vais dresser est très répandu - est un amoureux, un passionné. Certes, lorsqu'il télécharge, il ne fait pas gagner de l'argent à la chaîne. Mais le sériephile - le vrai - est le premier à se battre pour que sa série soit diffusée en France, et quand elle passe enfin sur le réseau hertzien, il la regarde, même si c'est en VF, car il veut la faire découvrir. Vous n'avez donc jamais vu de pétitions destinant à demander la programmation de telle ou telle série en France, ou de reprendre la diffusion d'une série maltraitée ? Elles sont toujours lancées par de vrais fans, ces mêmes démons pirates qui téléchargent illégalement des séries télé - rendez-vous compte - et qui méritent l'enfer pour cela. Le vrai sériephile, toujours, va se saigner pour acheter les DVD en se démerdant pour les trouver le moins cher possible sur le net, dans la limite de son budget disponible.

Bien évidemment, il y a des abus, mais c'est comme toutes chose dans ce monde : certains sont raisonnables, d'autres non. Mais dans la grande majorité, les sériephiles sont comme je les décris : ils n'hésitent pas à revoir leur série à la télévision française en VF (alors que la VO est dix mille fois mieux), et n'hésite pas non plus à acheter les DVD de sa série fétiche quand il en a les moyens.

A vous d'en tirer des conclusions, je ne fais que dresser un portrait véritable que je reconnais en moi et en une quantité importante d'autres personnes. Contribution inutile ? Je ne sais pas, je cherchais juste à éclairer certains points.