Passer au contenu

Droit d’auteur : Google perd une seconde fois contre la presse belge

EN BREF. Google a perdu, outre-Quiévrain, la deuxième manche de la bataille juridique qui l’oppose à une partie de la presse belge et à un de ses organismes représentatifs, Copiepresse.

Google a perdu, outre-Quiévrain, la deuxième manche de la bataille juridique qui l’oppose à une partie de la presse belge et à un de ses organismes représentatifs, Copiepresse. Sa condamnation en première instance, en 2006, pour violation du droit d’auteur, a été confirmée par la cour d’appel de Bruxelles. A l’époque, le moteur américain avait été contraint de retirer de son portail d’actualités Google News les reprises d’articles de titres de le presse belge, dont Le Soir ou La Libre Belgique.

La vengeance du moteur de recherche

Google avait aussi dû publier sur son site l’annonce de sa condamnation. Il s’était exécuté mais n’avait pas oublié de se venger en ne référençant plus certains journaux belges. Selon l’AFP, Copiepresse dit espérer « que Google aura l’intelligence de rechercher une solution équitable pour mettre fin à cette situation ».

De son côté, Google va étudier l’arrêt de la cour et se réserve la possibilité de se pourvoir en cassation. « Selon nous, le référencement avec des titres brefs et des liens directs vers les sources est non seulement légal, mais encourage aussi les utilisateurs à lire les journaux en ligne », a expliqué une porte-parole du site.

🔴 Pour ne manquer aucune actualité de 01net, suivez-nous sur Google Actualités et WhatsApp.


La rédaction